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Convention collective Agences de voyages et de tourisme (Guides accompagnateurs et accompagnateurs au service des agences de voyages et de tourisme) - 3061

En exclusivité, aux Editions Tissot, la convention collective Agences de voyages et de tourisme (Guides accompagnateurs et accompagnateurs au service des agences de voyages et de tourisme) - Numéro de brochure 3061 est mise à jour quotidiennement, accessible en intégralité de manière illimitée. Vous bénéficiez en plus d'un accès direct au Code du travail et d'une veille juridique par e-mail chaque semaine.

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A jour au 15/05/2013

1. Convention collective nationale de travail du personnel des agences de voyages et de tourisme du 12 mars 1993 (étendue par arrêté du 21 juillet 1993).   1.  LISTE CHRONOLOGIQUE DES TEXTES   2.  SIGNATAIRES   3.  ACCORD DU 12 MARS 1993 relatif à la branche Agences de voyages   4.  Convention collective nationale de travail du personnel des agences de voyages et de tourisme du 12 mars 1993   5.  ANNEXE I Classification des emplois   6.  ANNEXE II Accord du 18 janvier 1994 relatif à la formation professionnelle   7.  ACCORD DU 7 JUILLET 2005 relatif au temps de préparation pour la négociation collective 2005 sur la révision de la classification   8.  FORMATION PROFESSIONNELLE   ACCORD DU 23 DÉCEMBRE 1994 relatif à l'adhésion de la branche agences de voyages à l'OPCA « Transports » ACCORD DU 29 DÉCEMBRE 1995 portant adhésion à l'OPCA « Transports » des branches professionnelles liées au secteur des transports ACCORD NATIONAL DU 28 DÉCEMBRE 1994 portant création de l'organisme paritaire collecteur agréé des fonds de la formation OPCA « Transports » ACCORD DU 29 NOVEMBRE 2004 relatif à la formation professionnelle tout au long de la vie AVENANT N° 1 À L'ACCORD DU 28 DÉCEMBRE 1994 portant création de l'OPCA « Transports » ACCORD DU 2 FÉVRIER 2011 relatif à la formation professionnelle tout au long de la vie, à la professionnalisation et à la sécurisation des parcours professionnels ACCORD DU 26 MAI 2011 relatif au renouvellement de l'agrément de l'OPCA transports   9.  PARITARISME / DIALOGUE SOCIAL   AVENANT DU 26 MARS 2012 relatif à l'extension du rôle de la commission paritaire nationale à la validation d'accords (CPNV) dans les petites entreprises   10.  SALAIRES   AVENANT DU 12 JUILLET 2005 relatif aux salaires au 1er juillet 2005 AVENANT N° 2 DU 16 JUIN 2008 relatif aux salaires minima 2008-2010 ACCORD DU 7 JUILLET 2008 relatif aux salaires au 1er juillet 2008 ACCORD DU 3 JUILLET 2009 relatif aux salaires à compter du 1er juillet 2009 ACCORD DU 16 JUIN 2010 relatif aux salaires à compter du 1er juillet 2010 ACCORD DU 21 JUIN 2011 relatif aux salaires à compter du 1er juillet 2011 ACCORD DU 2 MARS 2012 relatif aux salaires à compter du 1er juin 2012   11.  ARRÊTÉS D'EXTENSION   ARRÊTÉ DU 21 JUILLET 1993 portant extension d'un accord portant adoption de la convention collective nationale du personnel des agences de voyages et de tourisme ARRÊTÉ DU 20 MAI 1994 portant extension d'avenants à l'accord portant adoption de la convention collective nationale du personnel des agences de voyages et de tourisme ARRÊTÉ DU 15 JANVIER 1996 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de l'accord portant adoption de la convention collective nationale du personnel des agences de voyages et de tourisme ARRÊTÉ DU 19 FÉVRIER 1996 portant extension d'un accord national professionnel modifié et complété concernant le secteur des transports terrestres et activités auxiliaires du transport, la navigation intérieure, les transports maritimes (personnel sédentaire), les agences de voyages et de tourisme et la manutention portuaire ARRÊTÉ DU 9 DÉCEMBRE 1996 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale du personnel des agences de voyages et de tourisme ARRÊTÉ DU 9 AVRIL 1999 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale du personnel des agences de voyages et de tourisme ARRÊTÉ DU 13 JUILLET 2005 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale du personnel des agences de voyages et de tourisme (n° 1710) ARRÊTÉ DU 8 DÉCEMBRE 2005 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale du personnel des agences de voyages et de tourisme (n° 1710) ARRÊTÉ DU 12 FÉVRIER 2009 portant extension d'avenants et d'un accord conclus dans le cadre de la convention collective nationale du personnel des agences de voyages et de tourisme (n° 1710) ARRÊTÉ DU 16 OCTOBRE 2009 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale du personnel des agences de voyages et de tourisme (n° 1710) ARRÊTÉ DU 17 NOVEMBRE 2010 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale du personnel des agences de voyages et de tourisme (n° 1710) ARRÊTÉ DU 25 OCTOBRE 2011 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale du personnel des agences de voyages et de tourisme (n° 1710) ARRÊTÉ DU 12 JUIN 2012 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale du personnel des agences de voyages et de tourisme (n° 1710) ARRÊTÉ DU 5 MARS 2013 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale du personnel des agences de voyages et de tourisme (n° 1710) 2. Convention collective nationale guides accompagnateurs et accompagnateurs au service des agences de voyages et de tourisme du 10 mars 1966   1.  LISTE CHRONOLOGIQUE DES TEXTES   2.  SIGNATAIRES   3.  Convention collective nationale de travail des guides accompagnateurs et accompagnateurs au service des agences de voyages et de tourisme du 10 mars 1966   4.  ACCORD DU 7 JUILLET 2005 relatif au temps de préparation pour la négociation collective 2005 sur la révision de la classification   5.  FORMATION PROFESSIONNELLE   ACCORD DU 29 NOVEMBRE 2004 relatif à la formation professionnelle tout au long de la vie ACCORD DU 26 MAI 2011 relatif au renouvellement de l'agrément de l'OPCA transports   6.  SALAIRES   ACCORD DU 10 JANVIER 2005 relatif aux salaires forfaitaires et frais de déplacement à l'étranger au 1er janvier 2005 AVENANT DU 12 JUILLET 2005 relatif aux salaires au 1er juillet 2005 ACCORD DU 1ER OCTOBRE 2006 relatif aux salaires au 1er octobre 2006 ACCORD DU 1ER SEPTEMBRE 2009 relatif aux salaires à compter du 1er septembre 2009

