Prévention des risques : anticiper les travaux dès la phase de conception

Prendre en compte la coactivité

La prévention des risques professionnels passe en premier par l’anticipation des situations de coactivité. A cet effet, le maître d’ouvrage qui définit le programme des travaux, doit désigner un coordonnateur SPS (sécurité et protection de la santé) de niveau 1, 2 ou 3, selon la catégorie de l’opération (Code du travail, art. R 4532–1).

Cette coordination s’impose pour tous les chantiers temporaires, clos et indépendants sur lesquels interviennent plusieurs entreprises ou travailleurs indépendants, y compris les sous-traitants.

Chaque entreprise intervenante doit profiter de cette phase de préparation pour établir son plan particulier en matière de sécurité et de protection de la santé (PPSPS). Il doit être exhaustif sur les modes opératoires retenus afin d’anticiper les risques liés à la réalisation des travaux. Les Editions Tissot vous proposent un modèle de PPSPS en téléchargement :

Plan particulier de sécurité et de protection de la santé (PPSPS) : Modèle (pdf | 3 p. | 57 Ko)

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Le rôle du coordinateur SPS lors de la phase de préparation est essentiel. Il lui revient en effet de prévoir l’organisation du chantier (approvisionnements, ordonnancement, mise en commun de moyens…). En pratique, il doit :

• établir le plan général de coordination (PGC) requis ;
• constituer le dossier d’interventions ultérieures sur l’ouvrage (DIUO) rassemblant les documents de nature à faciliter les différentes interventions sur le chantier ;
• ouvrir un registre-journal de coordination dans lequel sont consignés notamment les comptes rendus et instructions relatives à la sécurité ;
• mettre en évidence les contraintes spécifiques à certaines opérations (utilisation des protections collectives, des appareils de levage, création d’accès particuliers, des installations générales ;
• intégrer dans la conception de l’ouvrage des mesures visant à faciliter et à sécuriser les interventions ultérieures.
  
  

Définir les options techniques

Les options techniques de construction et les délais associés qui sont arrêtés lors de la phase de préparation du chantier sont décisifs.

La 1^re réunion de chantier qui est à ce titre particulièrement importante, doit donc être minutieusement préparée. Elle doit en effet permettre au maître d’œuvre :

• de présenter le projet de construction, notamment les options techniques retenues ;
• d’expliquer le fonctionnement de la direction de chantier, afin d’assurer le respect des ordres et des instructions donnés ;
• d’attirer l’attention des intervenants, tous sur les questions de sécurité, de santé des salariés, notamment sur les mesures de prévention arrêtées pour le chantier qui doivent être rappelées par le coordinateur SPS.
  
  

Définir le plan d’installation du chantier

Le plan d’installation du chantier (PICT), validé par le maître d’œuvre avant le démarrage des travaux, doit présenter l’organisation générale du chantier :

• l’implantation des équipements, voiries et réseaux divers (eau, gaz, électricité, assainissement, accès, clôtures, volumes terrassés…), y compris les installations et infrastructures collectives de chantier (cantonnements, moyens fixes de levage…) ;
• l’organisation des flux de circulation (engins, piétons, approvisionnements horizontaux et verticaux…) ;
• la délimitation des aires de stockage, en précisant le type de matériel/matériau qui y sera stocké, la surface disponible, et les mesures prises pour protéger l’environnement ;

• les installations mises à disposition des salariés selon la taille et de la durée du chantier. Il doit s’agir :
  • pour des chantiers de plus 4 mois, d’installations sanitaires fixes,
  • pour des durées inférieures, de véhicules mobiles de chantier, spécialement aménagés et répondant aux besoins (installations sanitaires, restauration.

Pour en savoir plus sur vos obligations concernant la sécurité des chantiers, les Editions Tissot vous proposent leur ouvrage « Sécurité et situations de chantier du BTP ». Cet ouvrage vous présente plus de 60 fiches de situations avec à chaque fois une check-list des mesures de sécurité à respecter.