Représentation du personnel

  1. Accueil
  2. Actualités

Actualités en représentation du personnel

L’état annuel des recettes et des dépenses du CE

Publié le par dans Comité d’entreprise.

Téléchargement ancien, il se peut que les informations ne soient plus à jour.
Visuel couronne premium
Ce contenu est réservé aux abonnés à l'actualité Premium

A partir de 9,90€ / mois

Profitez pleinement de l'ensemble de l'actualité des Editions Tissot : tous les articles payants, la base complète des téléchargements et  les archives des newsletters.

Essayer gratuitement pendant 30 jours Je me connecte

Chaque année, le comité d’entreprise établit un état de synthèse récapitulant pour chaque catégorie d’attributions le total des recettes et des dépenses réalisées au cours de l’exercice comptable. Cet état reprend également les éléments au titre de l’exercice comptable précédent.

  • Modèle d’état annuel des dépenses et recettes