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Actualités en santé & sécurité - 2022

  • Deuil au travail : 10 propositions pour accompagner les entreprises face au salarié en deuil

    Publié le 25/05/2022 à 06:44.

    Parce que le deuil d’un salarié impacte sa vie professionnelle, ses collègues, son entreprise, l’association Empreintes consacre le thème de son dernier guide au deuil au travail. Son objectif : émettre envers les entreprises et les pouvoirs publics des propositions afin de mieux anticiper, faire connaître et mettre en pratique la gestion et l’accompagnement du deuil en entreprise.

  • Harcèlement moral : la responsabilité pénale est conditionnée à la conscience du délit

    Publié le 25/05/2022 à 06:30.

    Les salariés peuvent être victimes de harcèlement moral. Ils ont alors la possibilité d’en demander la reconnaissance en justice. Afin d’obtenir une indemnisation, ou pour que l’auteur des faits soit sanctionné. Mais l’auteur du délit doit avoir eu l’intention de le commettre pour que sa responsabilité pénale soit reconnue. En matière de harcèlement moral, cela se traduit par sa conscience de la dégradation des conditions de travail de la victime.

  • Visite de reprise et visite de préreprise : les différences concrètes pour les entreprises suite aux réformes du suivi médical des salariés

    Publié le 25/05/2022 à 06:15, modifié le 01/06/2022 à 12:05.

    La visite de reprise est bien connue des entreprises, la visite de préreprise beaucoup moins. Ces deux types de visites médicales comportent à la fois des points communs et des différences majeures. Compte tenu des récents décrets rendant applicable la réforme des visites médicales introduite par la loi santé, il est intéressant de faire un point sur le régime de la visite de reprise comme de la visite de préreprise.

  • Planqués, tire-au-flanc, râleurs et on en passe : comment prévenir les comportements apathiques en entreprise ?

    Publié le 25/05/2022 à 06:00.

    Que ce soit en entreprise ou dans les médias, vous en avez sûrement entendu parler : on les surnomme allègrement les planqués, les râleurs, les tire-au-flanc, les champions de la défausse, les flemmards patentés, les passagers clandestins, les salariés sous-marin, les maîtres dans l’art de l’enfumage, voire même les personnalités difficiles. Epine dans le pied des entreprises, ces salariés sont connus pour freiner la productivité et provoquer l’agacement de leurs collègues. Mais qu’en est-il du ressenti des salariés concernés par ces critiques ?

  • Amitié au travail : affinité à double tranchant

    Publié le 25/05/2022 à 05:52.

    Le travail est un lieu privilégié de socialisation et de rencontre. L’écrasante majorité des salariés français considèrent l’entreprise comme « un lieu où l’on se fait des amis », et deux tiers de leurs cousins belges accordent « beaucoup d’importance à l’amitié au travail ». La chercheuse américaine Patricia Sias et ses équipes ont publié une série d’études qui nous aident à mieux cerner le caractère ambigu de l’amitié au travail.

  • Qui détermine la durée du travail en temps partiel thérapeutique ?

    Publié le 25/05/2022 à 04:30.

    Le temps partiel pour motif thérapeutique est une forme particulière de reprise du travail après un arrêt pour maladie ou accident, d’origine professionnelle ou non, destinée à améliorer l’état de santé du salarié ou, lorsque le salarié fait l’objet d’une rééducation ou d’une réadaptation professionnelle, à retrouver un emploi compatible avec son état de santé. Il peut s’agir d’un mi-temps ou non.

  • AT/MP et longueur d’arrêt : la Cour de cassation confirme sa position

    Publié le 24/05/2022 à 07:30.

    Entre la réforme du contentieux médical, avec l’instauration d’un recours médical amiable préalable, et la jurisprudence de la Cour de cassation, la vérification par l’employeur du bien-fondé des arrêts de travail prescrits à un salarié en situation d’accident ou maladie professionnels est, à bien des égards, un parcours semé d'embûches. La Cour de cassation vient de rendre une décision importante sur le sujet.

  • REACH : ajout de cinq nouvelles substances soumises à autorisation

    Publié le 24/05/2022 à 07:03.

    Un règlement européen publié le 8 avril 2022 ajoute cinq nouvelles substances à la liste des substances soumises à autorisation au titre du règlement REACH.

