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Actualités

Filtre actif : BTP

Formations dans le BTP : un bilan 2018 encourageant avec des leviers d’action identifiés !

Publié le par dans Sécurité et santé au travail BTP.

Une étude dévoilée le 6 mai 2020 par l’Observatoire national des formations à la prévention montre, pour l’année 2018, une nette augmentation des formations à la prévention mises en œuvre dans le BTP. Un bilan encourageant qui met également en exergue certaines pistes d’amélioration à mettre en œuvre.

Observatoire national des formations à la prévention dans l’artisanat du BTP, synthèse

Congés payés BTP : une possibilité exceptionnelle de les supprimer ?
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Publié le par dans Congé, absence et maladie BTP.

Face aux problématiques causées par l’épidémie de Covid-19 sur la planification des chantiers lancés et à venir, les entreprises s’interrogent sur la meilleure stratégie d’organisation du personnel. Une solution inédite a été proposée récemment. Celle de réduire les droits à congés payés des salariés du BTP contre une contrepartie financière. Rapide étude de faisabilité de cette proposition.

DOSSIER SPÉCIAL Covid-19 – Les jours de congés payés et de repos

Reprise de l’activité dans le BTP : de nouvelles mesures de soutien ont été annoncées

Publié le par dans Contrat de travail BTP.

Dans le secteur du BTP, l’activité a chuté de 88 % au début du mois d'avril. De nouvelles mesures de soutien pour accompagner la reprise de ce secteur ont été exposées le mercredi 10 juin 2020 à l’occasion de la présentation en Conseil des ministres du 3e projet de loi de finances rectificative pour 2020.

Baromètre ARTI Santé : résultats de la 6e édition

Publié le par dans Sécurité et santé au travail BTP.

Pour la 6e année consécutive, la Confédération de l'artisanat et des petites entreprises du Bâtiment (CAPEB), la Chambre nationale de l’artisanat des Travaux Publics et du paysage (CNATP) et le pôle d’innovation IRIS-ST ont dévoilé les résultats de leur baromètre ARTI Santé. Ce baromètre met en lumière les conditions de travail et la santé des chefs d’entreprises artisanales du Bâtiment et des Travaux Publics. L’enquête a été menée entre novembre et décembre 2019, auprès de plus de 2000 artisans du BTP.

Baromètre ARTI Santé 2019

Intéressement dans le BTP : le régime d’intéressement de branche étendu dans le Bâtiment comme dans les Travaux publics !
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Publié le par dans Rémunération BTP.

Le secteur du BTP a toujours été proactif en matière d’épargne salariale. Régime professionnel de participation, PERCO-BTP ou PEI-BTP en sont les résultats. Mais il ne faut pas oublier également l’existence d’un régime professionnel d’intéressement. Présentant des avantages certains pour certaines entreprises du BTP, les accords de branche créant ce dispositif professionnel d’intéressement viennent de faire l’objet d’arrêtés d’extension.

Travailleurs intérimaires BTP : quelles mesures de prévention à mettre en place ?

Publié le par dans Contrat de travail BTP.

Dans le cadre de la reprise de votre activité, vous pouvez être amené à recourir de nouveau à des travailleurs temporaires (intérimaires). Quelles mesures sont à mettre en place dans le cadre de la prévention du risque Covid-19 ?

Travail en intérim : quelles précautions prendre contre le Covid-19 ?

Renouvellement des formations obligatoires dans le BTP pendant la période d’urgence sanitaire

Publié le par dans Contrat de travail BTP.

Face à certaines tâches présentant des dangers spécifiques, la loi vous impose de faire suivre à vos salariés une formation particulière. Les formations obligatoires comme par exemple la formation à la prévention des risques liés à l’amiante et aux risques électriques doivent être renouvelées. Le ministère du Travail a apporté des précisions sur leur renouvellement pendant la période d’urgence sanitaire.

Tableau récapitulatif des durées et délais de formation au risque amiante

Travail temporaire BTP : requalification d’un contrat de mission en CDI et indemnisation

Publié le par dans Contrat de travail BTP.

Lorsqu’un contrat de mission est requalifié en contrat à durée indéterminée, il est alloué au salarié une indemnité ne pouvant être inférieure à un mois de salaire. Celle-ci est à la charge de l’entreprise utilisatrice et non à celle de l’entreprise de travail temporaire.

Synthèse des motifs de recours à l'intérim

APAS BTP : une obligation de cotisation confirmée pour les employeurs parisiens !
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Publié le par dans Rémunération BTP.

Les multiples rebondissements de la refonte des conventions collectives des ouvriers du Bâtiment ont causé de nombreuses problématiques pour les entreprises. En particulier pour celles concernées par des dispositions conventionnelles régionales remises en cause pendant ce feuilleton. Il en est ainsi de la cotisation APAS s’appliquant à certains employeurs de la région parisienne. Le cadre juridique vient d’être officiellement clarifié.

Accord du 5 Novembre 2019 relatif aux oeuvres sociales (Ile-de-France hors Seine-et-Marne)

Référent Covid-19 : pour mieux appréhender leurs missions, l’OPPBTP propose deux formations

Publié le par dans Sécurité et santé au travail BTP.

