Intégrité physique et psychique des salariés : attention au « team booster » !

Team booster et état de santé des salariés Organiser des séminaires pour ses collaborateurs est souvent un moyen de permettre la cohésion d’équipe, le développement personnel ou encore l’accompagnement au changement. Le « team booster » peut viser à développer l’efficacité d’une équipe et encourager des salariés, bien souvent cadres de haut niveau, à se surpasser. Oui, mais attention à la manière dont se déroulent ces évènements… Illustration dans un récent arrêt de la Cour de cassation. Un salarié, cadre chez AIRBUS, dirige l’équipe « Programme Management Solutions ». Il organise ainsi un « team booster » en Allemagne du 1er au 3 décembre 2014 en faisant intervenir une facilitatrice externe, prestataire de la société. La dernière épreuve prévue consiste à casser tour à tour une bouteille en verre enroulée dans une serviette à l'aide d'un marteau, à déposer le verre brisé sur un morceau de tissu étendu au sol et à faire quelques pas sur le verre ainsi brisé, pieds nus. Toute l’équipe s’exécute, sauf un salarié. Il sort de la salle en larmes, puis revient, raccompagné par la facilitatrice. Il explique alors au groupe être porteur d’une pathologie qui l’empêche de marcher sur les morceaux de verre. Le lendemain, le médecin du travail est alerté. Le salarié lui dit avoir très mal vécu cette activité, avoir refusé d'y participer et avoir été obligé de donner les raisons de son refus devant l'assemblée. Le médecin du travail exerce alors son devoir d'alerte en avertissant le RH du secteur pour avoir un complément d'information. Il considère que cette activité comporte des dangers pour la santé physique et mentale des salariés : transmission d'agents infectieux pathogènes par le sang, anxiété des personnes et risque de hausse d'ostracisation par le groupe. L’organisation d’un team booster peut-elle avoir un impact sur l’état de santé physique et mentale des salariés ? Préservation de l’état de santé des salariés et licenciement pour faute L’histoire continue… Après l’alerte du médecin du travail, RH et service juridique lancent une enquête interne. Des entretiens individuels sont tenus début janvier, soit un mois plus tard, révélant le malaise des participants. Il apparaît ainsi que le salarié qui avait refusé de participer à cette activité avait fortement réagi émotionnellement « à raison de son isolement craignant les représailles de son manager sur son bonus annuel » et engendrant une tension et une gêne décrite à différentes échelles par chaque employé interviewé. Si l'activité était basée sur le volontariat, certains ont estimé devoir être obligés de participer « sous la pression du groupe », élément que nous retrouvons par ailleurs dans les cas de bizutage. Sur les risques de coupure, les salariés les ont décrits comme « évidents ». L’un des participants a d’ailleurs affirmé avoir « juste personnellement perdu une goutte de sang qui a coulé du dessus de mon orteil et on nous a ensuite soigneusement épousseté les pieds ». Une fois l’enquête terminée, l’employeur décide donc de licencier le cadre ayant organisé le team booster, pour faute grave. AIRBUS considère que ce salarié n’a pas respecté le règlement intérieur qui prévoit que chaque responsable hiérarchique doit assurer le respect des dispositions de l'article L. 4122-1 du Code du travail. Pour mémoire, il « incombe à chaque travailleur de prendre soin, en fonction de sa formation et selon ses possibilités, de sa santé et de sa sécurité ainsi que de celles des autres personnes concernées par ses actes ou ses omissions au travail ». L’employeur estime qu’il était donc de la responsabilité de ce cadre, compte tenu des risques, d'intervenir durant la séquence pour préserver l'intégrité physique et psychique de ses collaborateurs. Le licenciement pour faute grave peut-il être retenu au final ? Oui, selon la Cour de cassation, « la faute du salarié avait consisté à ne pas intervenir durant le stage pour préserver l'intégrité physique et psychique de ses collaborateurs, en méconnaissance de ses obligations résultant des dispositions de l'article L. 4122-1 du Code du travail, rappelées au règlement intérieur de l'entreprise ». Au-delà de l’intervention durant l’épreuve elle-même, c’est bien la prévention en amont, dans l’organisation d’un évènement – team booster ou autre - qui doit être anticipée par l’employeur et ses équipes. Cour de cassation, chambre sociale, 23 octobre 2019, n° 18-14.260 (le salarié qui n’intervient pas pour préserver l'intégrité physique et psychique de ses collaborateurs commet une faute)