  • Prévention de la désinsertion professionnelle : publication d’une instruction et d’une FAQ !

    Publié le 24/05/2022 à 06:30.

    Une instruction du 26 avril 2022 ainsi qu’une foire aux questions (FAQ) publiées par le Ministère du travail apportent des précisions sur les modalités de mise en œuvre des dispositions de prévention de la désinsertion professionnelle (PDP) introduites par la loi santé.

  • Journées de la sécurité routière : 6e édition

    Publié le 11/05/2022 à 06:55.

    En ce moment se déroule la 6e édition des journées de la Sécurité routière au travail. Cet évènement, organisé par la Sécurité routière vise à échanger et agir contre le risque routier professionnel. Pourquoi ? Parce que les accidents de la route restent la 1re cause de mortalité dans le cadre du travail ! 356 personnes ont ainsi perdu la vie en 2020…

  • Loi santé : un décret sur les EPI et la fusion ANACT-ARACT

    Publié le 11/05/2022 à 06:48.

    Dans la série des décrets d’application de la loi santé, un texte vient d’être publié sur le sujet des équipements de travail et de la fusion de l’ANACT et son réseau d’associations régionales.

  • Surveillance post-professionnelle des salariés : les nouvelles modalités

    Publié le 11/05/2022 à 06:33.

    Une personne inactive qui cesse d’être exposée à un risque professionnel peut demander une surveillance médicale post-professionnelle, prise en charge par l’Assurance maladie dans certains cas. Un décret est venu simplifier et adapter les modalités de cette surveillance pour tenir compte notamment de la mise en place de la visite médicale de fin de carrière.

  • Santé des travailleurs extérieurs et des intérimaires : quel suivi ?

    Publié le 11/05/2022 à 06:20.

    Les modalités du suivi en santé au travail des salariés des entreprises extérieures et des travailleurs d'entreprises de travail temporaire ont été fixées. Un suivi conjoint entre les services de prévention et santé au travail est ainsi possible dans certains cas. A titre expérimental, une action de prévention collective va pouvoir être menée pour les intérimaires exposés aux mêmes risques.

  • Le sport : une nouvelle raison d’être pour les entreprises

    Publié le 11/05/2022 à 06:00.

    Les bénéfices de l’activité physique ne sont plus à démontrer. La pratique sportive est pourtant plus basse entre 25 et 40 ans selon un rapport de Santé Publique France d’octobre 2020. Cela pourrait s’expliquer notamment par les contraintes professionnelles. Pour y remédier, les entreprises peuvent désormais inclure le sport dans leur raison d’être. Et ainsi contribuer à améliorer la santé physique et mentale de leurs salariés.

  • Délégations de missions par les médecins du travail : les conditions précisées

    Publié le 11/05/2022 à 06:00.

    Certaines tâches attribuées au médecin du travail peuvent désormais être déléguées. Un décret précise les tâches concernées ainsi que les conditions de cette délégation.

  • Suivi à distance des travailleurs : pour qui et comment ?

    Publié le 11/05/2022 à 05:39, modifié le 12/05/2022 à 12:51.

    La télésanté est désormais une réalité. Mais certaines limites ont été posées par décret.

  • Le sens au travail, un levier de qualité de vie au travail

    Publié le 11/05/2022 à 05:12.

    La prochaine semaine pour la qualité de vie au travail se tiendra du 20 au 24 juin. À cette occasion, l’Agence nationale pour l’amélioration des conditions de travail (ANACT) propose de traiter la question du sens au travail. Cela vous déconcerte ? Pourquoi se préoccuper de ce sujet ? Comment pouvez-vous vous saisir de ce thème ? Suivez le guide.

  • Exit la QVT, place à la QVCT : et concrètement ?

    Publié le 11/05/2022 à 04:51.

    Vous en avez sans doute entendu parler récemment : nous sommes officiellement passés de la QVT (qualité de vie au Travail) à la QVCT (qualité de vie et des conditions de travail). Alors, nouvel acronyme de technocrate dans un paysage qui en compte déjà beaucoup (trop ?) ou réelle ambition de transformation ? Quels sont les objectifs d’un tel changement qui, avouons-le, vous laisse parfois dubitatif ? Comment cela se traduit-il concrètement ?

