Téléchargez GRATUITEMENT des extraits de nos documentation juridique PME-PMI

1. Votre recherche	2. Dans :

Exemple : démission Article du code du travail L. 1 Article du code du travail L. 2 Article du code du travail L. 3 Article du code du travail L. 4 Article du code du travail L. 5 Article du code du travail L. 6 Article du code du travail L. 7 Article du code du travail L. 8 Article du code du travail L. 9

Si vous êtes abonné, pour accéder à vos publications,
identifiez-vous dans la colonne de droite.

Les publications en démonstration gratuite :

       - Gérer le personnel des entreprises privées
       - Gestion du Personnel Simplifiée
       - Modèles commentés pour la gestion du personnel
       - Questions / Réponses en droit du travail
       - Code du travail

       - Convention collective

       - Droit du travail Métallurgie
       - Droit du travail Syntec-CICF
       - Droit du travail Transports routiers
       - Droit du travail Hôtels, cafés, restaurants
       - Schémas commentés en Santé et Sécurité au travail

       - Gestion pratique des rémunérations du BTP
       - Gérer le personnel du BTP
       - Formulaire social BTP commenté
       - Schémas et tableaux commentés du BTP

       - Guide pratique du secrétaire CE
       - Modèles du CE

Actualités PME

Actualités BTP

Actualités Représentants du personnel

Actualités Conventions Collectives

Actualités Santé & Sécurité

Agenda fiscal

Calendrier des obligations sociales

Alertes convention collective

Données sociales

Dictionnaire du droit du travail

Aides à l'emploi

Table de concordance Code du travail

Licenciement économique : contenu du plan de sauvegarde de l’emploi (03/09/2010)

Ai-je le droit de procéder à une retenue sur salaire suite à une infraction au Code de la route avec un véhicule de fonction ? (02/09/2010)

Stage en entreprise : un recours encadré ! (01/09/2010)

Licenciement d’un salarié protégé : répertorier tous les mandats avant d’agir ! (31/08/2010)

Certificat de travail : n’oubliez pas les nouvelles mentions obligatoires (30/08/2010)

Absence pour rentrée scolaire : autorisée ou pas ? (30/08/2010)

RSA : ouvert aux jeunes de 18 à 25 ans (30/08/2010)

Obligations sociales (30/08/2010)

Obligations fiscales (30/08/2010)

SMIC horaire : augmentation à compter du 1er janvier 2011 (27/08/2010)

Transports publics : prise en charge des frais engagés par les intérimaires (26/08/2010)

Ai-je le droit de sanctionner un salarié qui ne respecte pas ses dates de congés payés ? (26/08/2010)

Plan de formation : 1re réunion avant le 1er octobre (23/08/2010)

CDD successifs et remplacement d’un salarié absent de son poste de travail (23/08/2010)

Téléchargement gratuits -pme-pmi

Téléchargez GRATUITEMENT des extraits de nos publications et profitez dès aujourd’hui d’outils pratiques pour vous faciliter la gestion du personnel.

Catégories La gestion du personnel La paie les absences et les congés La sécurité et les conditions de travail
La gestion du personnel

