Santé & sécurité

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Paru au journal officiel

Publié le par dans Textes officiels (Santé-Sécurité).

Retrouvez en un clic les textes relatifs à la santé et à la sécurité au travail parus en mai 2011 au Journal officiel.

Arrêté du 21 avril 2011 pris en application du décret n° 91–1147 du 14 octobre 1991 relatif à l’exécution de travaux à proximité de certains ouvrages souterrains, aériens ou subaquatiques de transport ou de distribution (Journal officiel du 6 mai 2011)

Arrêté du 5 mai 2011 modifiant l’arrêté du 22 février 1990 portant exonération à la réglementation des substances vénéneuses destinées à la médecine humaine (Journal officiel du 6 mai 2011)

Arrêté du 9 février 2011 modifiant l’arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires (création de la division 218 et modification des divisions 140 et 310 du règlement annexé) (Journal officiel du 12 mai 2011)

Arrêté du 28 avril 2011 relatif à l’interdiction d’exploitation pour des motifs de sécurité de certains transporteurs aériens extracommunautaires (Journal officiel du 12 mai 2011)

Arrêté du 4 mai 2011 modifiant la liste des ports susceptibles d’ouvrir droit à l’allocation de cessation anticipée d’activité des travailleurs de l’amiante en faveur des ouvriers dockers professionnels et personnels portuaires assurant la manutention (Journal officiel du 12 mai 2011)

Arrêté du 8 avril 2011 portant agrément du Centre français de l’emballage agréé (CeFEA) pour le contrôle des emballages, grands récipients pour vrac et grands emballages destinés au transport des marchandises dangereuses par voies terrestres et maritime (Journal officiel du 13 mai 2011)

Arrêté du 19 avril 2011 relatif à l’étiquetage des produits de construction ou de revêtement de mur ou de sol et des peintures et vernis sur leurs émissions de polluants volatils (Journal officiel du 13 mai 2011)

Arrêté du 28 avril 2011 portant agrément d’un organisme pour effectuer le contrôle périodique de certaines catégories d’installations classées soumises à déclaration (Journal officiel du 13 mai 2011)

Arrêté du 22 mars 2011 portant modification de l’arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires (division 160 du règlement annexé) (Journal officiel du 15 mai 2011)

Arrêté du 6 mai 2011 modifiant l’arrêté du 19 décembre 2008 portant agrément du Laboratoire national de métrologie et d’essais pour le contrôle des emballages, grands récipients pour vrac et grands emballages destinés au transport des marchandises dangereuses par voies terrestres et maritime (Journal officiel du 17 mai 2011)

Arrêté du 9 mai 2011 modifiant l’arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires (modification des divisions 234 et 235 du règlement annexé) (Journal officiel du 18 mai 2011)

Arrêté du 12 mai 2011 portant agrément d’un organisme pour effectuer les vérifications techniques réglementaires dans les établissements recevant du public et les immeubles de grande hauteur (Journal officiel du 25 mai 2011)

Arrêté du 23 mai 2011 modifiant l’arrêté du 22 décembre 2009 définissant les modalités de la formation des travailleurs à la prévention des risques liés à l’amiante (Journal officiel du 26 mai 2011)

Arrêté du 18 mai 2011 portant modification de l’arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires (modification de la division 213 du règlement annexé) (Journal officiel du 27 mai 2011)

Arrêté du 13 avril 2011 modifiant l’arrêté du 13 octobre 2005 portant définition du modèle d’imprimé pour l’établissement de l’état des risques naturels et technologiques (Journal officiel du 31 mai 2011)

Arrêté du 26 avril 2011 relatif à la mise en œuvre des meilleures techniques disponibles prévue par l’article R. 512–8 du code de l’environnement (Journal officiel du 31 mai 2011)

Arrêté du 11 mai 2011 modifiant l’arrêté du 29 février 2008 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations classées soumises à déclaration sous la rubrique n° 1311 (Journal officiel du 31 mai 2011)

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