  • La commission santé, sécurité et conditions de travail peut-elle disposer d’un budget ?

    Publié le 11/05/2022 à 04:00.

    Certaines entreprises ont l’obligation de créer, au sein du CSE, une commission santé, sécurité et conditions de travail (CSSCT). Quel est son fonctionnement ?

  • Maladie professionnelle : répartition des conséquences financières en présence de plusieurs employeurs « responsables »

    Publié le 27/04/2022 à 06:30.

    Lorsqu’un salarié est victime d’un accident du travail ou d’une maladie professionnelle, les conséquences financières qui en découlent sont supportées par les employeurs au travers de leur cotisation AT/MP. Mais qui supporte ces conséquences financières si la maladie professionnelle du salarié résulte d’une exposition à un risque survenu auprès d’employeurs successifs ?

  • Nouveaux formulaires arrêts de travail : ça a démarré !

    Publié le 27/04/2022 à 06:00.

    Un formulaire unique est désormais utilisé pour prescrire les arrêts de travail afin de simplifier les démarches.

  • Journée mondiale 2022 de la sécurité et de la santé au travail

    Publié le 27/04/2022 à 05:45.

    Comme chaque année, la journée mondiale de la sécurité et de la santé au travail aura lieu le 28 avril. Portée par l’Organisation Internationale du Travail (OIT), elle constitue l’occasion de sensibiliser tous les acteurs concernés à la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles.

  • Chaussures de protection : les normes évoluent !

    Publié le 27/04/2022 à 05:30.

    Le cadre normatif évolue pour les chaussures de protection. Alors que les normes fixant les exigences et méthodes d’essai applicables aux chaussures de protection et aux inserts non métalliques ont été révisées en décembre 2021, une nouvelle version de la norme applicable aux chaussures de sécurité est également attendue en 2022.

  • Nouveautés sociales en santé et sécurité au travail : ce qui se passe en mai 2022

    Publié le 27/04/2022 à 05:00, modifié le 16/05/2022 à 12:51.

    Plusieurs mesures sont à noter sur le mois de mai en santé et sécurité au travail. Elles concernent les visites médicales, les locaux de restauration, la prévention des risques ou encore le document unique.

  • Un salarié peut-il être sanctionné pour avoir travaillé dans une autre entreprise pendant un arrêt maladie ?

    Publié le 27/04/2022 à 04:00.

    Travailler pendant un arrêt maladie est-il forcément interdit ?

  • Faute inexcusable et condition d’exercice de l’action récursoire de la caisse

    Publié le 26/04/2022 à 11:00.

    En cas de faute inexcusable, le salarié victime peut obtenir l’indemnisation de l’ensemble de ses préjudices. En pratique, la caisse primaire fera l’avance des sommes versées au salarié et pourra en récupérer le montant auprès de l’employeur. La Cour de cassation vient de rappeler les conditions dans lesquelles la caisse peut exercer son action récursoire à l’égard de l’employeur.

  • Proposition de reclassement incompatible avec l’avis du médecin du travail : licenciement illicite encouru

    Publié le 26/04/2022 à 10:39.

    Lorsqu’un salarié est déclaré inapte par le médecin du travail, l’employeur doit en principe dans un premier temps rechercher, de manière sérieuse et loyale, des postes de reclassement avant de pouvoir envisager son licenciement. Mais quel type de poste de reclassement peut-on proposer ou ne pas proposer ? Illustration…

  • Les effets de la visioconférence sur notre cerveau

    Publié le 22/04/2022 à 08:30.

    La visioconférence est devenue indispensable au cours des confinements et s’impose désormais comme un outil essentiel dans les entreprises. En effet, elle permet de réaliser des économies substantielles (temps de transport, frais de déplacement). Mais le passage de la 3D à la 2D n’est pas sans conséquences.

  • Qualité de vie et des conditions de travail : que change le « C » dans QVCT ?

    Publié le 22/04/2022 à 08:06.

    La qualité de vie au travail (QVT) est devenue la « qualité de vie et des conditions de travail » (QVCT). Cette nouvelle expression remplace la traditionnelle QVT dans le Code du travail depuis le 31 mars 2022. Une lettre supplémentaire, cela peut paraître peu mais elle pourrait bien être synonyme de changements plus importants qu’il n’y paraît. Comment interpréter ce changement ? Quel est l’impact sur l’action des employeurs ? Revenons ensemble sur les points essentiels.

