Archives des mises à jour

Papiers et cartons (transformation) - OETAM

brochure 3250
14/05/2013
Formation professionnelle - Journal officiel du 4 mai 2013 : Avenant n° 1 du 3 juillet 2012 relatif à la période de professionnalisation (modifiant l'article 2.1.2 "Bénéficiaire de la période de professionnalisation" de l'accord du 30 novembre 2011 relatif à la formation professionnelle, aux parcours professionnels et à la gestion de l'emploi et des compétences) étendu par arrêté du 26 avril 2013
22/04/2013
Formation professionnelle - BOCC du 18 au 24 mars 2013 (n° 2013/12) : Avenant n° 1 du 10 octobre 2012 relatif au champ d’application de l’OPCA 3+ (modifiant l'annexe "Champ d'application" de l'accord du 29 juin 2010 portant création de l'OPCA des industries de l'ameublement, du bois, des matériaux pour la construction et l'industrie et de l'intersecteurs des papiers cartons (OPCA 3+))
13/03/2013
Formation professionnelle - BOCC du 28 janvier au 3 février 2013 (n° 2013/05) : Avenant n° 1 du 3 juillet 2012 relatif à la période de professionnalisation (modifiant l'article 2.1.2 "Bénéficiaire de la période de professionnalisation" de l'accord du 30 novembre 2011 relatif à la formation professionnelle, aux parcours professionnels et à la gestion de l'emploi et des compétences)
11/03/2013
Formation professionnelle - Journal officiel du 8 mars 2013 : Accord du 11 juin 2012 relatif à la délibération des CQP et CQPI étendu par arrêté du 28 février 2013
25/02/2013
Chômage partiel - Journal officiel du 22 février 2013 : Accord du 1er juin 2012 relatif à l'indemnisation du chômage partiel étendu par arrêté du 12 février 2013
07/01/2013
Chômage partiel - BOCC du 3 au 9 décembre 2012 (n° 2012/49) : Accord du 1er juin 2012 relatif à l’indemnisation du chômage partiel
07/01/2013
Egalité professionnelle - BOCC du 26 novembre au 2 décembre 2012 (n° 2012/48) : Accord du 26 juin 2012 relatif à l’égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
07/01/2013
Formation professionnelle - BOCC du 26 novembre au 2 décembre 2012 (n° 2012/48) : Accord du 11 juin 2012 relatif à la délibération des CQP et CQPI
10/12/2012
Astreintes - Journal officiel du 9 décembre 2012 : Avenant n° 3 du 9 mai 2012 relatif à l’indemnisation des périodes d’astreinte (modifiant l'article 3 "Dispositions minimales concernant les astreintes" du chapitre I de l'accord du 18 juin 2010 relatif à l'aménagement du temps de travail) étendu par arrêté du 27 novembre 2012
 
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