Accueil convention collective

Convention collective Aéraulique, thermique et frigorifique (installation, entretien, réparation et dépannage) - 3023

En exclusivité, aux Editions Tissot, la convention collective Aéraulique, thermique et frigorifique (installation, entretien, réparation et dépannage) - Numéro de brochure 3023 est mise à jour quotidiennement, accessible en intégralité de manière illimitée. Vous bénéficiez en plus d'un accès direct au Code du travail et d'une veille juridique par e-mail chaque semaine.

Convention collective Installation, entretien, réparation et dépannage de matériel aéraulique, thermique et frigorifique Accédez pendant 1 an, de manière illimitée, à plus de 410 conventions collectives mises à jour au quotidien

Accès et mises à jour en ligne pendant 1 an pour Accès et mises à jour en ligne pendant 1 an pour 70,90 € HT 685,00 € HT

En savoir plus sur l’abonnement  En savoir plus sur l’abonnement

A jour au 22/05/2013

1. LISTE CHRONOLOGIQUE DES TEXTES 2. SIGNATAIRES 3. CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE des entreprises d'installation sans fabrication, y compris entretien, réparation, dépannage de matériel aéraulique, thermique, frigorifique et connexes du 21 janvier 1986 4. CHAMP D'APPLICATION   - AVENANT N° 17 DU 28 JUIN 1995 relatif au champ d'application professionnel - AVENANT N° 35 DU 17 MAI 2005 relatif aux conditions d'application de l'avenant n° 34 - AVENANT N° 36 DU 17 MAI 2005 relatif aux conditions d'application de l'avenant n° 33 « Retraite » 5. FORMATION PROFESSIONNELLE   - AVENANT N° 10 DU 28 NOVEMBRE 1990 relatif à la commission nationale paritaire de l'emploi et de la formation professionnelle - ACCORD DU 15 MAI 1991 - ACCORD DU 15 MAI 1991 - ACCORD DU 13 JUIN 1991 - ACCORD DU 22 DÉCEMBRE 1992 - ACCORD DU 26 JANVIER 2012 relatif à la formation professionnelle 6. PRÉVOYANCE   - AVENANT N° 25 DU 16 JUIN 1999 relatif à la prévoyance - AVENANT N° 28 DU 20 SEPTEMBRE 2001 modifiant l'avenant n° 25 relatif à la prévoyance - AVENANTS NOS 38 ET 39 DU 27 MARS 2006 relatifs au régime de prévoyance et au contingent annuel d'heures supplémentaires - AVENANT N° 48 DU 18 NOVEMBRE 2009 relatif à la mise en place d'une provision d'égalisation des garanties prévoyance - AVENANT N° 50 DU 15 DÉCEMBRE 2009 relatif à la portabilité des garanties prévoyance 7. DURÉE DU TRAVAIL   - AVENANT N° 15 DU 6 MAI 1994 relatif à la modulation de la durée du travail - ACCORD NATIONAL DU 16 JUIN 1999 d'anticipation et d'incitation à la réduction du temps de travail 8. COMPTE ÉPARGNE-TEMPS   - ACCORD DU 11 JANVIER 2002 Sur le compte épargne-temps - DÉLIBÉRATION DE LA CPNI DU 8 JUIN 2005 sur l'application d'un accord relatif au compte épargne-temps 9. HEURES CHOISIES   - AVENANT N° 43 DU 16 JUIN 2008 relatif aux heures choisies 10. CESSATION D'ACTIVITÉ   - AVENANT N° 20 DU 26 MARS 1996 relatif à la cessation anticipée d'activité 11. INDEMNISATION DES SALARIÉS MANDATÉS   - AVENANT N° 42 DU 22 JANVIER 2008 relatif au remboursement des frais des salariés mandatés 12. ÉPARGNE SALARIALE   - ACCORD DU 18 JUIN 2003 relatif au plan d'épargne interentreprises FFCA - ANNEXE à l'accord du PEI FCCA 13. PARITARISME   - ACCORD DU 7 FÉVRIER 2011 relatif à la création d'une commission de validation des accords collectifs 14. ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE HOMMES / FEMMES   - AVENANT N° 47 DU 18 NOVEMBRE 2009 relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes 15. EMPLOI DES SENIORS   - AVENANT N° 49 DU 15 DÉCEMBRE 2009 relatif à l'emploi des seniors 16. SALAIRES   - AVENANT N° 41 DU 4 JUILLET 2007 relatif aux salaires et aux primes à compter du 1er juillet 2007 - AVENANT N° 44 DU 2 JUILLET 2008 relatif aux salaires minima et aux primes à compter du 1er juillet 2008 - AVENANT N° 45 DU 17 DÉCEMBRE 2008 relatif aux cadres - AVENANT N° 46 DU 30 JUIN 2009 relatif aux salaires minima et aux primes à compter du 1er juillet 2009 - AVENANT N° 51 DU 15 AVRIL 2010 relatif aux salaires et aux primes à compter du 1er avril et du 1er juillet 2010 - AVENANT N° 55 DU 26 JANVIER 2012 relatif aux salaires et aux primes à compter du 1er janvier 2012 - AVENANT N° 56 DU 7 FÉVRIER 2013 relatif aux salaires et aux primes à compter du 1er janvier 2013 17. ARRÊTÉS D'EXTENSION   - ARRÊTÉ DU 3 AOÛT 1987 portant extension de la convention collective nationale des entreprises d'installation sans fabrication, y compris entretien, réparation, dépannage de matériel aéraulique, thermique et frigorifique et connexes - ARRÊTÉ DU 27 JUILLET 1988 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des entreprises d'installation sans fabrication, y compris entretien, réparation, dépannage de matériel aéraulique, thermique et frigorifique - ARRÊTÉ DU 10 JUIN 1989 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des entreprises d'installation sans fabrication, y compris entretien, réparation, dépannage de matériel aéraulique, thermique et frigorifique - ARRÊTÉ DU 20 AVRIL 1990 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des entreprises d'installation sans fabrication, y compris entretien, réparation, dépannage de matériel aéraulique, thermique et frigorifique - ARRÊTÉ DU 10 JUILLET 1990 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des entreprises d'installation sans fabrication, y compris entretien, réparation, dépannage de matériel aéraulique, thermique et frigorifique - ARRÊTÉ DU 26 FÉVRIER 1991 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des entreprises d'installation sans fabrication, y compris entretien, réparation, dépannage de matériel aéraulique, thermique et frigorifique - ARRÊTÉ DU 25 AVRIL 1991 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des entreprises d'installation sans fabrication y compris entretien, réparation, dépannage de matériel aéraulique, thermique et frigorifique - ARRÊTÉ DU 18 JUILLET 1991 portant extension d'accords conclus dans le cadre de la convention collective nationale des entreprises d'installation sans fabrication, y compris entretien, réparation, dépannage de matériel aéraulique, thermique et frigorifique - ARRÊTÉ DU 21 OCTOBRE 1991 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des entreprises d'installation sans fabrication, y compris entretien, réparation, dépannage de matériel aéraulique, thermique et frigorifique - ARRÊTÉ DU 8 JUILLET 1993 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des entreprises d'installation sans fabrication, y compris entretien, réparation, dépannage de matériel aéraulique, thermique et frigorifique - ARRÊTÉ DU 15 JUIN 1994 portant extension d'avenants à la convention collective nationale des entreprises d'installation sans fabrication, y compris entretien, réparation, dépannage de matériel aéraulique, thermique et frigorifique - ARRÊTÉ DU 11 AVRIL 1995 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des