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Accidents du travail dans le BTP : chiffres en baisse !

Publié le par dans Sécurité et santé au travail BTP.

Comme chaque année, ont été publiées des statistiques sur le nombre d’accidents du travail, d’accidents de trajet et de maladies professionnelles ayant eu lieu l’année précédente. Elles serviront à déterminer les taux collectifs de cotisation AT-MP dans le BTP. Alors à quoi faut-il s’attendre ?

Accidents du travail et maladies professionnelles dans le BTP : pris en compte pour déterminer le taux de cotisation

Pour déterminer le taux d’accident du travail (AT) – maladie professionnelle d’une entreprise, il existe trois sortes de tarification :

  • une tarification collective pour les entreprises de moins de 20 salariés (le taux de cotisation AT-MP est fixé chaque année par arrêté ministériel au niveau de la branche d’activité) ;
  • une tarification individuelle pour les entreprises de 150 salariés et plus (le taux de cotisation AT-MP dépend du risque propre à l’entreprise) ;
  • une tarification « mixte » pour les entreprises d’au moins 20 salariés mais de moins de 150.
Notez-le
Les seuils d’effectif déterminant le mode de tarification sont différents pour les entreprises situées en Alsace-Moselle.

Autrement dit, si votre effectif est inférieur à 150 salariés, votre taux de cotisation AT-MP va dépendre en tout ou partie du taux collectif applicable à chaque activité du BTP. Or, ce taux est déterminé en fonction des statistiques AT-MP du BTP des 3 années précédentes : moins le nombre d’AT-MP est élevé, moins le taux de cotisation est fort.

Nous vous proposons de télécharger l’ensemble des taux applicables pour l’année 2018 pour les entreprises du BTP :

Tarifs 2018 des cotisations AT/MP pour le BTP

Accidents du travail et maladies professionnelles dans le BTP : chiffres 2017

Accidents du travail. Bonne nouvelle, en 2017, le nombre d’accidents du travail dans le BTP a encore reculé : il y a eu 86 886 accidents du travail (-1,6 %).

La baisse des AT se répercute également sur les incapacités permanentes (5753 au lieu de 6017). En revanche, les décès suite à un accident du travail sont en augmentation avec 120 décès en 2017 contre 112 en 2016.

Les principales causes d’accident sont les manutentions manuelles et les chutes de hauteur.

Accidents de trajets. Le nombre total d’accidents de trajets dans le BTP est lui-aussi en baisse (4608 accidents de trajet en 2017 soit -1 %).

Maladies professionnelles. Le bilan est également favorable pour les maladies professionnelles puisqu’elles ont baissé de 3,5 % (6779 maladies professionnelles en 2017). Les incapacités permanentes ont en revanche augmenté (3541 au lieu de 3388). Et les décès consécutifs à une maladie professionnelle sont eux aussi en hausse : 37 au lieu de 24.
Les affections périarticulaires sont de loin la 1re cause de maladie professionnelle.

Vous êtes confrontés à un accident du travail ou à une maladie professionnelle et vous voulez savoir quelles sont vos obligations, notamment déclaratives ? Vous trouverez des réponses dans la documentation « Social Bâtiment ».

Synthèse de la sinistralité AT-MP 2017 du CTN B

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