Droit du travail & RH

Liste des articles publiés par Michaël Bouvard

La qualité des relations de travail à l’épreuve de la crise sanitaire

Publié le par dans Risques psychosociaux.

Pour la semaine de la qualité de vie au travail qui se tiendra du 14 au 18 juin 2021, l’ANACT a retenu comme thème « Travailler ensemble ». La crise sanitaire met en effet en évidence le besoin de pouvoir s'appuyer sur des coopérations solides. Focus sur l’importance des relations de travail et l’épreuve que leur fait subir la numérisation des échanges.

Covid-19 : un guide pratique pour les entreprises

Publié le par dans Risques professionnels.

Le ministère du Travail et la branche risques professionnels de l’Assurance maladie ont élaboré un guide pratique pour prévenir le risque de transmission du Covid-19 en entreprise. Construit à partir du protocole national, ce guide comporte de nombreux conseils et des exemples de bonnes pratiques. Découvrez-en ici l’essentiel.

Guide Covid-19 : conseils et bonnes pratiques pour l'employeur

ANI télétravail : focus sur la santé des télétravailleurs

Publié le par dans Risques professionnels.

Les confinements ont mis en exergue les effets que le télétravail peut avoir sur la santé. À la suite du retour d’expérience réalisé mi-2020, les partenaires sociaux ont inclus dans l’accord national interprofessionnel sur le télétravail des points de vigilance, des rappels et des conseils aux entreprises pour en faciliter la prise en compte.

Accord national interprofessionnel du 26 novembre 2020 pour une mise en oeuvre réussie du télétravail

Discriminations : un enjeu de santé au travail

Publié le par dans Risques psychosociaux.

Dans son 13e baromètre organisé avec l’OIT, le Défenseur des droits fait le point sur l’état des discriminations en France. Cette édition met en lumière le continuum du stéréotype aux actes de discrimination et les effets de ceux-ci sur la santé des salariés. La lutte contre les discriminations est plus que jamais un enjeu de santé au travail.

13e baromètre du Défenseur des droits

Comment réguler la charge de travail ?

Publié le par dans Risques psychosociaux.

Confinement et télétravail ont tendance à augmenter la charge de travail. Pour aider les entreprises à mieux en tenir compte, l’ANACT vient de publier différents outils. De la définition et des effets de la charge de travail aux méthodes et pistes pour la réguler, découvrez-en l’essentiel à retenir.

Document ANACT 10 questions sur la charge de travail

Comment évaluer les risques professionnels en fonction du sexe ?

Publié le par dans Risques professionnels.

L’évaluation des risques professionnels est souvent pensée à travers le prisme de l’activité. Pourtant, la prise en compte du genre des travailleurs, obligatoire depuis 2014, permet d’affiner l’analyse et de mieux adapter les actions de prévention. Comment s’y prendre ? Découvrez quelques pistes et éléments d’éclairage.

Fiche « Intégrer les questions de genre dans l’évaluation des risques » - Agence européenne pour la santé et la sécurité au travail

Télétravail en période de confinement : facteurs de bien-être et de risques psychosociaux

Publié le par dans Sécurité et santé au travail.

Le télétravail peut être source de mieux-être au travail. Cependant, plusieurs aspects sont à prendre en compte pour en limiter les risques. Suite à son baromètre sur l’état psychologique des salariés français après le confinement, le cabinet Empreinte Humaine a publié quelques chiffres clés permettant d’éclairer les choix d’organisation du télétravail.

Comment se portent les salariés de l’économie sociale et solidaire ?

Publié le par dans Risques psychosociaux.

Le monde de l’économie sociale et solidaire – soit environ 11 % de l’emploi salarié – a été fortement mobilisé ces derniers mois. L’édition 2020 du baromètre de la qualité de vie au travail administré par Chorum et un questionnaire pour tirer les enseignements de la crise mettent en lumière les facteurs de protection et de risques dans ce secteur ainsi que des pistes d’amélioration de la QVT.

QVT et organisation du travail : plus rien ne sera comme avant ?

Entre opportunités et risques : la digitalisation scrutée sous l’angle de la santé au travail

Publié le par dans Sécurité et santé au travail.

Dans son rapport « Digitalisation et sécurité-santé au travail », l’agence européenne en santé et sécurité au travail analyse l’impact des différentes technologies du digital sur les conditions de travail. Ce rapport met en évidence une balance entre opportunités et risques avant de proposer des pistes de prévention. Retrouvez-en ici les points essentiels.

