Santé & sécurité

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Je réduis les délais d’enquête du CHSCT

Publié le par dans Rôle du CHSCT/CSE.

Publi-communiqué – Vous organisez des enquêtes à chaque accident du travail intervenant dans l’entreprise. Néanmoins, le plus souvent, vous constatez que l’enquête n’est déclenchée que plusieurs heures voire jours après l’accident et le rapport d’enquête n’est pas finalisé avant la prochaine réunion du CHSCT. Réduire les délais de vos enquêtes pour vous permettre d’assurer la meilleure prise en compte de la sécurité des salariés : voilà le challenge que nous vous proposons aujourd’hui.

Chaque membre du CHSCT a intérêt à finaliser les enquêtes dans les meilleurs délais pour assurer une protection optimale de la sécurité des travailleurs. Pour réduire ces délais, le CHSCT doit s’accorder sur la désignation de l’équipe d’enquête, avoir en main tous les outils d’aide à l’analyse et être en capacité de trouver rapidement les causes de l’accident.

Enquête du CHSCT : anticiper le déroulé de l’enquête

Il est important de conclure un accord entre les représentants des salariés et le président sur le déroulement des enquêtes du CHSCT. Vous gagnerez ainsi du temps pour les prochaines enquêtes.

Premier point à aborder dans l’accord : l’information sur l’existence de l’accident.

Le président doit s’engager à informer au moins deux représentants du personnel dès connaissance de l’accident. Il n’est pas utile que l’ensemble du CHSCT se rende de façon systématique sur les lieux de chaque accident comme le rappelle la documentation « Schémas commentés en Santé et Sécurité au travail ». La loi pose le principe que l’équipe d’enquête doit être constituée au moins d’un représentant des salariés et d’un représentant de l’employeur. Or, il peut être intéressant de prévoir au moins deux représentants du personnel pour permettre une répartition des tâches entre l’observation pure et la rédaction simultanée du rapport d’enquête.

Second point : le recours à un expert extérieur. Si l’accident présente une particulière gravité et si les premières analyses révèlent une certaine complexité, le CHSCT peut bénéficier du soutien d’un expert extérieur, tel un ingénieur en prévention. Prévoir à l’avance les modalités du recours à l’expertise permettra à l’expert d’être présent plus rapidement dans l’entreprise.  La documentation « Schémas commentés en Santé et Sécurité au travail » vous apporte une liste à jour de tous les experts agrémentés pour vous aider sur les enquêtes.

Enquête du CHSCT : préparer tous les outils nécessaires

L’enquête du CHSCT suite à un accident n’a pas pour but d’identifier un responsable. L’objectif est de rechercher les causes de l’accident et de proposer des actions de prévention pour éviter un nouvel accident. Il est donc important de recueillir le maximum d’informations pertinentes sur l’accident. Or, lorsque des membres du CHSCT se rendent sur les lieux, il leur est parfois difficile de savoir quoi rechercher. Pour gagner en temps et en efficacité, la documentation « Schémas commentés en Santé et Sécurité au travail » préconise que le CHSCT ait à sa disposition permanente un kit d’intervention, dont le contenu idéal vous est présenté. Grâce à ce kit d’enquête, vous pourrez remplir au mieux une fiche d’enquête directement sur le lieu de l’accident.

Enquête du CHSCT : identifier rapidement les causes de l’accident

Une fois l’enquête sur le terrain réalisée, un travail d’analyse doit s’opérer dans les plus brefs délais pour rechercher les causes de l’accident. Ce n’est qu’après avoir identifié les causes qu’il est possible de proposer des mesures de prévention. Pour comprendre l’accident, la meilleure méthode est l’utilisation de l’arbre des causes. Tout le processus d’élaboration de cet arbre des causes vous est décrit dans la documentation « Schémas commentés en Santé et Sécurité au travail », avec tous les modèles nécessaires. Vous trouverez ainsi naturellement les actions correctrices à mettre en œuvre pour protéger la santé et la sécurité des salariés. Une fois l’enquête terminée, vous devez remplir dans les 15 jours un formulaire CERFA, que vous pourrez retrouver dans la documentation « Schémas commentés en Santé et Sécurité au travail », permettant d’informer l’inspection du travail des résultats de l’enquête.

Un temps suffisant doit être consacré à toute enquête du CHSCT pour rechercher les solutions permettant d’atteindre l’objectif du « zéro accident ». Mais son efficacité dépend en grande partie de la réactivité du CHSCT pour la mener à bien. A travers les étapes décrites ci-dessus, vous pourrez facilement réduire les délais de vos futures enquêtes et remplir ainsi le challenge fixé.

Grâce à la documentation « Schémas commentés en Santé et Sécurité au travail », le CHSCT bénéficiera d’un guide complet et régulièrement mis à jour pour réaliser les enquêtes entrant dans ses missions. Vous retrouverez dans cette documentation les meilleurs conseils et des outils pratiques proposés par nos experts.

Nous vous proposons donc de tester gratuitement la documentation « Schémas commentés en Santé et Sécurité au travail » pendant 15 jours. Cela vous permettra notamment de connaître quelles sont les situations où une enquête sur le terrain se révèle indispensable. Et de comprendre comment, suite à une enquête, le CHSCT peut intervenir pour adapter le document unique d’analyse des risques professionnels et ainsi assurer sa mission relative à la prévention des risques professionnels.

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