Protocole sanitaire : retour des télétravailleurs et des moments de convivialité mais dans le respect des règles sanitaires

Publié le 03/06/2021 à 13:00, modifié le 10/06/2021 à 15:20 dans Sécurité et santé au travail.

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Le 9 juin 2021, nous abordons la 3e étape du plan de déconfinement du Gouvernement. Pour le monde du travail cela se traduit par un retour progressif des télétravailleurs, la possibilité d’organiser des réunions en présentiel et des moments de convivialité à l’extérieur avec au maximum 25 salariés.

Protocole sanitaire : préparer le retour des télétravailleurs

Le télétravail est un mode d’organisation qui participe à la démarche de prévention du risque d’infection au Covid-19 en permettant de limiter les interactions sociales.

Vu la situation sanitaire, à compter du 9 juin, le protocole sanitaire prévoit un assouplissement du recours au télétravail.

Il vous revient, dans le cadre du dialogue social, de fixer un nombre minimal de jours de télétravail par semaine pour les activités qui le permettent.

Vous devez préparer en amont le retour des salariés en présentiel, leur assurer le respect de l’ensemble des règles d’hygiène et de distanciation physique.

Un guide a été élaboré par l’ANACT (Agence nationale pour l’amélioration des conditions de travail) pour accompagner le retour en entreprise des télétravailleurs, il préconise de mettre en place une cellule de reprise de l’activité, voire un plan de reprise d’activité à laquelle est associé le référent Covid-19.

Covid-19 : comment accompagner le retour en entreprise des télétravailleurs ? (ANACT) - juin 2021

Les locaux de votre entreprise doivent être aménagés de telle façon à limiter les risques d’affluence, de croisement (flux de personnes) et de concentration (densité) des personnels et des clients et ainsi faciliter le respect de la distanciation physique.

Pour rappel, le protocole prévoit que les employeurs définissent un plan de gestion des flux intégrant les salariés et les clients, fournisseurs et prestataires avec la mise en place de plans de circulation. Chaque salarié doit disposer d’un espace qui respecte la règle de distanciation physique d’au moins un mètre. Le port du masque reste obligatoire.

Pour éviter les interactions, les regroupements trop importants, vous avez la possibilité d’adapter l’organisation du travail : réaménagement des espaces de travail, heures d’arrivée et de départ, sortie de pause, etc.

Protocole sanitaire : réunions en présentiel et moments de convivialité

Réunion de travail

Concernant les réunions, la visioconférence (ou réunion en audio) doit toujours être privilégiée. Si la réunion a lieu en présentiel, vous devez vous assurer que les gestes barrières sont respectés. Les salariés doivent porter un masque. Attention à la ventilation et l’aération de la pièce.

Moment de convivialité

Jusqu’à présent, les moments de convivialité étaient suspendus dans les entreprises. Vous ne pouviez pas réunir vos salariés en présentiel. Les choses évoluent à compter du 9 juin 2021.

Vous allez pouvoir organiser des évènements avec les salariés en présentiel dans le cadre professionnel. Mais attention il faut que les gestes barrières (port du masque), les mesures de ventilation/aération, et les règles de distanciation soient respectés.

Le protocole sanitaire recommande d’organiser ce regroupement à l’extérieur et de le limiter à 25 personnes.

Protocole national pour assurer la santé et la sécurité des salariés en entreprise face à l'épidémie de Covid-19 (version applicable au 28 février 2022)

Protocole national pour assurer la santé et la sécurité des salariés en entreprise face à l’épidémie de COVID-19, applicable à compter du 9 juin 2021
ANACT, fiche-conseil employeur, Covid-19 : comment accompagner le retour en entreprise des télétravailleurs ?

Isabelle Vénuat

Juriste en droit social et rédactrice au sein des Editions Tissot