Secteur :   Droit du travail PME Droit du travail BTP
 



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Temps de travail BTP

Temps de travail BTP

Pour cette thématique encore, le secteur du Bâtiment et des Travaux publics contient des spécificités et des dispositions conventionnelles à connaître. Lire la suite
07/10/2014
Je modifie la répartition de l’horaire de travail pour un nouveau chantier
Publi-communiqué - Des contraintes techniques sur un futur chantier vous forcent à envisager la modification de votre horaire collectif de travail. Quelle est votre marge de manoeuvre vis-à-vis de vos salariés ? Ce mois-ci, nous vous accompagnons dans la réussite du challenge suivant : adapter la répartition de l’horaire de travail en fonction des besoins de l’entreprise.
22/01/2014
Compte tenu d’une part de l’obligation d’assurer la continuité de certaines activités et, d’autre part, de l’impact que peuvent avoir certains chantiers sur les déplacements d’une manière générale, le secteur du BTP est amené à faire travailler ses salariés de nuit. Cela suppose de respecter certaines règles notamment s’agissant des contreparties accordées aux salariés.
21/01/2014
Juriste en droit social, spécialiste du BTP, Jeanne Mazuret est responsable du service social d’un cabinet d’expertise comptable. Elle revient sur la question du temps partiel, notamment sur les importantes modifications qu’a connues ce régime au 1er janvier 2014.
21/01/2014
Le recours à l’astreinte est courant dans les entreprises de plomberie, chauffage, électricité ou encore génie climatique pour faire face aux besoins de dépannage urgent. Mais comment mettre en place ce régime ? Et comment qualifier, décompter et rémunérer les heures d’astreinte ?
17/12/2013
Recourir au temps partiel vous permet d’embaucher une personne à un poste qui ne nécessite pas un temps plein, ou encore de répondre à la demande d’un de vos collaborateurs qui souhaite réduire ses horaires. Les règles qui encadrent ce contrat, et notamment sa rémunération, sont très strictes. Attention, d’importants changements se produisent au 1er janvier 2014.
02/10/2013
Comment organiser la durée du travail des salariés lorsque l'activité de l'entreprise fluctue de manière importante et cyclique sur l'année? Dans le BTP, deux accords de branche étendus permettent d'adapter la durée du travail des salariés à la charge de travail de l'entreprise en alternant des périodes de haute et de basse activité, les premières compensant les secondes autour d'un horaire moyen. C'est ce que l'on appelle la modulation du temps de travail.
20/08/2013
L’une des spécificités du Bâtiment est l’itinérance des salariés. Ces temps de trajet vers les chantiers sont encadrés par des règles strictes. En effet, si le temps de trajet est toujours indemnisé, il peut également devenir un temps de travail effectif et rémunéré en conséquence. Voici un point complet pour vous retrouver dans l’indemnisation des petits déplacements.
04/06/2013
Retrouvez la sélection des actualités en droit social BTP et généraliste qu’il ne fallait pas manquer en mai. Avec ce mois-ci, l’application du CICE dans le BTP, le sort des contraventions obtenues avec un véhicule professionnel et le temps partiel revu par la loi de sécurisation de l'emploi.
24/04/2013
L’hiver rude de cette année a contraint nombre d’employeurs à stopper à différentes reprises le travail sur leurs chantiers. Avec à la clé une prise de retard dans l’avancement des travaux, voire dans leur livraison. Afin d’éviter des pénalités de retard, ces heures perdues peuvent être récupérées sous certaines conditions.
02/04/2013
Au programme de l’actualité sociale généraliste de la semaine : des décisions de la Cour de cassation. Celle-ci a notamment rendu son verdict sur la possibilité d’acquérir ou non des congés payés en cas de maladie. Elle apporte également des précisions intéressantes sur le délai de renonciation à une clause de non-concurrence et sur la rupture d’un CDD pendant l’essai.
01/02/2013
Deux avenants aux conventions collectives des ETAM et des cadres font évoluer les forfaits en jours dans le Bâtiment. Ces textes applicables au 1er février 2013 portent, dans le cas général, la durée de travail inscrite au forfait à 218 jours. Ils imposent un suivi régulier de la charge de travail des salariés et instaurent pour les cadres une majoration du salaire minimum de 10 %.
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