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Schémas et tableaux commentés du BTP

En un clin d’œil, découvrez la marche à suivre pour faire face à chacune des situations de gestion du personnel dans le BTP.

Tableau des réunions régulières obligatoires des instances représentatives du personnel avec l'employeur

Le Code du travail prévoit la tenue de réunions périodiques avec les instances représentatives du personnel (IRP). Il s'agit d'un minimum obligatoire, l'employeur pouvant toujours, si les circonstances l'exigent, organiser la tenue de réunions supplémentaires. Des réunions extraordinaires peuvent également être organisées à la demande des représentants du personnel, sous certaines conditions.

La périodicité des réunions ordinaires varie suivant les cas, mais l'idée reste la même : réunir régulièrement les membres d'une même instance représentative du personnel pour évoquer les questions relevant de leur compétence.

Synthèse des réunions obligatoires des instances représentatives du personnel

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Tableau des réunions régulières obligatoires des instances représentatives du personnel avec l'employeur- Schémas et tableaux commentés du BTP - Editions Tissot -p-