Grossesse et produits chimiques : informer, évaluer et protéger
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Produits chimiques et grossesse : quels effets ?
En plus de la santé de la salariée enceinte, les produits chimiques peuvent nuire à la santé de son embryon ou de son fœtus. Les effets possibles sont variés : malformations, retards de croissance, anomalies du développement du système nerveux ou cancer.
Après la naissance de l’enfant, des conséquences restent possibles. Des produits chimiques peuvent se retrouver dans le lait maternel et contaminer le nourrisson.
Produits chimiques et grossesse : obligations de l’employeur
Si une salariée enceinte ou en période d’allaitement travaille sur un poste l’exposant à certains produits, l’entreprise doit temporairement aménager son poste ou l’affecter à une autre fonction. En l’absence de possibilité d’aménagement, le contrat de la salariée est suspendu avec maintien de la rémunération (Code du travail, art. L. 1225-12 à L. 1225-14).
Les principaux produits concernés sont :
- les agents reprotoxiques aux effets avérés, suspectés ou présumés ;
- les produits antiparasitaires cancérogènes ou mutagènes ;
- le benzène ;
- le plomb.
Les femmes enceintes ou allaitantes ne peuvent être affectées à des travaux les exposant à des hydrocarbures aromatiques.
Plus généralement, l’entreprise doit informer les femmes sur les risques de l’exposition à certains produits chimiques pour l’embryon, le fœtus ou l’enfant.
- H340 – peut induire des anomalies génétiques ;
- H341 – susceptible d’induire des anomalies génétiques ;
- H350 – peut provoquer le cancer ;
- H351 – susceptible de provoquer le cancer ;
- H370 – risque avéré d'effets graves pour les organes ;
- H371 – risque présumé d'effets graves pour les organes ;
- H372 – risque avéré d'effets graves pour les organes à la suite d'expositions répétées ou d'une exposition prolongée ;
- H373 – risque présumé d'effets graves pour les organes à la suite d'expositions répétées ou d'une exposition prolongée.
Grossesse et produits chimiques : prévention
Mieux les risques des produits chimiques utilisés sont connus et anticipés, plus il est facile de prévenir leurs effets sur les salariées enceintes.
La première action consiste donc à évaluer les risques chimiques et à les transcrire dans le document unique en intégrant dans la réflexion la situation particulière liée à la grossesse.
Pour cette évaluation, la lecture des étiquettes est insuffisante. Il faut s’appuyer sur le contenu des fiches de données de sécurité.
Une fois les risques évalués, l’entreprise établit des mesures préventives en se basant sur les principes généraux de prévention appliqués au risque chimique et en tenant compte des effets possibles sur l’embryon, le fœtus ou le nourrisson.
Quel que soit l’étiquetage, il est recommandé de faire le point avec le médecin du travail, qui peut apporter son appui ou celui de l’équipe pluridisciplinaire en santé au travail.
Il existe des règles spécifiques pour protéger la santé et la sécurité des femmes au travail. Pour être en règle par rapport à ces différentes mesures, les Editions Tissot vous recommandent leur documentation : « Schémas commentés en Santé et Sécurité au travail ».
Chargé de mission qualité de vie au travail
Chargé de mission qualité de vie au travail, j'oeuvre sur différents sujets relevant de ce domaine : prévention et évaluation des risques psychosociaux, prise en compte de la qualité de vie au …
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