Santé & sécurité

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Le plan national santé environnement version 2 bientôt lancé !

Publié le par dans Risques professionnels.

Le plan national santé environnement 2 (PNSE2) portera sur la période 2009–2013 avec un objectif principal : réduire les inégalités environnementales.

Il sera décliné au plan local au travers du plan régional santé environnement (PRSE). Le pilotage du groupe national chargé d’élaborer le PNSE2 a été confié à Marc Gentilini, président de l’Académie de médecine.

Sur quoi porte ce nouveau PNSE ?

Quatre axes ont été retenus :

  • axe 1 : réduire les expositions responsables de pathologies à fort impact sur la santé (cancers, maladies cardiovasculaires, pathologies respiratoires, etc.) ;
  • axe 2 : protéger la santé et l’environnement des personnes vulnérables ;
  • axe 3 : réduire les inégalités d’exposition (géographiques et sociales) ;
  • axe 4 : développer la prévention et la veille vis-à-vis des risques émergents, ainsi que l’amélioration des connaissances des impacts sur la santé de certains facteurs environnementaux.

Un des points du PNSE2 qui peut directement concerner les entreprises et leurs salariés est l’axe suivant : réduire l’exposition des salariés aux substances cancérigènes, mutagènes et reprotoxiques (ou toxiques pour la reproduction) CMR. Il s’agit de développer des actions d’incitation et d’aide à la substitution et d’assurer la promotion de procédés alternatifs.

Dans le cadre de l’évaluation de votre risque chimique, vous devez identifier l’ensemble des produits CMR que vous utilisez et, suite à une évaluation du risque chimique que vous consignerez dans votre document unique, mettre en place un certain nombre de mesures de prévention (liste non exhaustive) :
  1. substituer l’agent CMR par un agent non dangereux ou moins dangereux dans la mesure du possible ;
  2. si le remplacement est impossible, éviter l’exposition des salariés ;
  3. utiliser l’agent CMR en vase clos ;
  4. si l’utilisation en vase clos est impossible, mettre en place une organisation technique (prévention collective, contrôles, etc.) ;
  5. si l’exposition ne peut pas être évitée, mettre en place des équipements de protection collective en limitant les quantités utilisées, le nombre de salariés exposés et les niveaux d’exposition. 
N’oubliez pas, en parallèle à ces mesures, de mettre en place un suivi médical de vos salariés.
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