  • Quand l’engagement au travail va trop loin…

    Publié le 22/04/2022 à 08:04.

    L’engagement au travail est un vecteur d’épanouissement et de performance que toutes les entreprises cherchent à développer. Mais lorsqu’il devient excessif, il peut aussi représenter un danger pour la santé des collaborateurs et mener à l’épuisement professionnel.

  • Qu’est-ce que l’essai encadré ?

    Publié le 13/04/2022 à 06:48, modifié le 14/04/2022 à 10:36.

    L’essai encadré s’adresse aux salariés en arrêt de travail. Mais en quoi consiste-t-il exactement ?

  • Manque d’activité physique et excès de sédentarité : la quasi-totalité des adultes sont concernés

    Publié le 13/04/2022 à 06:22.

    La quasi-totalité de la population adulte française est exposée à des risques sanitaires du fait d’un niveau d’activité physique insuffisant et d’un excès de sédentarité. C’est le constat inquiétant que dresse l’Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail (Anses) dans une étude parue le 15 février 2022.

  • Charge de travail et amplitude raisonnables : une obligation pesant sur l’employeur !

    Publié le 13/04/2022 à 06:00.

    La charge de travail d’un salarié est l’un des sujets les plus polémiques (et subjectif) en entreprise… Autres thématiques fortes, directement liées, l’amplitude horaire et l’aménagement du temps de travail peuvent aussi donner lieu à crispation. Qu’en est-il donc de la responsabilité de l’employeur lorsque charge de travail et amplitude sont considérées comme « déraisonnables » ?

  • Visites médicales : encore quelques semaines de report

    Publié le 13/04/2022 à 05:38, modifié le 15/04/2022 à 10:37.

    Les services de prévention et de santé au travail ont encore la possibilité, jusqu’au 30 avril prochain, de reporter certains examens médicaux pour participer à la lutte contre le Covid-19. Mais pas tous. Les visites et examens concernés ainsi que les modalités d’information de l’employeur et du salarié ont été précisés par décret.

  • Document unique : ce qui a changé depuis le 31 mars 2022

    Publié le 13/04/2022 à 05:22.

    Suite à la loi santé, le document unique connaît d’importantes modifications concernant notamment les conditions de sa mise à jour, sa mise à disposition et son stockage. Deux décrets ont été publiés récemment.

  • Pratiques addictives : un problème qui touche de nombreuses entreprises

    Publié le 13/04/2022 à 05:00.

    Afin de faire l’état des lieux des pratiques des professionnels de santé et de l’état des pratiques addictives en entreprise, l’Institut national de recherche en sécurité a réalisé fin 2021 une enquête sur le sujet. Découvrez les principaux constats, les actions des services de santé au travail et les pistes de prévention que vous pouvez envisager.

  • Ramadan : comment prévenir les risques sur chantier ?

    Publié le 13/04/2022 à 04:50.

    Le Ramadan 2022 a débuté le 2 avril et doit normalement s’achever le 2 mai. Certains salariés vont donc peut-être suivre un jeûne complet du lever au coucher du soleil. Cette abstinence présente des risques pour la santé et la sécurité des travailleurs sur les chantiers, liés notamment aux efforts physiques répétés.

  • Loi santé : où en est-on concernant les décrets d’application ?

    Publié le 13/04/2022 à 04:30.

    Une grande partie de la loi santé est entrée en vigueur au 31 mars 2022. Certains décrets d’application ont été publiés mais tous ne sont pas encore parus.

  • Hygiène informatique : les règles à connaitre

    Publié le 12/04/2022 à 14:03.

    Il existe des règles d’hygiène informatique pour assurer la sécurité informatique. Le Gouvernement vient de les rappeler dans un contexte où le risque de cyberattaque est élevé notamment pour les entreprises ayant des filiales en Ukraine et en Russie.

