Droit du travail & RH

Silice cristalline : un agent désormais classé agent cancérogène

Publié le par dans Sécurité et santé au travail BTP.

Par un arrêté du 26 octobre 2020, le Gouvernement transpose une directive européenne ajoutant les poussières de silice cristalline alvéolaires issues de procédés de travail à la liste des agents cancérogènes. Quel est ce matériau ? Quels sont les impacts de ce classement pour les entreprises ?

Silice cristalline : un agent présent dans la majorité des chantiers du BTP

La silice cristalline est un matériau que l’on retrouve à l’état naturel dans les roches ou le sable. Elle est très largement utilisée dans les ciments, bétons, carrelage ou encore dans les enduits de façade.
En cas de travaux de percement, de ponçage ou encore de sciage, il est très fréquent que des poussières de silice cristalline se libèrent.

L’INRS considère ainsi que près de 300 000 salariés sont exposés aux poussières de silice. Dans le BTP, la majorité des salariés y sont exposés.

Ces poussières de silice cristalline sont considérées dangereuses car elles peuvent atteindre les alvéoles pulmonaires et s’y déposer. A terme, elles peuvent conduire à des bronchites chroniques ou une fibrose pulmonaire nommée silicose.

Pour l’ensemble de ces raisons, la France avait classé ce matériau dans la catégorie des agents chimiques dangereux. Une directive européenne du 12 décembre 2017 classe les poussières de silice cristalline alvéolaires issues de procédés de travail à la liste des agents cancérogènes.

Cette directive est transposée en droit français par un arrêté du 26 octobre 2020 lequel entre en vigueur à compter du 1er janvier 2021.

Silice cristalline : les impacts liés à sa classification dans la catégorie des agents cancérogènes

Il convient de préciser que seuls les procédés de travail exposant aux poussières de silice cristalline alvéolaire sont classés comme cancérogènes.

Cela signifie que les entreprises doivent mettre en place, dans leurs méthodes de travail, des mesures visant à réduire l’exposition aux poussières de silice cristalline : aspiration à la source, humidification, robotisation ou encore mécanisation..

Le port d’un équipement respiratoire devra également être généralisé de façon à réduire l’exposition des travailleurs (l’OPPBTP préconisant le port d’un masque P3 à minima).

L’ensemble des mesures de prévention mises en place devront être matérialisées dans le document unique d’évaluation des risques (DUER).

Par ailleurs, le Code du travail fixe depuis plusieurs années une valeur maximale d’exposition professionnelle (VLEP) aux poussières de silice cristalline. Celle-ci est fixée à 0.1 mg/m3 sur 8h. A compter du 1er janvier 2021, les employeurs devront mesurer régulièrement cette exposition afin de s’assurer de son non-dépassement.


Arrêté du 26 octobre 2020 fixant la liste des substances, mélanges et procédés cancérogènes au sens du Code du travail, Jo du 1er novembre

Newsletter

Recevez notre sélection d’articles par e-mail.