Santé & sécurité

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Projet de Plan de Santé au Travail 2010–2014

Publié le par dans Risques professionnels.

Le Ministre du Travail, M. Xavier Darcos, a présenté le 15 janvier dernier le projet de Plan de Santé au Travail pour les années 2010–2014, lors d’une réunion avec le Conseil d’Orientation sur les conditions de travail. Il s’agit du 2e Plan en la matière, le premier concernant la période 2005–2009.

Les principaux objectifs du Plan de Santé au Travail sont les suivants :

  • réduire de 25 % les accidents du travail (pour rappel, chaque année, on dénombre plus de 700.000 accidents du travail dont plus de 40.000 sont graves, soit 17,5 %) ; 
  • stabiliser le nombre de maladies professionnelles (leur nombre a presque doublé en 10 ans, pour atteindre 45.000 en 2008). Le Plan de Santé au travail vise plus particulièrement les risques qui connaissent un essor rapide comme les troubles musculo-squelettiques (TMS), les risques cancérogènes mutagènes et reprotoxiques, et les risques psychosociaux en lien avec les recommandations de la mission Lachmann sur le stress.


Le Ministre souhaite également développer une politique de prévention active contre des risques connus, en particulier dans le secteur BTP.

Pour arriver à atteindre ces objectifs, les interventions seront concentrées sur :

  • le développement de la recherche et de la connaissance en santé-sécurité au travail et la diffusion opérationnelle jusqu’aux entreprises et aux travailleurs ;
  • le développement d’action de prévention des risques professionnels en visant plus particulièrement les risques psychosociaux, chimiques et les troubles musculo-squelettiques ;
  • le renforcement de l’accompagnement des entreprises dans leurs actions de prévention (et plus spécialement les entreprises n’ayant pas de représentants du personnel) ;
  • le renforcement de la mobilisation et de la coordination des acteurs au niveau national et régional.


Ce plan a été élaboré en concertation avec l’ensemble des acteurs concernés : les partenaires sociaux, les représentants des administrations de la santé, de l’environnement et de l’agriculture  et les grands réseaux de préventeurs. Il sera finalisé d’ici la fin du mois de mars.


Pour en savoir plus :
Présentation du Projet de Plan Santé au Travail n° 2 (pdf, 19 pages)
www.travail-solidarite.gouv.fr

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