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Propreté
brochure 3173
15/04/2013
.
Prévoyance - BOCC du 11 au 17 mars 2013 (n° 2013/11) :
Avenant n° 2 du 17 janvier 2013 relatif au régime de prévoyance
(modifiant
l'article 8.1 "La prévoyance du personnel non cadre"
et
l'article 8.2 "La prévoyance du personnel cadre"
de la convention
)
26/12/2012
.
Emploi des seniors - Journal officiel du 23 décembre 2012 :
Accord du 25 juillet 2012 relatif à l’emploi des seniors
(modifiant
l'annexe A4
de la convention
)
étendu par arrêté du 19 décembre 2012
14/12/2012
.
Salaires, primes et indemnités - Journal officiel du 14 décembre 2012 :
Avenant n° 11 du 2 août 2012 relatif aux salaires à compter du 1er janvier 2013
étendu par arrêté du 12 décembre 2012
11/12/2012
.
Formation professionnelle - Journal officiel du 9 décembre 2012 :
Accord du 1er décembre 2011 relatif à la désignation de l’OPCA OPCALIA
(modifiant
l'annexe A2 "Formation"
)
étendu par arrêté du 27 novembre 2012
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