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Recours aux heures supplémentaires : le repli se confirme

Publié le par dans Temps de travail.

Le ministère de l’Emploi publie à son tour les données relatives aux heures supplémentaires effectuées lors du 3e trimestre 2009. Le nombre moyen d’heures supplémentaires continue de baisser par rapport à l’année précédente.

Recours aux heures supplémentaires : le repli se confirme (13/01/2010)L’enquête publiée par le ministère du Travail le 8 janvier dernier confirme les résultats de l’étude publiée par l’ACOSS dès le mois de novembre.

Elle porte sur le volume d’heures supplémentaires déclarées par les entreprises de 10 salariés et plus.

Au 3e trimestre 2009, le nombre moyen d’heures supplémentaires effectuées par les salariés à temps complet est de 9 heures.

Il est inférieur de 3,2 % à celui déclaré un an auparavant pour la même période, et est constant par rapport à celui déclaré au titre du 2e trimestre 2009 (après une augmentation de + 1,8 % entre le 2e trimestre et le 1er trimestre 2009).

Des résultats différents selon la taille de l’entreprise

La baisse la plus significative concerne les entreprises de 250 à 499 salariés (- 15,3 % en un an).

Viennent ensuite les entreprises :
  • de 100 à 249 salariés (- 8,5 %) ;
  • de 50 à 99 salariés (- 8,2 %) ;
  • de 500 salariés et plus (- 0,6 %).

Seules les entreprises de 10 à 19 salariés tirent leur épingle du jeu, avec une hausse de 4,1 % du nombre moyen d’heures supplémentaires déclarées entre le 3e trimestre 2008 et le 3e trimestre 2009.

Cette enquête se base sur les déclarations des entreprises. L’enquête ACOSS a été établie via les bordereaux récapitulatifs de cotisations (BRC).
Des inégalités aussi en fonction du secteur d’activité

Quatre secteurs d’activité expliquent à eux seuls 80 % de la baisse constatée entre le 3e trimestre 208 et le 3e trimestre 2009 :
  • la fabrication d’autres produits industriels ;
  • la fabrication d’équipements électriques, électroniques et informatiques ;
  • la fabrication de matériels de transport ;
  • la construction.

A l’inverse, trois secteurs connaissent une augmentation :
A. Ninucci 

(Étude DARES n° 2010–002 « Les heures supplémentaires au 3e trimestre 2009 » – Résultats de l’enquête Activité et conditions d’emploi de la main d’œuvre (ACEMO) – Janvier 2010)


Pour plus de précisions sur la gestion des heures supplémentaires et les réductions de cotisations qui y sont liées, les Editions Tissot vous conseillent leur publication « Tissot Social Entreprise ».

Article publié le 13 janvier 2010
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