10 points clés pour gérer le personnel des entreprises de transports routiers
Dossier de synthèse (pdf - 1610 Ko)
7 principes fondamentaux pour réussir vos élections professionnelles
Dossier de synthèse (pdf - 388 Ko)
Avenant au contrat de travail : temps partiel pour raisons familiales
Extrait (pdf - 543 Ko) - Aperçu disponible
Bien rédiger la lettre de convocation du salarié à un entretien préalable
Extrait (pdf - 412 Ko) - Aperçu disponible
Comment prendre en charge un salarié accidenté ?
Extrait (pdf - 179 Ko) - Aperçu disponible
Convention collective nationale de la métallurgie : Accord étendu du 13/07/2009
Extrait (pdf - 239 Ko)
Droit du travail : 10 pièges à éviter
Dossier de synthèse (pdf - 844 Ko)
Emploi des seniors : 6 règles d’or pour échapper à la pénalité de 1 %
Dossier de synthèse (pdf - 160 Ko)
Indemnités kilométriques : barèmes 2009
Extrait (pdf - 183 Ko)
La maternité la maladie ou l'inaptitude des salariés
Extrait (pdf - 148 Ko) - Aperçu disponible
La nouvelle réforme de la formation professionnelle en 5 points clés
Dossier de synthèse (pdf - 1000 Ko)
Le départ négocié et la rupture conventionnelle
Extrait (pdf - 1076 Ko) - Aperçu disponible
Le licenciement pour motif économique
Extrait (pdf - 797 Ko) - Aperçu disponible
Le règlement intérieur
Extrait (pdf - 651 Ko) - Aperçu disponible
Les heures supplémentaires
Extrait (pdf - 667 Ko) - Aperçu disponible
Les règles applicables en matière de période d'essai
Extrait (pdf - 153 Ko) - Aperçu disponible
Lettre de l'employeur demandant à la CPAM de procéder à un contrôle (administratif ou médical)
Modèle (pdf - 548 Ko) - Aperçu disponible
Lettre introduisant une clause de mobilité dans le contrat
Modèle (pdf - 327 Ko) - Aperçu disponible
Métallurgie - Travail à temps partiel
Extrait (pdf - 161 Ko) - Aperçu disponible
Métallurgie - Travail dissimulé
Extrait (pdf - 169 Ko) - Aperçu disponible
Mise à disposition d'un véhicule utilitaire
Modèle (pdf - 663 Ko) - Aperçu disponible
Ne pas confondre abandon de poste et démission
Extrait (pdf - 196 Ko) - Aperçu disponible
Clause de non-concurrence: lettre rappelant au salarié son obligation
Modèle (pdf - 290 Ko) - Aperçu disponible
Réponse de l'employeur à un salarié démissionnaire
Modèle (pdf - 150 Ko) - Aperçu disponible
Rupture conventionnelle: convocation à l'entretien préalable
Modèle (pdf - 605 Ko) - Aperçu disponible
Tableau des moyens d'action des DP du CE et du CHST
Modèle (pdf - 267 Ko) - Aperçu disponible
Tout savoir sur la prévoyance dans le secteur des hôtels, cafés, restaurants (HCR)
Dossier de synthèse (pdf - 1080 Ko)
Tout savoir sur les conventions collectives
Dossier de synthèse (pdf - 1440 Ko)
Vérifier si le niveau du SMIC et celui des minima conventionnels sont bien respectés
Dossier de synthèse (pdf - 63 Ko)

Haut de la page La paie les absences et les congés

Congé parental d'éducation à temps partiel : réponse de l'employeur
Modèle (pdf - 1273 Ko) - Aperçu disponible
Journée de solidarité : modalités de mise en place
Extrait (pdf - 185 Ko)
La procédure diciplinaire
Modèle (pdf - 252 Ko) - Aperçu disponible
Métallurgie - Congés pour événements familiaux et personnels
Extrait (pdf - 156 Ko) - Aperçu disponible
Métallurgie - Rémunération et contrôle des heures supplémentaires
Extrait (pdf - 60 Ko) - Aperçu disponible

Haut de la page La sécurité et les conditions de travail

Grippe A : préparer son entreprise au risque de pandémie
Dossier de synthèse (pdf - 197 Ko)
La formation à la sécurité des nouveaux embauchés
Modèle (pdf - 342 Ko) - Aperçu disponible
Le stockage des produits chimiques
Modèle (pdf - 321 Ko) - Aperçu disponible
Les types d'accidents devant faire l'objet d'une enquête
Modèle (pdf - 437 Ko) - Aperçu disponible
Métallurgie - Obligations de l'employeur en matière de formation à la sécurité
Extrait (pdf - 151 Ko) - Aperçu disponible
Risques psychosociaux : 6 points fondamentaux dans leur gestion
Dossier de synthèse (pdf - 1580 Ko)
Santé sécurité au travail : les contrôles et vérifications obligatoires
Dossier de synthèse (pdf - 1510 Ko)

Haut de la page

votre panier est vide

E-mail :

Mot de passe :

Mot de passe oublié

Conseil et actualité sociale
GRATUIT


Voir un numéro Plus de détails

	Envoyer un e-mail
	Etre rappelé par un conseiller

	Tel : 04 50 64 08 08

Contact et Communiqués

Les Editions Tissot :		Les publications en démonstration		Convention collective : le top 5		Services droit du travail :
Contact Le concept Tissot Qui sommes nous Infos légales Conditions générales de vente Recrutement Espace Presse Plan de site Flux RSS Partenaires		Gérer le personnel des entreprises privées Gestion du Personnel Simplifiée Modèles commentés pour la gestion du personnel Gérer le personnel du BTP Formulaire social BTP commenté Schémas et tableaux commentés du BTP Droit du travail Transports routiers Droit du travail Hôtels, cafés, restaurants Guide pratique du secrétaire CE Modèles du CE Questions / Réponses en droit du travail Découvrir les autres publications dans la boutique…		Convention collective Métallurgie 3025 Convention collective Bâtiment 3193 Convention collective Syntec 3018 Convention collective Transports routiers 3085 Convention collective Chimie 3108 Convention collective		Données sociales Dictionnaire du droit du travail Aides à l'emploi Code du Travail : Table de concordance Agenda Fiscal Calendrier obligations sociales Classification ETAM Formation droit du travail