Les articles par Olivier Castell

Il existe de nombreuses façons de mettre en place un régime de participation aux résultats dans l’entreprise. Mise en place obligatoire dès lors que l’entreprise atteint le seuil des 50 salariés pendant une durée minimale. Une des voies est de se rattacher à un cadre proposé au niveau de la branche professionnelle, voie dont l’intérêt est renforcé depuis peu pour les entreprises des Travaux publics.

Les indemnisations des déplacements effectués par les salariés du BTP sont régulièrement sources de contentieux entre employeur et URSSAF. Les grands déplacements ne font pas exception. Un arrêt de la cour d’appel d’Orléans constitue une bonne occasion de rappeler aux entreprises du BTP les éléments contrôlés prioritairement par les URSSAF.

Le Bulletin officiel de la Sécurité sociale a décidément un sujet favori : la déduction forfaitaire spécifique. C’est ainsi que sa dernière mise à jour retouche une nouvelle fois le cadre juridique propre à l’abattement pour frais professionnels applicable au BTP. Avec comme cible cette fois la question de l’impact de la déduction sur le calcul des cotisations collectées par les URSSAF.

Les trajets des salariés occupés sur des chantiers en petits déplacements dans les entreprises du Bâtiment ou des Travaux publics continuent d’alimenter les contentieux judiciaires. Pas question ici du versement des indemnités de petits déplacements ou d’application de la déduction forfaitaire spécifique. Le présent article porte sur le traitement du temps de trajet accompli entre le siège de l’entreprise et les chantiers.

Dans un précédent article « Paie dans le BTP : bien comprendre les nouveautés du mois de juillet 2023 », nous nous interrogions sur les modalités de renseignement de la nouvelle rubrique du bulletin de paie. A savoir la mention du « net social » à apparaître sur juillet 2023. Une récente mise à jour du BOSS vient confirmer les solutions proposées pour les paies du BTP.

Le recours au forfait annuel en jours dans le BTP a fait l’objet de nombreuses évolutions dictées par les réformes législatives successives. Mais aussi par les décisions de justice. Bonne nouvelle, les juges ont récemment validé le cadre conventionnel du forfait jours tel que prévu pour les ETAM du Bâtiment. Pourquoi ? Quid des ETAM des Travaux publics et des cadres du BTP ?

Lorsqu’un salarié est amené à travailler dans un chantier ne lui permettant pas de retourner chaque soir à son domicile, les conventions collectives nationales du BTP prévoient en sa faveur plusieurs droits. Dont celui de pouvoir périodiquement retourner chez lui en fin de semaine en bénéficiant notamment d’une prise en charge des frais de transport. Les juges ont récemment été amenés à se prononcer sur les modalités de cette prise en charge.

La paie connaît plusieurs évolutions récentes, dont certaines impactent de façon particulière les entreprises du BTP. Les employeurs vont devoir vérifier le modèle utilisé pour éditer les bulletins et auditer les taux de cotisation. Ils ont aussi la possibilité d’optimiser leur politique de rémunération quant à l’indemnisation des repas.