|
|
|
Accéder aux archives des newsletters
|
|
Droit du travail santé et sécurité |
 |
|
|
|
Entreprise et CHSCT face aux risques psychosociaux
|
De par leurs missions et leurs responsabilités, les comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) sont en première ligne, avec les directions, sur le front de la santé psychologique au travail. Sens & idées a mené une enquête sur leur action concernant les risques psychosociaux (stress, harcèlement, violences, burn-out, mal-être au travail). Elle montre des grandes disparités dans la manière dont CHSCT et entreprises envisagent les risques psychosociaux.
|
|
|
|
| |
10/04/2013 |
|
Retrouvez en un clic les textes relatifs à la santé et à la sécurité au travail parus en mars 2013 au Journal officiel.
|
|
|
| |
10/04/2013 |
|
Un arrêté du 7 mars 2013 vient de préciser les méthodes de choix, d'entretien et de vérification des équipements de protection individuelle (EPI) utilisées pour des opérations comprenant un risque d'exposition à l'amiante.
|
|
|
| |
10/04/2013 |
|
Une commission spéciale a été créée pour traiter des accidents du travail et maladies professionnelles survenus aux agents non titulaires.
|
|
|
| |
10/04/2013 |
|
L'activité d'une installation classée Seveso seuil haut, par nature dangereuse, ne suffit pas à permettre au CHSCT de recourir à un expert en risques technologiques.
|
|
|
| |
27/03/2013 |
|
La Cour des comptes a rendu en février dernier un rapport dans lequel elle a examiné la branche accidents du travail et maladies professionnelles (AT/MP). Ses études se sont focalisées sur les actions de prévention que développe la branche AT/MP directement auprès des entreprises et des salariés, en accompagnement de nombreux autres acteurs qui contribuent à la politique de santé au travail.
|
|
|
| |
27/03/2013 |
|
La deuxième édition des prix santé au travail de la fonction publique territoriale, organisée par la Mutuelle nationale territoriale (MNT) et de nombreux acteurs de ce milieu (Association des maires de France, etc.), a décerné ses distinctions.
|
|
|
| |
27/03/2013 |
|
Lorsque l’employeur est saisi par au moins deux des membres du CHSCT d’une demande motivée de réunion exceptionnelle, il doit y satisfaire. A défaut, les juges peuvent ordonner la tenue de la réunion.
|
|
|
| |
27/03/2013 |
|
Le simple fait de travailler dans un établissement éligible à la préretraite amiante et d'y avoir travaillé à une époque où ce matériau était fabriqué, crée, indépendamment de tout examen médical régulier, un préjudice d'anxiété que l'employeur doit indemniser.
|
|
|
| |
27/03/2013 |
|
 |
Les métiers de la petite enfance (entre 0 et 6 ans) sont très variés et couvrent de nombreux secteurs professionnels, d’où la difficulté de mettre en place une démarche de prévention unique.
|
|
|
|
| |
20/03/2013 |
|
Mener une démarche de prévention des risques psychosociaux (RPS) au sein d’une organisation, qu’elle soit publique ou privée, n’est pas chose aisée. De nombreux éléments viennent en contradiction avec cette ambition et ralentissent son déploiement. L’un des premiers freins constitue les représentations associées au terme « Risques psychosociaux ».
|
|
|
|
|
|
|
La source d'information en droit du travail santé et sécuritéLa section droit du travail santé et sécurité: l'analyse des dernières informations du monde juridique. Retrouvez l'essentiel de l'actualité juridique en droit du travail santé et sécurité. Nos juristes vous proposent une analyse claire et pratique des dernières jurisprudences du domaine. Avec des outils pratiques à télécharger gratuitement, vous pouvez appliquer directement en entreprise les conseils juridiques Tissot.
|
|
|
|