Santé & sécurité

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Paru au Journal officiel

Publié le par dans Textes officiels (Santé-Sécurité).

Retrouvez en un clic les textes relatifs à la santé et à la sécurité au travail parus en octobre 2011 au Journal officiel.

Arrêté du 23 septembre 2011 portant classement sur les listes des substances vénéneuses (Journal officiel du 5 octobre 2011)

Arrêté du 1er septembre 2011 portant application à certains mélanges bitumineux pour la construction de routes du décret n° 92–647 du 8 juillet 1992 modifié concernant l’aptitude à l’usage des produits de construction (Journal officiel du 7 octobre 2011)

Arrêté du 27 septembre 2011 portant renouvellement d’habilitation de bureaux de vérification pour l’application du règlement de sécurité contre les risques d’incendie et de panique dans les établissements recevant du public de type « chapiteaux, tentes et structures » (Journal officiel du 14 octobre 2011)

Arrêté du 11 octobre 2011 relatif aux attestations de prise en compte de la réglementation thermique et de réalisation d’une étude de faisabilité relative aux approvisionnements en énergie pour les bâtiments neufs ou les parties nouvelles de bâtiments (Journal officiel du 22 octobre 2011)

Arrêté du 12 septembre 2011 fixant les règles de détermination des distances d’isolement relatives aux chantiers de dépollution pyrotechnique (Journal officiel du 23 octobre 2011)

Arrêté du 17 octobre 2011 relatif à l’autorisation de production et de vente de poudres et de produits explosifs destinés à un usage civil (Journal officiel du 26 octobre 2011)

Arrêté du 17 octobre 2011 relatif à l’autorisation de production et de vente de poudres et de produits explosifs destinés à un usage civil (Journal officiel du 27 octobre 2011)

Arrêté du 17 octobre 2011 relatif à l’autorisation de production et de vente de poudres et de produits explosifs destinés à un usage civil (Journal officiel du 27 octobre 2011)

Arrêté du 17 octobre 2011 relatif à l’autorisation de production et de vente de poudres et de produits explosifs destinés à un usage civil (Journal officiel du 27 octobre 2011)

Arrêté du 14 octobre 2011 modifiant les arrêtés du 7 septembre 1999 relatifs aux modalités d’entreposage et au contrôle des filières d’élimination des déchets d’activités de soins à risques infectieux et assimilés et des pièces anatomiques (Journal officiel du 27 octobre 2011)

Arrêté du 14 octobre 2011 portant agrément d’organismes pour effectuer le contrôle des manèges, machines et installations pour fêtes foraines ou parcs d’attractions (Journal officiel du 29 octobre 2011)

Arrêté du 17 octobre 2011 relatif à l’autorisation de production et de vente de poudres et de produits explosifs destinés à un usage civil (Journal officiel du 29 octobre 2011)

Arrêté du 26 octobre 2011 portant approbation de diverses dispositions complétant et modifiant le règlement de sécurité contre les risques d’incendie et de panique dans les établissements recevant du public (petits hôtels) (rectificatif) (Journal officiel du 30 octobre 2011)

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