entreprises d'installation sans fabrication, y compris entretien, réparation, dépannage de matériel aéraulique, thermique et frigorifique - ARRÊTÉ DU 4 AVRIL 1997 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des entreprises d'installation sans fabrication, y compris entretien, réparation, dépannage de matériel aéraulique, thermique et frigorifique - ARRÊTÉ DU 20 AVRIL 1998 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des entreprises d'installation sans fabrication, y compris entretien, réparation, dépannage de matériel aéraulique, thermique et frigorifique - ARRÊTÉ DU 26 JANVIER 1999 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des entreprises d'installation sans fabrication, y compris entretien, réparation, dépannage de matériel aéraulique, thermique et frigorifique - ARRÊTÉ DU 17 NOVEMBRE 1999 portant extension d'accords conclus dans le cadre de la convention collective nationale des entreprises d'installation sans fabrication, y compris entretien, réparation, dépannage de matériel aéraulique, thermique et frigorifique - ARRÊTÉ DU 13 DÉCEMBRE 1999 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des entreprises d'installation sans fabrication, y compris entretien, réparation, dépannage de matériel aéraulique, thermique, frigorifique et connexes - ARRÊTÉ DU 27 JUILLET 2000 modifiant un arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des entreprises d'installation sans fabrication y compris entretien, réparation, dépannage de matériel aéraulique, thermique, frigorifique et connexes - ARRÊTÉ DU 9 AVRIL 2002 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des entreprises d'installation sans fabrication, y compris entretien, réparation, dépannage de matériel aéraulique, thermique, frigorifique et connexes - ARRÊTÉ DU 25 JUIN 2002 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des entreprises d'installation sans fabrication, y compris entretien, réparation, dépannage de matériel aéraulique, thermique, frigorifique et connexes - ARRÊTÉ DU 8 AVRIL 2003 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des entreprises d'installation sans fabrication y compris entretien, réparation, dépannage de matériel aéraulique, thermique, frigorifique et connexes (n° 1412) - ARRÊTÉ DU 13 DÉCEMBRE 2004 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des entreprises d'installation sans fabrication, y compris entretien, réparation, dépannage de matériel aéraulique, thermique, frigorifique et connexes (n° 1412) - ARRÊTÉ DU 4 JUILLET 2005 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des entreprises d'installation sans fabrication, y compris entretien, réparation, dépannage de matériel aéraulique, thermique, frigorifique et connexes (n° 1412) et d'une annexe le complétant - ARRÊTÉ DU 23 MARS 2006 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des entreprises d'installation sans fabrication, y compris entretien, réparation, dépannage de matériel aéraulique, thermique, frigorifique et connexes (n° 1412) - ARRÊTÉ DU 29 MARS 2006 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des entreprises d'installation sans fabrication, y compris entretien, réparation, dépannage de matériel aéraulique, thermique, frigorifique et connexes (n° 1412) - ARRÊTÉ DU 11 DÉCEMBRE 2006 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des entreprises d'installation sans fabrication, y compris entretien, réparation, dépannage de matériel aéraulique, thermique, frigorifique et connexes - ARRÊTÉ DU 19 DÉCEMBRE 2007 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des entreprises d'installation sans fabrication, y compris entretien, réparation, dépannage de matériel aéraulique, thermique, frigorifique et connexes (n° 1412) - ARRÊTÉ DU 2 DÉCEMBRE 2008 portant extension d'avenants à la convention collective nationale des entreprises d'installation sans fabrication, y compris entretien, réparation, dépannage de matériel aéraulique, thermique, frigorifique et connexes (n° 1412) - ARRÊTÉ DU 25 MARS 2009 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des entreprises d'installation sans fabrication, y compris entretien, réparation, dépannage de matériel aéraulique, thermique, frigorifique et connexes (n° 1412) - ARRÊTÉ DU 23 DÉCEMBRE 2009 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des entreprises d'installation sans fabrication, y compris entretien, réparation, dépannage de matériel aéraulique, thermique, frigorifique et connexes (n° 1412) - ARRÊTÉ DU 8 MARS 2010 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des entreprises d'installation sans fabrication, y compris entretien, réparation, dépannage de matériel aéraulique, thermique, frigorifique et connexes (n° 1412) - ARRÊTÉ DU 10 MARS 2010 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des entreprises d'installation sans fabrication, y compris entretien, réparation, dépannage de matériel aéraulique, thermique, frigorifique et connexes (n° 1412) - ARRÊTÉ DU 25 MAI 2010 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des entreprises d'installation sans fabrication, y compris entretien, réparation, dépannage de matériel aéraulique, thermique, frigorifique et connexes (n° 1412) - ARRÊTÉ DU 27 SEPTEMBRE 2010 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des entreprises d'installation sans fabrication, y compris entretien, réparation, dépannage de matériel aéraulique, thermique, frigorifique et connexes (n° 1412) - ARRÊTÉ DU 17 MAI 2011 portant extension d'accords et d'avenants examinés en sous-commission des conventions et accords du 21 avril 2011 - ARRÊTÉ DU 27 JUIN 2011 portant extension d'accords et d'avenants examinés en sous-commission des conventions et accords du 27 mai 2011 - ARRÊTÉ DU 7 OCTOBRE 2011 portant extension d'accords et d'avenants examinés en sous-commission des conventions et accords du 30 septembre 2011 - ARRÊTÉ DU 27 FÉVRIER 2012 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des entreprises d'installation sans fabrication, y compris entretien, réparation, dépannage, de matériel aéraulique, thermique, frigorifique et connexes (n° 1412) - ARRÊTÉ DU 19 JUIN 2012 portant extension d'accords et d'avenants examinés en sous-commission des conventions et accords du 4 mai 2012 - ARRÊTÉ DU 16 JUILLET 2012 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des entreprises d'installation sans fabrication, y compris entretien, réparation, dépannage, de matériel aéraulique, thermique, frigorifique et connexes (n° 1412) - ARRÊTÉ DU 20 JUILLET 2012 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des entreprises d'installation sans fabrication, y compris entretien, réparation, dépannage, de matériel aéraulique, thermique, frigorifique et connexes (n° 1412) - ARRÊTÉ DU 2 AOÛT 2012 portant extension d'accords et d'avenants examinés en sous-commission des conventions et accords du 12 juillet 2012

