Les machines : quels sont les risques et quelles mesures de prévention mettre en place ?
Publié le 21/01/2009 à 00:00, modifié le 11/07/2017 à 18:19 dans Risques professionnels.
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Les équipements de travail peuvent provoquer des accidents s’ils ne sont pas conçus, installés ou entretenus conformément aux prescriptions données par le concepteur ou fabricant de l’équipement.
Les principaux risques liés aux machines sont les risques mécaniques, c’est-à-dire l’ensemble des facteurs physiques tels que : le sectionnement, le cisaillement, le choc, etc. provoqués par l’action mécanique d’un élément de la machine, d’un outil, d’une pièce, d’un matériau solide ou d’un fluide projeté.
D’autres risques peuvent être occasionnés par les machines : les risques dus au bruit, à la vibration, à l’énergie électrique, etc.
Pour protéger les salariés contre ces risques, l’employeur doit intégrer dans sa démarche de prévention les principes généraux de prévention. A ce titre, l’employeur doit appliquer les mesures de prévention suivantes :
Prévention intrinsèque
L’employeur doit acheter des machines qui utilisent des technologies qui cherchent à éviter ou réduire autant de phénomènes dangereux que possible, en choisissant certaines caractéristiques de conception et qui limitent l’exposition des salariés, en réduisant l’intervention de l’opérateur dans des zones dangereuses. Comme par exemple, des machines qui rendent les éléments mobiles inaccessibles par éloignement ou qui utilisent une protection contre les risques d’écrasement.
Dispositifs de protection ou protecteurs
La protection collective doit être appliquée lors que la prévention intrinsèque ne peut pas être envisagée.
Le choix du type de protecteur est effectué en fonction de la nature du risque lié aux éléments mobiles, comme par exemple : une courroie ou une lame de scie à ruban et du besoin d’accéder à la zone dangereuse. Ces protecteurs peuvent être fixes (grillage), mobiles (glissière) avec un dispositif de verrouillage et réglages sans outil (protecteur réglable pour scie circulaire par exemple).
D’autres dispositifs de protection existent, tels que des équipements sensibles à la pression (tapis) ou des dispositifs électrosensibles conçus pour la détection des personnes (une barrière immatérielle verticale par exemple).
Organisation du travail
L’employeur doit s’assurer, avant la mise en service d’une machine, d’obtenir le maximum d’information sur les conditions d’utilisation, les limites d’emploi, les opérations de réglage, de maintenance, etc. définies dans la notice d’instruction et des conditions d’utilisation fournies par le concepteur ou fabricant de l’équipement de travail.
Ces informations permettront à l’employeur de définir les procédures d’intervention, les missions des opérateurs et l’organisation nécessaire pour assurer le maintien en état de conformité de la machine. Elles seront présentées dans la fiche de poste de sécurité de la machine.
Vérifications périodiques
L’employeur doit s’assurer que les vérifications périodiques, dont certaines obligatoires, sont effectuées par un organisme accrédité. Ces vérifications contribuent à maintenir en état les machines.
Equipements de protection individuelle
Les protections individuelles doivent être utilisées pour protéger les salariés contre les risques résiduels (efficacité incomplète des mesures de protection appliquées), comme par exemple : visières de protection ou des protecteurs auditifs.
Références : C. trav. art. L. 4121–1 et 2 (évaluation des risques), Directive machine 98/37/CE (règles de conception) et nouvelle Directive machine 2006/42/CE, ED 828 de l’INRS (vérifications périodiques).
D’autres risques peuvent être occasionnés par les machines : les risques dus au bruit, à la vibration, à l’énergie électrique, etc.
Pour protéger les salariés contre ces risques, l’employeur doit intégrer dans sa démarche de prévention les principes généraux de prévention. A ce titre, l’employeur doit appliquer les mesures de prévention suivantes :
Prévention intrinsèque
L’employeur doit acheter des machines qui utilisent des technologies qui cherchent à éviter ou réduire autant de phénomènes dangereux que possible, en choisissant certaines caractéristiques de conception et qui limitent l’exposition des salariés, en réduisant l’intervention de l’opérateur dans des zones dangereuses. Comme par exemple, des machines qui rendent les éléments mobiles inaccessibles par éloignement ou qui utilisent une protection contre les risques d’écrasement.
Dispositifs de protection ou protecteurs
La protection collective doit être appliquée lors que la prévention intrinsèque ne peut pas être envisagée.
Le choix du type de protecteur est effectué en fonction de la nature du risque lié aux éléments mobiles, comme par exemple : une courroie ou une lame de scie à ruban et du besoin d’accéder à la zone dangereuse. Ces protecteurs peuvent être fixes (grillage), mobiles (glissière) avec un dispositif de verrouillage et réglages sans outil (protecteur réglable pour scie circulaire par exemple).
D’autres dispositifs de protection existent, tels que des équipements sensibles à la pression (tapis) ou des dispositifs électrosensibles conçus pour la détection des personnes (une barrière immatérielle verticale par exemple).
Organisation du travail
L’employeur doit s’assurer, avant la mise en service d’une machine, d’obtenir le maximum d’information sur les conditions d’utilisation, les limites d’emploi, les opérations de réglage, de maintenance, etc. définies dans la notice d’instruction et des conditions d’utilisation fournies par le concepteur ou fabricant de l’équipement de travail.
Ces informations permettront à l’employeur de définir les procédures d’intervention, les missions des opérateurs et l’organisation nécessaire pour assurer le maintien en état de conformité de la machine. Elles seront présentées dans la fiche de poste de sécurité de la machine.
Vérifications périodiques
L’employeur doit s’assurer que les vérifications périodiques, dont certaines obligatoires, sont effectuées par un organisme accrédité. Ces vérifications contribuent à maintenir en état les machines.
Equipements de protection individuelle
Les protections individuelles doivent être utilisées pour protéger les salariés contre les risques résiduels (efficacité incomplète des mesures de protection appliquées), comme par exemple : visières de protection ou des protecteurs auditifs.
Références : C. trav. art. L. 4121–1 et 2 (évaluation des risques), Directive machine 98/37/CE (règles de conception) et nouvelle Directive machine 2006/42/CE, ED 828 de l’INRS (vérifications périodiques).
Thématique : Risques professionnels
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