LGBTphobies en entreprise : des impacts sur la santé mentale

Publié le par dans Risques psychosociaux.

Avec le déconfinement et dans la continuité du 17 mai (journée mondiale contre l'homophobie et la transphobie) vient le temps de reprendre et de renforcer la lutte contre les discriminations, notamment à l’encontre des salariés LGBT+. Chiffres clés, impacts pour la santé au travail et prévention, Alain Gavand, vice-président de la fédération l’autre cercle, nous livre son analyse suite au baromètre 2020 publié sur le sujet.

Synthèse des résultats du baromètre 2020 sur l’inclusion des personnes LGBT+ au travail en France

Visites et examens médicaux : des précisions apportées par décret

Publié le par dans Sécurité et santé au travail.

L’ordonnance du 1er avril 2020 prévoit que certaines visites médicales peuvent être reportées. Les modalités d’application des reports notamment pour les travailleurs qui font l’objet d'un suivi adapté ou régulier ou d'un suivi individuel renforcé (travailleurs de nuit, travailleurs handicapés ou titulaires d'une pension d'invalidité, mineurs, femmes enceintes, venant d'accoucher ou allaitantes, etc.) viennent d’être précisées par décret.

Risque routier : nous sommes tous concernés !

Publié le par dans Risques professionnels.

Afin de mieux sensibiliser les entreprises au risque routier, le ministère du Travail vient de publier une infographie intitulée « L’essentiel du risque routier professionnel ». Il est possible de réduire ce risque. Retrouvez dans cet article les chiffres clés et les principales pistes pour des actions de prévention.

L'essentiel du risque routier professionnel

CSE : quelles attributions en matière de santé et sécurité au travail ?

Publié le par dans Rôle du CHSCT/CSE.

Les comités sociaux et économiques reprennent les missions des anciens CHSCT. Pour clarifier le fonctionnement de cette instance en matière de santé, sécurité et conditions de travail, le Gouvernement a mis à jour son questions-réponses sur le CSE. Quelles sont ses attributions ? Quelle formation pour ses membres ? Synthèse des principaux points à retenir.

L’obligation de sécurité demeure applicable en l’absence de harcèlement moral

Publié le par dans Obligations de l’employeur.

Attention aux entreprises qui seraient tentées de traiter à la légère une alerte pour harcèlement moral insuffisamment étayée ! Dans un arrêt, la Cour de cassation rappelle que, dans cette situation, l’employeur reste tenu à une obligation de sécurité et doit conduire une enquête. Dès lors, comment agir ?

Quels sont les impacts du télétravail sur les conditions de travail des cadres ?

Publié le par dans Risques professionnels.

Le télétravail est souvent présenté comme un facteur d’amélioration des conditions de travail, notamment de la conciliation entre vie professionnelle et vie privée. Une récente étude de la DARES et de l’INSEE, portant sur les cadres, permet de mettre les effets supposés à l’épreuve du réel… quitte à contredire certaines hypothèses.

Enquêtes DARES – INSEE sur le télétravail des cadres

Activités syndicales : un motif de discrimination répandu dans le monde du travail

Publié le par dans Obligations de l’employeur.

Pour son 12e baromètre conduit avec l’Organisation internationale du travail, le Défenseur des droits zoome sur les discriminations en raison de l’activité syndicale. Cette étude met en lumière de forts impacts sur la carrière, les conditions de travail et l’équilibre vie professionnelle-vie privée pour les personnes concernées.

Ne concentrez pas toute la prévention sur les équipements de protection individuelle !

Publié le par dans Risques professionnels.

L’enquête conditions de travail 2013 s’intéresse à l’appropriation des mesures de prévention par les salariés. Malgré un bon niveau d’information sur les risques professionnels, elle met en évidence des déficiences dans l’utilisation des équipements de protection individuelle. Découvrez des pistes pour renforcer votre politique de prévention.

Etude de la DARES sur l’utilisation des outils de prévention des risques professionnels

Prévention des risques professionnels : n’oubliez pas les risques physiques !

Publié le par dans Risques professionnels.