L’OPPBTP a publié un guide de préconisations pour assurer la sécurité sanitaire sur les chantiers du BTP dans lequel il est recommandé de désigner un ou plusieurs référents Covid-19. L’OPPBTP a lancé deux formations afin d’aider ces référents dans l’accomplissement de leurs missions.

Fiche d'animation 1/4 d'heure sécurité "Je respecte les règles sanitaires de mon entreprise"

CACES : renouvellement pendant la période de crise sanitaire

Publié le par dans Sécurité et santé au travail BTP.

Les conducteurs d'engins de chantier doivent être en possession d'une autorisation de conduite que vous leur délivrez. Vous devez vous assurer que vos conducteurs ont reçu une formation adaptée à la conduite en sécurité avant de leur donner. Dans le secteur du BTP, c'est souvent le CACES qui fait office d'attestation de formation. La question s’est posée de savoir si le renouvellement du CACES était concerné par les mesures d’adaptation prévues pendant la période d’urgence sanitaire.

Covid-19 dans le BTP : quelles responsabilités des employeurs vis-à-vis de leurs salariés face à l’épidémie ?

Publié le par dans Sécurité et santé au travail BTP.

L’épidémie de Covid-19 entraîne de multiples impacts dans les entreprises du BTP : arrêt des chantiers, difficultés d’approvisionnement, arrêts de travail, activité partielle, gestion des congés, trésorerie, etc. Certaines de ces difficultés vont s’estomper avec la reprise progressive de l’activité. Mais d’autres problèmes vont se poser aux employeurs. Par exemple, que se passe-t-il si un salarié est contaminé pendant son temps de travail ? Une récente loi tente d’éclaircir les responsabilités exactes des employeurs face à leur obligation de protection de la santé de leurs salariés.

Protocole national de déconfinement pour les entreprises pour assurer la santé et la sécurité des salariés (3 août 2020)

Formation du personnel : un accompagnement renforcé des entreprises du BTP par Constructys !

Publié le par dans Formation professionnelle BTP.

Dans cette période de reprise progressive d’activité et face aux incertitudes des mois futurs, la formation du personnel fait toujours l’objet d’interrogations. Afin de pouvoir y répondre, le Gouvernement et Constructys, l’OPCO de la construction, ont mis en place plusieurs dispositifs : le recours au dispositif FNE-formation a été facilité et Constructys a augmenté les budgets octroyés aux formations financées via le plan de développement des compétences.

Secteur des tuiles et briques : guide de bonnes pratiques pour continuer votre activité

Publié le par dans Sécurité et santé au travail BTP.

Afin d’assurer la santé et la sécurité de vos salariés, le ministère du Travail vient de publier un guide de bonnes pratiques pour que vous puissiez reprendre ou poursuivre votre activité en respectant les consignes sanitaires édictées par les pouvoirs publics. Ce guide a été élaboré avec les organisations syndicales de la branche et validé par les ministères du Travail et de la Santé.

Tuiles et briques : guide de bonnes pratiques

Travaux en horaire décalé dans le BTP : quelle réglementation applicable ?

Publié le par dans Contrat de travail BTP.

Suite à la reprise des chantiers du BTP, certaines entreprises peuvent être amenées à faire travailler leurs ouvriers en horaire décalé (travail de nuit, samedi et/ou dimanche), et ce afin de rattraper les retards ou encore limiter la co-activité sur les chantiers. Selon les situations envisagées, quelle est la réglementation applicable ?

Journée de solidarité BTP : quelles possibilités ?
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Publié le par dans Temps de travail BTP.

La journée de solidarité correspond à une journée supplémentaire de travail qui n’est pas rémunérée. Cette journée n’est plus automatiquement fixée le lundi de Pentecôte. C’est à vous de déterminer les modalités de mise en place de cette journée. Dans le secteur du BTP, y a-t-il des règles spécifiques ?

Mise en place de la journée de solidarité

Référent Covid-19 : un nouvel acteur dans le BTP

Publié le par dans Sécurité et santé au travail BTP.

Suite à l’arrêt total des chantiers, un guide de préconisations de sécurité sanitaire a été établi afin de favoriser une reprise rapide de l’activité économique dans des conditions protectrices pour les salariés. Ce guide instaure une nouvelle profession, celle de référent Covid-19.

Guide de préconisations de sécurité sanitaire pour la continuité des activités de la construction en période d’épidémie de Covid-19 (10 avril 2020)

Vérifications périodiques des équipements de travail tombant pendant la crise sanitaire : le report est possible

Publié le par dans Sécurité et santé au travail BTP.

Vous devez mettre à la disposition de vos travailleurs des équipements de travail nécessaires, appropriés au travail à réaliser ou convenablement adaptés à cet effet, en vue de préserver leur santé et leur sécurité. Le ministère du Travail précise dans un questions-réponses quelles sont les mesures d’adaptation prévues pendant la période d’urgence sanitaire en ce qui concerne les vérifications périodiques de ces équipements auxquelles vous devez procéder ou faire procéder.

