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Le point sur le travail répétitif

Publié le par dans Risques professionnels.

Le travail répétitif est source de nuisances pour le travailleur. De nombreux symptômes peuvent apparaître comme la fatigue, des douleurs dans le cou et dans les articulations, laissant des traces durables indentifiables et irréversibles sur la santé des salariés. Ce sont des troubles musculo-squelettiques (TMS) reconnus comme des maladies professionnelles. Un rapport remis au Gouvernement propose de faire évoluer le travail répétitif.

Le travail répétitif est source de nuisances pour le travailleur, homme ou femme. De nombreux symptômes peuvent apparaître comme la fatigue, des douleurs dans le cou et dans les articulations, laissant des traces durables indentifiables et irréversibles sur la santé des salariés. Ce sont des troubles musculo-squelettiques (TMS) reconnus comme des maladies professionnelles qui handicapent dans la réalisation du travail.

Travail répétitif : un critère de pénibilité

Depuis le 1er janvier 2015, le travail répétitif a été identifié comme facteur de risques professionnels liés à des contraintes de rythmes de travail (au même titre que le travail de nuit ou encore le travail en équipes successives alternantes) et fait partie des critères de pénibilité.

L’employeur doit désormais, pour permette aux salariés l’acquisition de droits sur le compte personnel de prévention de la pénibilité (C3P), déclarer de façon dématérialisée ces facteurs de risques professionnels dès lors que les travailleurs sont exposés au-delà de certains seuils.

   
Il existe différentes démarches de prévention, qu’il s’agisse d’améliorer les conditions de travail (poste de travail, protections individuelles etc.) ou d’organiser le travail de manière différente (rotation des tâches pour diminuer les contraintes du geste répétitif). Le médecin du travail et le CHSCT peuvent également intervenir pour l’analyse de l’exposition des salariés et les mesures à prendre pour prévenir ou diminuer la pénibilité.

Travail répétitif : des évolutions à prévoir

Un rapport au Gouvernement remis le 28 septembre dernier par Hervé Lanouzière, directeur de l’ANACT (agence nationale pour l’amélioration des conditions de travail) propose une nouvelle définition du travail répétitif « caractérisé par la réalisation de travaux impliquant l’exécution de mouvements répétés, sollicitant tout ou partie du membre supérieur, à une fréquence élevée et sous cadence contrainte ».

   
Actuellement le travail répétitif est caractérisé par la répétition d’un même geste, à une cadence contrainte, imposée ou non par le déplacement automatique d’une pièce ou par la rémunération à la pièce, avec un temps de cycle défini (Code du travail, art. D. 4161–2).

Il propose aussi une modification des seuils d’exposition. Le salarié serait considéré comme exposé s’il réalise :

  • 15 actions techniques ou plus pour un temps de cycle inférieur ou égal à 30 secondes, pendant au moins 900 heures par an ;
  • 30 actions techniques ou plus par minute dans tous les autres cas (temps de cycle supérieur à 30 secondes, temps de cycle variable, absence de temps de cycle), pendant au moins 900 heures par an.

L’action technique est définie comme toute « action manuelle élémentaire mettant en jeu un ou plusieurs segments corporels ou articulations permettant d’accomplir une tâche de travail simple ».

Des décrets devraient être publiés d’ici fin octobre afin de préciser la définition des facteurs d’exposition au travail répétitif et de leur seuil.

Pour tout savoir des critères de pénibilité, les Editions Tissot vous conseillent leur documentation « Pénibilité au travail ».

Rapport sur le « travail répétitif » – Ministère du Travail, de l’Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social

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