  • Visites de reprise, rendez-vous de liaisons, surveillance post-exposition : les décrets sont publiés

    Publié le 23/03/2022 à 07:32.
    Alors que l’entrée en vigueur de la loi santé approche, deux décrets viennent d’être publiés concernant le suivi médical des salariés. Ils précisent et modifient de nombreux dispositifs comme les rendez-vous de liaisons, les visites de reprise ou préreprise ou encore la surveillance post-exposition.
  • Infraction routière : comment se calcule le délai de 45 jours pour dénoncer l’identité du conducteur ?

    Publié le 23/03/2022 à 07:08.
    Depuis une loi du 1er janvier 2017, l’employeur est tenu de transmettre l’identité du salarié ayant commis une infraction routière avec un véhicule de société dans un délai de 45 jours à compter de l’envoi de la contravention. A défaut l’employeur s’expose à des sanctions financières. Mais comment apprécier ce délai ? Illustration…
  • Métiers « de femmes », métiers « d’hommes » : les conditions de travail des femmes et des hommes sont-elles les mêmes ?

    Publié le 23/03/2022 à 06:42.
    Les femmes et les hommes salariés sont-ils confrontés aux mêmes conditions de travail ? A ce stade, vous vous demandez sans doute si la question est naïve ou, au contraire, provocante. La DARES nous éclaire dans une toute récente contribution. Alors, peut-on aujourd’hui encore vraiment parler de « métier de femmes » ou de « métier d’hommes » ?
  • Cas contact : nouvel assouplissement des règles

    Publié le 23/03/2022 à 06:19.
    A partir du 21 mars 2022, l’isolement des salariés cas contacts n’est plus imposé, même pour les non vaccinés.
  • Plan pour la prévention des accidents du travail graves et mortels

    Publié le 23/03/2022 à 05:50.
    « En 2022, nul ne devrait mourir en faisant son travail ». Cette déclaration est celle de Laurent Pietraszewski, secrétaire d’Etat chargé des retraites et de la santé au travail, le 14 mars dernier lors de la présentation du 1er plan pour la prévention des accidents graves et mortels.
  • Harcèlement moral : le juge doit apprécier les faits dans leur ensemble !

    Publié le 22/03/2022 à 10:03.
    Dans une affaire de harcèlement moral, les éléments de faits permettant d’établir ou non le harcèlement moral doivent être analysés par les juges dans leur ensemble et non séparément.
  • Publication du guide repère concernant les mesures de prévention des risques de contamination

    Publié le 22/03/2022 à 08:45.
    Le ministère du Travail a diffusé le guide repère des mesures de prévention des risques de contamination au Covid-19 qui remplace le protocole national sanitaire. Ce document répertorie les mesures que doivent respecter les entreprises afin de protéger la santé des salariés.
  • Réussir la promotion interne d’un collaborateur à un poste d’encadrement

    Publié le 16/03/2022 à 07:44.
    La « promotion interne » d’un collaborateur vers un poste de manager envoie un message positif. Elle signe la capacité de reconnaissance de l’employeur, à qui elle permet également d’économiser du temps et des frais par rapport à un recrutement classique. Mais passée l’euphorie de la bonne nouvelle, le nouveau manager peut rapidement se trouver en difficulté face à ses anciens collègues, surtout si la transition n’a pas été soignée.
  • Et si la prévention des RPS s’intéressait … aux temps de repos ?

    Publié le 16/03/2022 à 07:21, modifié le 17/03/2022 à 14:08.
    Au même titre que la qualité de vie au travail, la qualité des temps de repos contribue pleinement à la satisfaction professionnelle et à la performance d’un salarié. Or, bien se reposer, ça se prépare aussi sur le lieu de travail !
  • Le burn out ... et après ?

    Publié le 16/03/2022 à 06:44.
    L’épuisement professionnel ou burn out impacte profondément tant l’identité professionnelle que personnelle et laisse irrémédiablement des traces dans la carrière d’un salarié. Mais le retour au travail est possible, et bien accompagné, il peut parfois profiter tant au salarié qu’à l’entreprise.
  • Humour ou injure ? Telle est la question

    Publié le 09/03/2022 à 07:49.
    Les mots blessent et un ton humoristique peut recéler des injures. Un récent arrêt de la Cour de Cassation met en évidence que la liberté d’expression en entreprise a des limites et qu’un employeur est en droit de sanctionner un salarié dont les propos sont susceptibles de nuire à la santé au travail de ses collègues. Comment pouvez-vous intervenir en prévention ?
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