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modulation temps travail

modulation temps travail

  Référence : QRB.11.2.410

Qu'est ce que la modulation du temps de travail ?

Réponse par l'équipe juridique des Editions Tissot

La modulation du temps de travail a pour objet d'annualiser la durée normale du travail, dans la limite maximale de 1.607 heures par an, en permettant la variation de l'horaire hebdomadaire au-dessus et en-dessous des 35 heures, en fonction des besoins de l'entreprise. Dans le BTP, le recours à la modulation est autorisé par les accords de branche relatifs à l'aménagement du temps de travail du 9 septembre 1998 et du 6 novembre 1998.

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UNE QUESTION EN RAPPORT AVEC «MODULATION TEMPS TRAVAIL» ?

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'Expliquer les règles de fixation du salaire et d’aménagement du temps de travail ' :
11.1 - Le bulletin de salaire
11.2 - Les questions de durée et d’aménagement du temps de travail
11.3 - Comprendre le fonctionnement des RTT
11.4 - Les avantages octroyés aux salariés


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modulation temps travail

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