La coordination de sécurité sur les chantiers

Afin de prévenir les risques inhérents à la coactivité sur les chantiers, la réglementation impose une coordination en matière de sécurité et de protection de la santé. Principal acteur, le coordonnateur de sécurité dispose de différents outils afin de mener à bien sa mission.

L'intervention de différentes entreprises sur un chantier est génératrice de risques. Indépendamment de ceux générés par chaque entreprise, s'ajoutent des risques engendrés par les interférences résultant des activités des différents intervenants.

Afin de contrôler les risques, le législateur a imposé une coordination de sécurité avec, au coeur du dispositif, un personnage clé, le coordonnateur de sécurité.

Le coordonnateur de sécurité

Pièce maîtresse de la coordination, il doit être désigné le plus tôt possible par le maître d'ouvrage sous la responsabilité duquel il agit. S'agissant de la phase de conception, sa nomination doit intervenir avant le dépôt de la demande de permis de construire et dès le début de l'élaboration de l'avant-projet sommaire ou de son équivalent.

Si le coordonnateur désigné pour la réalisation de l'ouvrage est différent de celui en charge de la phase de conception, sa désignation doit alors intervenir avant le lancement de la phase de consultation des entreprises.

Il doit posséder des compétences particulières. A chaque catégorie d'opérations correspond des obligations et des niveaux de compétence spécifiques. Sa compétence est réputée acquise s'il justifie d'une certaine expérience professionnelle et d'une formation spécifique qui doit être actualisée tous les 5 ans.

Les outils de la coordination

Sa mission doit faire l'objet d'un contrat passé avec le maître d'ouvrage. Afin de mener à bien celle-ci, la réglementation fournit au coordonnateur des instruments spécifiques. En premier, le registre journal qui, ouvert dès la phase de conception, doit témoigner du déroulement de sa mission.

Véritable fil conducteur de la coordination, il doit y porter les comptes-rendus des réunions, des inspections communes, et indiquer la liste des entrepreneurs appelés à intervenir sur le chantier, le planning des travaux et les observations et notifications qui ont pu être formulées au cours de l'opération.

Il doit également procéder, avec chaque intervenant, à des inspections communes des lieux préalablement à leur intervention, ceci afin de préciser les consignes à observer et de transmettre les observations particulières de sécurité prises pour l'ensemble de l'opération.

Au cours de la conception de l'ouvrage, il lui appartient d'établir, dès le début de sa mission, un plan général de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (PGCSPS) qui doit être complété au fur et à mesure de la réalisation de l'opération.

La rédaction de ce plan concerne les opérations de catégories 1 et 2. S'agissant de certaines opérations de catégorie 3 comportant l'exécution de travaux dangereux, un PGC simplifié est exigé.

Ce plan général de coordination définit l'ensemble des mesures propres à prévenir les risques résultant de la coactivité sur le chantier ou de la succession d'activités, lorsque, après l'achèvement des travaux d'une entreprise, des risques subsistent pour les autres intervenants.

Il détermine, par ailleurs, la stratégie mise en place par le maître d'ouvrage, le maître d'oeuvre et le coordonnateur afin d'appliquer les principes généraux de prévention à leurs choix techniques et à l'organisation du chantier. Lorsque cela s'impose, ce document doit prévoir l'utilisation de moyens communs : infrastructures ou moyens logistiques.

Pour toutes les opérations soumises à une coordination, le coordonnateur est tenu de constituer un dossier d'intervention ultérieure sur l'ouvrage. Il s'agit d'un document rassemblant toutes les données de nature à faciliter la prévention des risques professionnels lors d'interventions ultérieures.

Le coordonnateur participe à l'organisation du chantier avec l'équipe, mais son rôle est limité. Chaque entreprise doit assumer sa part de la coordination, avec l'établissement du plan particulier de sécurité et de protection de la santé.

L'intervention d'un coordonnateur n'a pas pour effet de transférer, entre ses mains, l'obligation générale de sécurité incombant à chaque employeur, ni de modifier la nature et l'étendue des responsabilités de chacun.

(Tiré de batisocial - En savoir plus sur l'ouvrage)