Droit du travail & RH

Partage d'un véhicule : les règles ont-elles évolué ?

Publié le par dans Sécurité et santé au travail BTP.

Dans le BTP, il est très fréquent de partager les véhicules particulièrement pour se rendre sur les chantiers ou transporter des matériaux. Mais dans le contexte actuel, certaines précautions doivent être prises. Récemment le protocole national a été modifié sur le sujet. Cette modification a-t-elle un impact dans le BTP ?

Partage d’un véhicule : ce que dit le protocole national

Jusqu’à présent, le protocole national autorisait la présence de plusieurs salariés dans le même véhicule à condition de respecter les gestes barrière (masque, nettoyage du véhicule, hygiène des mains, masque chirurgical pour les personnes à risque, etc.).

Dorénavant, le protocole préconise de limiter autant que possible le transport de plusieurs salariés dans le même véhicule.

Protocole national pour assurer la santé et la sécurité des salariés en entreprise face à l'épidémie de Covid-19 (8 avril 2021)

Toutefois si ce mode de transport est nécessaire, il est possible d’avoir plusieurs travailleurs dans le même véhicule à condition de respecter les règles sanitaires et d’effectuer très régulièrement une aération du véhicule de quelques minutes.

Partage d’un véhicule : ce que dit l’OPPBTP

Dans le BTP, le guide OPPBTP prévoyait déjà des recommandations similaires et n’a donc pas eu besoin d’une nouvelle mise à jour sur ce point. Seule une mention sur les attestations de déplacements à fournir a été ajoutée dans la dernière version du 24 mars.

Guide de préconisations de sécurité sanitaire pour la continuité des activités de la construction-Covid-19 (24 mars 2021)

Il est recommandé de privilégier les modes de transport individuel et donc d’utiliser le véhicule personnel du salarié pour se rendre au chantier. Dans la mesure du possible, il est aussi conseillé de mettre à disposition un véhicule pour chaque personne devant se déplacer.

Mais vous pouvez autoriser vos salariés à être plusieurs dans le même véhicule en respectant des mesures de protection.

Le guide de préconisations sanitaires de l’OPPBTP précise qu’en présence de plusieurs salariés dans le même véhicule, ces derniers doivent alors, impérativement :

  • tous porter leur masque de protection ;
  • avoir lavé leurs mains avant de pénétrer dans le véhicule ;
  • procéder au nettoyage et/ou à la désinfection à chaque usage du véhicule (volant, boutons de porte, levier de vitesse etc.) en utilisant par exemple des lingettes désinfectantes.
Notez-le
Dans ce cadre d’utilisation partagée du véhicule ou de l’engin, vous devez mettre à disposition des lingettes et du gel hydroalcoolique.
Vous devez également indiquer à vos salariés dans votre procédure de mesures de protection d’aérer le véhicule en ouvrant les fenêtres et de désactiver le recyclage de l’air.

Lorsque cela est possible, il est vivement recommandé de limiter le nombre de salariés au sein du même véhicule afin qu’ils soient séparés d’un siège entre eux.

Il est aussi possible d’installer un écran de séparation entre deux rangs.

Notez-le
Concernant le transport des fournitures et matériaux, il est également conseillé de réduire les passages au dépôt afin d’éviter les interactions sociales. Dans ce contexte, il vous est recommandé de prévoir un stockage de fournitures, de matériaux et de matériels directement sur le chantier ou bien de les faire livrer sur place. Ces recommandations permettent effectivement de limiter les interactions sociales mais également d’avoir à manipuler plusieurs fois les fournitures et matériaux et donc d’engendrer une deuxième désinfection des fournitures et du matériel. En tout état de cause, Il est demandé de privilégier l’arrivée du personnel directement sur le chantier.

Vous souhaitez davantage encadrer la mise à disposition des véhicules à vos salariés ? Vous trouverez les modèles nécessaires (mise à disposition d’un véhicule, note de service portant sur l'organisation du transport du siège sur chantiers, etc.) dans la documentation des Editions Tissot « Modèles commentés pour la gestion du personnel du BTP ».

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