Grâce au volet employeur de l’enquête conditions de travail de 2016, la DARES établit un bilan contrasté de la prévention des risques professionnels. Si les risques psychosociaux semblent de mieux en mieux pris en compte, la prévention des risques physiques est en baisse. Par ailleurs, plusieurs points de vigilance ressortent.

Manque de reconnaissance au travail et de perspectives : des facteurs de désengagement

Publié le par dans Risques professionnels.

Pour sa sixième et dernière synthèse de l’enquête conditions de travail de 2016, la DARES concentre son analyse sur la reconnaissance et sur l’insécurité de la situation de travail. Quels impacts pour la santé ? Quelles distinctions selon l’âge ou le genre ? Quelles pistes de prévention ? Comment mieux reconnaître ? Découvrez les éléments clés dans cet article.

Conflit de valeurs et exigences émotionnelles : quand le travail nous tiraille

Publié le par dans Risques psychosociaux.

La notion de risques psychosociaux vient rappeler que les salariés n’ont pas un rapport neutre avec leur travail. Tout comme ils s’y investissent et s’y développent, ils peuvent en souffrir lorsque ce dernier est à l’origine de conflits de valeurs ou qu’il contraint l’expression des émotions. Décryptage à partir d’une nouvelle synthèse de la DARES.

Le temps de travail : indicateur de surcharge et facteur de risques pour la santé

Publié le par dans Risques psychosociaux.

La quantité et l’organisation du temps de travail peuvent influer sur la santé des travailleurs. Après les rapports sociaux et les conditions de travail, une nouvelle synthèse de la DARES en explore les différentes composantes : durée hebdomadaire, horaires atypiques, dépassements et débordements sur la vie hors travail. Focus sur les principaux enseignements.

Ça veut dire quoi, être autonome au travail ?

Publié le par dans Risques psychosociaux.

Après les rapports sociaux, les contraintes physiques et l’intensité du travail, une quatrième synthèse de la DARES suite à l’enquête conditions de travail de 2016 se focalise sur l’autonomie au travail. Que recouvre cette dimension ? Quelles populations sont les plus concernées ? Quels sont les risques ? Retrouvez les principales réponses dans cet article.

Conditions de travail : à la croisée de la pénibilité et des risques psychosociaux

Publié le par dans Risques psychosociaux.

Dans une synthèse de l’enquête « conditions de travail et risques psychosociaux » de 2016, la DARES s’intéresse aux contraintes physiques et à l’intensité de travail. Des vibrations et poussières à la charge mentale, cette enquête est l’occasion de faire le point sur des éléments essentiels pour la prévention de la pénibilité et des risques psychosociaux.

Dans « risques psychosociaux », il y a « sociaux »

Publié le par dans Risques psychosociaux.

Les rapports sociaux sont une composante essentielle à prendre en compte dans la prévention des risques psychosociaux : simultanément facteur de protection ou de risque selon les situations, cet axe fait l’objet de l’une des six synthèses établies par la DARES suite à l’enquête conditions de travail – risques psychosociaux de 2016. Découvrez-en les principaux enseignements.

Deux ans pour réduire l’exposition de vos salariés à certains produits CMR

Publié le par dans Risques professionnels.

Pour renforcer la protection des travailleurs contre les risques pour leur santé résultant d'une exposition à des agents cancérigènes ou mutagènes, une directive européenne révise certaines valeurs d’exposition et en prévoit pour de nouvelles substances. Faisons le point sur les principales nouveautés, le calendrier et les actions à mener pour les entreprises.

Directive 2019/130 du parlement européen

Plan santé au travail 2016-2020 : bilan à mi-parcours

Publié le par dans Sécurité et santé au travail.

Deux ans après son lancement, le troisième plan santé au travail est bien avancé. Au travers de priorités en phase avec les besoins des entreprises, de la prévention des risques professionnels à la lutte contre la désinsertion professionnelle, retrouvez les principaux résultats à mi-parcours mis en lumière.

Bilan à mi-parcours du 3e plan santé au travail

Bien mesurer les vibrations pour une meilleure prévention

Publié le par dans Maladie professionnelle.

Chariots automoteurs, tracteurs agricoles, ponceuses, tables vibrantes : les situations de travail exposant des salariés aux vibrations sont nombreuses. Pour une prévention la plus fine possible, il est avant tout nécessaire de bien évaluer les expositions. Mais comment les mesurer et quelles sont les pistes de prévention ? Découvrez quelques solutions dans cet article.