Télétravail et télé-1/4 d’heure sécurité : continuité de la culture de sécurité

Publié le par dans Sécurité et santé au travail BTP.

Le télétravail d’une partie de vos salariés ne devrait pas interrompre les rendez-vous santé sécurité réguliers que constituent les causeries ou 1/4 d’heure sécurité, bien au contraire. Il est tout à fait envisageable d’organiser une "télé-causerie" ou un "télé-1/4 d’heure". La situation de crise sanitaire que nous traversons peut même être l’opportunité d’instaurer ce moment d’échange hebdomadaire ou mensuel.

Fiche d'animation 1/4 d'heure sécurité "Je respecte les règles sanitaires de mon entreprise"

Heures supplémentaires dans le BTP : une exonération fiscale exceptionnelle pendant la durée de l’état d’urgence sanitaire !

Publié le par dans Rémunération BTP.

Si l’épidémie de Covid-19 conduit de nombreuses entreprises du BTP à mettre en place l’activité partielle, pour d’autres la quantité de travail reste importante. Certains salariés sont alors amenés à accomplir des heures supplémentaires exceptionnelles ou simplement à respecter les heures supplémentaires intégrées dans leur horaire de travail. Une mesure de faveur vient d’être incluse dans la loi de finances rectificative accordant des exonérations fiscales au titre de l’accomplissement de ces heures supplémentaires.

Reprise des chantiers BTP : prescriptions sanitaires et mesures indispensables à mettre en œuvre

Publié le par dans Sécurité et santé au travail BTP.

Afin de pouvoir poursuivre vos chantiers pendant la période de pandémie actuelle, il est impératif que la santé et la sécurité de vos salariés soient assurées. Pour cela, des mesures et des procédures adaptées doivent être mises en place. Pour s’assurer qu’elles sont effectives, l’inspection du travail accentue ses contrôles, notamment sur les chantiers.

Plan de continuité d’activité de l’entreprise en cas de pandémie grippale ou Coronavirus

Activité partielle BTP : précisions sur la rémunération des apprentis et des salariés en contrat de professionnalisation

Publié le par dans Rémunération BTP.

Une première ordonnance du 27 mars précise que le taux horaire de l’indemnité d’activité partielle des apprentis et des salariés en contrat d’apprentissage est égal au pourcentage du SMIC qui leur est applicable aux termes du Code du travail. Mais qu’en est-il lorsqu’un pourcentage plus avantageux est fixé par les conventions collectives comme c’est le cas dans le secteur du BTP ? Une nouvelle ordonnance apporte des précisions sur ce point et ajoute que certains contrats peuvent être prolongés.

Apprentis du BTP – Minima conventionnels 2020

Covid-19 : comment organiser les visites médicales dans le BTP ?

Publié le par dans Sécurité et santé au travail BTP.

De nombreuses entreprises du BTP n’ont pas organisé de visites médicales auprès de leur service de santé au travail en raison principalement de la mise en activité partielle ou encore d’annonces de service minimum par leur service de santé au travail. Doivent-elles organiser au plus vite ces visites ? Un décret du 8 avril 2020 apporte plusieurs précisions.

Indemnités complémentaires BTP : de nouvelles précisions sont apportées

Publié le par dans Congé, absence et maladie BTP.

Une première ordonnance publiée le 26 mars a supprimé la condition d’ancienneté pour le versement des indemnités complémentaires que vous versez à vos salariés. Une seconde ordonnance est venue modifier et préciser certains points qui étaient laissés en suspens. Les délais et les modalités de versement de l’indemnité complémentaire viennent d’être adaptés par décret.

Acquisition des congés payés dans le BTP : règles en cas d'arrêt de travail dérogatoire et de chômage partiel

Publié le par dans Congé, absence et maladie BTP.

Face à la crise sanitaire actuelle, certains de vos salariés peuvent être en chômage partiel ou bien bénéficier d'un arrêt de travail dérogatoire. Ces deux formes de suspension du contrat de travail ont une incidence sur l’acquisition des congés payés de vos salariés.

Jours fériés dans le BTP : quelle indemnisation en période de chômage partiel ?

Publié le par dans Congé, absence et maladie BTP.

Face à la crise actuelle, nombreuses sont les entreprises du secteur du BTP qui ont demandé à bénéficier du chômage partiel. Le lundi de Pâques a été le premier jour férié à arriver depuis le début du confinement. Selon que le jour férié est chômé ou travaillé, son indemnisation ne sera pas la même en période de confinement.

Liste de jours fériés nationaux, locaux ou spécifiques à une profession

Activité partielle : 14,2 % des demandes proviennent des entreprises du BTP

Publié le par dans Contrat de travail BTP.

En collaboration avec la Délégation générale à l’emploi et à la formation professionnelle et Pôle emploi, la Dares fait un suivi hebdomadaire du marché du travail pendant la crise sanitaire. 692 000 demandes d’activité partielle ont été déposées. Parmi elles, 14,2 % proviennent du secteur du BTP. Un guide de bonnes pratiques a été publié pour que les entreprises reprennent leurs chantiers. Retour sur ce guide et le dispositif d’activité partielle.