2nd confinement : comment gérer vos apprentis et stagiaires ?
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Il se peut que les informations contenues dans cet article et les liens ne soient plus à jour.
Alternants et Covid-19 : maintien de l’ouverture des centres et organismes de formation
Il a été décidé que les opérateurs chargés de la mise en œuvre des politiques de l’emploi au niveau territorial, notamment Pôle emploi, resteront ouverts afin d’assurer la continuité du service public pendant le confinement en accueillant le public dans le strict respect des mesures sanitaires.
Les organismes de formation et les CFA sont également autorisés à recevoir les stagiaires pour les besoins de la formation professionnelle lorsque celle-ci ne peut pas être effectuée à distance, notamment au regard de la nature de l’activité (exemple : maçon-coffreur-bancheur…)
Dans ces situations, l’accueil physique est assuré dans le respect des règles d’hygiène et de distanciation, pour prévenir la propagation du virus conformément aux recommandations sanitaires en vigueur.
Dans les autres cas, la formation se poursuivra à distance.
Les organismes de formation et les CFA devront alors s’assurer du maintien du lien, au quotidien, avec les personnes engagées dans une formation.
Alternants et Covid-19 : la poursuite de l’activité en entreprise
Le télétravail, une priorité
Lorsque la nature des tâches le permet, vous devez impérativement mettre en place le télétravail pour votre stagiaire ou alternant.
Le strict respect de cette recommandation gouvernementale vous permet de remplir votre obligation de sécurité à l’égard de ces derniers.
L’accès au chantier
Le guide de l’OPPBTP confirme cette mesure de priorité de continuité de la formation pendant cette période et précise que celle-ci doit se poursuivre dans des conditions normales et notamment en accédant aux chantiers et ateliers de vos entreprises de BTP.
Comme pour vos salariés et salariés intérimaires, vous avez l’obligation de tout mettre en œuvre pour assurer la prévention des risques de contamination (port du masque, gants, rappel des gestes d’hygiène, report des réunions qui ne sont pas nécessaires, etc.) à l’égard de votre apprenti, stagiaire ou alternant.
Vous devez également lui transmettre l’attestation employeur afin qu’il puisse justifier de son déplacement professionnel en cas de contrôle.
Cette préconisation est indiquée dans l’éventualité où vous seriez obligé de modifier votre organisation sur chantier afin de limiter la présence d’un trop grand nombre de travailleurs en même temps et ce pour éviter les interactions sociales.
Communiqué de presse du 30 octobre 2020 du ministère du travail, de l’emploi et de l’insertion - 7e version du guide de préconisations de l’OPPBTP du 2 novembre 2020
Juriste en droit social pour une entreprise du Bâtiment
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