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Bâtiment et Travaux publics : deux nouvelles conventions nationales d’objectifs (CNO) publiées

Publié le par dans Sécurité et santé au travail BTP.

Le 7 juillet 2009, les organisations professionnelles du Bâtiment et des Travaux publics ont signé deux conventions nationales d’objectifs (CNO) pour améliorer la sécurité et la protection de la santé des salariés du BTP. Ces CNO sont maintenant disponibles sur Internet.

Deux nouvelles conventions nationales d’objectifs (CNO) relatives au secteur du BTP viennent d’être mises en ligne sur le site de l’Assurance maladie dédié aux accidents du travail et aux maladies professionnelles (www.risquesprofessionnels.ameli.fr).

Elles ont été signées le 7 juillet dernier par la Caisse nationale de l’assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS) et les principales organisations professionnelles du secteur :

  • Confédération de l’artisanat et des petites entreprises du Bâtiment (CAPEB) ;
  • Fédération nationale des sociétés coopératives du Bâtiment, des Travaux publics et des activités annexes (FNSCOP) ;
  • Fédération nationale des Travaux publics (FNTP) ;
  • et Fédération française du Bâtiment (FFB).

Leur date d’entrée en vigueur est fixée au 1er juin 2009 ; elles sont valables pour une durée de 4 ans.

Pour bénéficier d’un contrat de prévention, il est impératif d’avoir retranscrit votre évaluation des risques professionnels dans un document unique.
Vous pouvez télécharger directement :
Des efforts particuliers porteront sur la prévention :
  • des risques de chutes de hauteur ;
  • des accidents de manutention et des TMS (troubles musculo-squelettiques) ;
  • des risques liés aux conditions de travail et d’hygiène ;
  • du risque chimique ;
  • des risques liés à la circulation routière ;
  • des risques d’ensevelissement ;
  • des risques d’exposition au bruit et aux vibrations.

Les entreprises de moins de 200 salariés s’engageant dans ces domaines pourront bénéficier de contrats de prévention et d’aides à l’amélioration de la prévention.


A. Ninucci


(Communiqué du 4 septembre 2009 ; communiqué de presse CNO-BTP du 7 juillet 2009)



Pour en savoir plus sur la prévention des risques professionnels et les aides financières dont vous pouvez bénéficier en la matière, les Editions Tissot vous proposent leur ouvrage « Gérer le personnel du BTP ».


Article publié le 15 septembre 2009
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