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Nanoparticules et nanomatériaux : où en est-on ?

Publié le par dans Risques professionnels.

Vos salariés sont exposés aux nanoparticules. Comment évaluer le risque professionnel associé à ces particules ? Comment transposer ce résultat dans votre document unique ?

Qu’est-ce qu’une nanoparticule ?

Les nanoparticules sont des particules conçues spécifiquement dont le diamètre nominal est inférieur à 100 nanomètres (1 nm = 10–9 m = un milliardième de mètre).

Exemples de nanoparticules :
  • nanoparticules de dioxyde de titane dans des cosmétiques, crèmes antisolaires et vitres autonettoyantes ;
  • nanoparticules de silice dans les plombages ;
  • nanoparticules de carbone dans les raquettes de tennis et dans les huiles de moteur ;
  • nano-liposomes utilisées pour transporter des médicaments dans le corps.

Quels sont les risques associés ?

Les dimensions de ces particules génèrent des propriétés particulières : à composition chimique équivalente, une nanoparticule n’aura pas forcément les mêmes propriétés qu’une particule de plus grande taille.

Ces propriétés liées à leur taille sont intéressantes dans le cadre de nouvelles applications, mais induisent des nouveaux risques pour la santé et la sécurité, ainsi que pour l’environnement.

Exemples de propriétés :
  • ils peuvent pénétrer plus facilement le corps, non seulement via la respiration et l’ingestion, mais éventuellement aussi via la peau ;
  • ils semblent généralement causer plus d’inflammations et de tumeurs dans les poumons que les plus grandes particules avec la même composition chimique ;
  • ils peuvent arriver dans les vaisseaux, et de la sorte être transportés vers d’autres organes ;
  • ils peuvent éventuellement arriver dans le cerveau via le nez et les nerfs olfactifs ;
  • les risques d’incendie et d’explosion de poudres à base de telles particules peuvent être plus grands dans certains cas ;
  • ils peuvent éventuellement engendrer des réactions catalytiques.

Quelle est la réglementation applicable ?

La première démarche, lorsque l’on étudie une substance et ses risques pour la santé et la sécurité des salariés, est de rechercher la valeur limite d’exposition professionnelle (VLEP). Pour les nanoparticules, à l’heure actuelle, il n’existe pas de valeur limite d’exposition professionnelle réglementaire.

Les données disponibles et les conclusions des rapports français et étrangers soulignent que l’inhalation de nanomatériaux est potentiellement dangereuse et incitent donc à éviter, ou à défaut minimiser, l’exposition des personnes.

En l’absence valeur réglementaire, les nanoparticules sont associées à un « niveau de danger inconnu », d’où l’application du principe de précaution.

Rappelons de plus que tout employeur a une obligation de résultat en matière de sécurité, introduite par les principes généraux du Code du travail définis à l’article L. 4121–2.

Quelle démarche appliquer ?

En l’absence de données réglementaires, en tenant compte du principe de précaution et de l’obligation de résultat en matière de sécurité, il s’agit donc :
  • d’évaluer les risques (document unique) ;
  • de déterminer les mesures de prévention appropriées.

En cohérence avec les principes généraux de prévention, des principes de « nano-sécurité » ont été développés afin de prévenir les risques potentiels :
  1. application d’une stratégie de priorité dans les mesures de prévention, conformément au principe STOP (substitution, technologie, organisation, protection) ;
  2. signalisation des risques « nano-objets » en fonction de deux niveaux de situation : faible ou risque d’aérosolisation et/ou de dispersion ;
  3. archivage et traçabilité des informations concernant l’exposition résiduelle et les conditions de travail des salariés ;
  4. mesurage de l’ambiance des locaux ou du personnel afin d’évaluer l’exposition résiduelle aux nanomatériaux par inhalation ;
  5. suivi médical et formation ;
  6. application des moyens de prévention conformément aux règles en vigueur relatives au transport de marchandises dangereuses.

 
Pour en savoir plus :

Article publié le 25 novembre 2009
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