	1)	REMUNERATION : SALAIRES, PRIMES ET INDEMNITES
1. Personnel des agences de voyages et de tourisme   2. Guides accompagnateurs et accompagnateurs au service des agences de voyages

	2)	CHAMP D'APPLICATION
1. Personnel des agences de voyages et de tourisme   2. Guides accompagnateurs et accompagnateurs au service des agences de voyages

	3)	CONTRAT DE TRAVAIL
1. Personnel des agences de voyages et de tourisme   2. Guides accompagnateurs et accompagnateurs au service des agences de voyages

	4)	ESSAI - PREAVIS
1. Personnel des agences de voyages et de tourisme

	5)	RUPTURE DU CONTRAT
1. Personnel des agences de voyages et de tourisme   2. Guides accompagnateurs et accompagnateurs au service des agences de voyages

	6)	CONGES ET JOURS FERIES
1. Personnel des agences de voyages et de tourisme

	7)	DUREE DU TRAVAIL
1. Personnel des agences de voyages et de tourisme   2. Guides accompagnateurs et accompagnateurs au service des agences de voyages

	8)	ABSENCES - MALADIE - MATERNITE
1. Personnel des agences de voyages et de tourisme   2. Guides accompagnateurs et accompagnateurs au service des agences de voyages

	9)	PREVOYANCE ET RETRAITE COMPLEMENTAIRE
1. Guides accompagnateurs et accompagnateurs au service des agences de voyages

	10)	CLASSIFICATION
1. Personnel des agences de voyages et de tourisme   2. Guides accompagnateurs et accompagnateurs au service des agences de voyages

	11)	FORMATION PROFESSIONNELLE
1. Anciennes dispositions   2. Nouvelles dispositions

	12)	TRAVAILLEURS HANDICAPES
Aucune disposition.

	13)	EPARGNE SALARIALE - PARTICIPATION - INTERESSEMENT
Aucune disposition.

	14)	EGALITE PROFESSIONNELLE
Aucune disposition.

	15)	EMPLOI DES SENIORS
Aucune disposition.

	16)	DISPOSITIONS PARTICULIERES
Aucune disposition.

Liste des conventions collectives Sélectionner la lettre correspondante à la première lettre de la convention collective recherchée     Convention collective : Activités de production des eaux embouteillées et boissons rafraîchissantes sans alcool, et de bière - 3247 Convention collective : Activités du déchet - 3156 Convention collective : Activités industrielles de boulangerie et pâtisserie - 3102 Convention collective : Administrateurs et mandataires judiciaires - personnel salarié - 3353 Convention collective : Agences de presse - 3142 Convention collective : Agences de voyages et de tourisme (Guides accompagnateurs et accompagnateurs au service des agences de voyages et de tourisme) - 3061 Convention collective : Agriculture - Alsace (exploitations et entreprises agricoles) - 1000-67 Convention collective : Aide à domicile en milieu rural (ADMR) - 3321 Convention collective : Animation - 3246 Convention collective : Architecture, urbanisme et environnement (conseils) - 3348 Convention collective : Artistes-interprètes dramatiques, lyriques, chorégraphiques, marionnettistes et de variétés des entreprises de spectacles - 3277 Convention collective : Artistes-Interprètes engagés pour des émissions de télévision - 3278 Convention collective : Assainissement et maintenance industrielle - 3309 Convention collective : Assistants maternels du particulier employeur - 3317 Convention collective : Audio-vidéo informatique - 3296 Convention collective : Avocats - personnel salarié- avocats salariés. - 3078