Santé & sécurité

Protocole sanitaire : ce qui a changé

Publié le par dans Sécurité et santé au travail.

Les différentes étapes du déconfinement ont conduit les pouvoirs publics à modifier à deux reprises le protocole national le 18 mai dernier et à partir du 9 juin 2021. Avec un grand changement : la fin du télétravail à 100 % et le retour des moments de convivialité.

Protocole sanitaire : ce qui a changé le 18 mai dernier

Le protocole a apporté des informations intéressantes sur l’aération, la vaccination et les autotests.

Concernant l’aération, il indique que la maîtrise de l’aération/ventilation est une mesure essentielle de prévention des situations à risque d’aérosolisation du virus.

La nouvelle version du protocole préconise une aération des locaux par une ventilation naturelle ou mécanique. Il privilégie la ventilation par 2 points distincts, porte et fenêtre par exemple. Cette ventilation - portes et/ou fenêtres ouvertes - doit être appliquée idéalement en permanence si les conditions le permettent et au minimum 5 minutes toutes les heures.

Sur le sujet des autotests il précise que les employeurs peuvent en mettre à disposition des salariés mais ne peuvent pas leur imposer de se faire tester. Tout comme les campagnes de dépistage organisées dans les entreprises, le recours à l’autotest doit se faire dans le respect des règles du volontariat et de secret médical.

Enfin, concernant la vaccination, le protocole national encourage les salariés et les employeurs à se faire vacciner. Il précise que si un salarié souhaite être vacciné dans un centre, hors service de santé du travail, ce dernier ne bénéficie pas d’une autorisation d’absence de droit. Toutefois, le protocole incite les employeurs à faciliter l’accès des salariés à la vaccination.

Protocole sanitaire : ce qui change à partir du 9 juin

Le protocole sanitaire prévoit un assouplissement du recours au télétravail.

Il revient à l’employeur, dans le cadre du dialogue social, de fixer un nombre minimal de jours de télétravail par semaine pour les activités qui le permettent.

Concernant les réunions, la visioconférence (ou réunion en audio) doit toujours être privilégiée. Si la réunion a lieu en présentiel, l’employeur doit s'assurer que les gestes barrières sont respectés. Les salariés doivent porter un masque. Attention à la ventilation et l’aération de la pièce.

Il redevient également possible d’organiser des évènements avec les salariés en présentiel dans le cadre professionnel. Mais attention il faut que les gestes barrières (port du masque), les mesures de ventilation/aération, et les règles de distanciation soient respectés.

Le protocole sanitaire recommande d’organiser ce regroupement à l’extérieur et de le limiter à 25 personnes.

Protocole national pour assurer la santé et la sécurité des salariés en entreprise face à l'épidémie de Covid-19 (9 juin 2021)


Protocole national pour assurer la santé et la sécurité des salariés en entreprise face à l’épidémie de COVID-19, applicable à compter du 9 juin 2021

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