Sommaire thématique non disponible pour cette convention collective

Liste des conventions collectives Sélectionner la lettre correspondante à la première lettre de la convention collective recherchée     Convention collective : Activités de production des eaux embouteillées et boissons rafraîchissantes sans alcool, et de bière - 3247 Convention collective : Activités du déchet - 3156 Convention collective : Activités industrielles de boulangerie et pâtisserie - 3102 Convention collective : Administrateurs et mandataires judiciaires - personnel salarié - 3353 Convention collective : Agences de presse - 3142 Convention collective : Agences de voyages et de tourisme (Guides accompagnateurs et accompagnateurs au service des agences de voyages et de tourisme) - 3061 Convention collective : Agriculture - Alsace (exploitations et entreprises agricoles) - 1000-67 Convention collective : Aide à domicile en milieu rural (ADMR) - 3321 Convention collective : Animation - 3246 Convention collective : Architecture, urbanisme et environnement (conseils) - 3348 Convention collective : Artistes-interprètes dramatiques, lyriques, chorégraphiques, marionnettistes et de variétés des entreprises de spectacles - 3277 Convention collective : Artistes-Interprètes engagés pour des émissions de télévision - 3278 Convention collective : Assainissement et maintenance industrielle - 3309 Convention collective : Assistants maternels du particulier employeur - 3317 Convention collective : Audio-vidéo informatique - 3296 Convention collective : Avocats - personnel salarié- avocats salariés. - 3078