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Recours aux heures supplémentaires : pas de vraie reprise en vue

Publié le par dans Temps de travail.

Le 3e trimestre 2009 reste marqué par une diminution du volume d’heures supplémentaires déclarées par les entreprises. Cette baisse est révélatrice, au même titre que l’augmentation du chômage, des effets de la crise économique qui a débuté il y a maintenant plus d’un an.

Recours aux heures supplémentaires : pas de vraie reprise en vue (25/11/2009)Les statistiques présentées ci-dessous portent sur les heures supplémentaires ayant donné lieu à une exonération de cotisations au titre de la loi TEPA et déclarées via les bordereaux récapitulatifs de cotisations (BRC).

Environ 40 % des entreprises ayant rempli un BRC ont déclaré des exonérations TEPA au cours du 3e trimestre 2009.

Les BRC doivent être communiqués tous les trimestres dans les entreprises de moins de 10 salariés, tous les mois dans celles de 10 salariés et plus.
État des lieux du 3e trimestre 2009

167 millions d’heures supplémentaires ont été déclarées au cours du 3e trimestre 2009.

Ce volume est en baisse de 9,2 % sur un an, soit un rythme comparable à celui observé au cours du trimestre précédent.

Des secteurs qui évoluent différemment

L’industrie reste le secteur le plus touché (- 20,3 %), mais la baisse semble se stabiliser.

En revanche, le recul s’amplifie dans le BTP (- 9,1 % sur un an).

Dans le secteur tertiaire, la diminution du nombre d’heures supplémentaires est plus modérée, en raison notamment d’une moindre dégradation de l’intérim (–30,3 %, après – 47,0 % au 2e trimestre).

Tout comme au trimestre précédent, seuls trois secteurs d’activité connaissent une progression :
  • la santé (+ 7,1 % sur un an) ;
  • les activités financières et d’assurance (+ 6,7 %).
  • les activités informatiques (+ 4,6 %) ;

Une inégalité géographique

Sur un an (du 3e trimestre 2008 au 3e trimestre 2009), la plupart des départements français connaît une baisse du nombre d’heures supplémentaires.

Les plus fortes baisses s’observent dans le nord-est, alors que la diminution est plus modérée dans la plupart des départements du sud et en Île-de-France.

Seules la Corse, les Landes, la Lozère et la Drôme connaissent une augmentation.

A. Ninucci

(ACOSS STAT Conjoncture n° 93 – Les heures supplémentaires au troisième trimestre 2009 – Novembre 2009)


Pour plus de précisions sur les heures supplémentaires et les réductions de cotisations TEPA, les Editions Tissot vous conseillent leur publication « Tissot Social Entreprise ».

Article publié le 25 novembre 2009
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