Quel type de contenu souhaitez-vous chercher ?

Santé au travail : un nouveau plan dans la continuité du précédent

Publié le 26/01/2022 à 09:20, modifié le 31/01/2022 à 10:14 dans Textes officiels (Santé-Sécurité).

Temps de lecture : 4 min

Contenu proposé par les :

Moins de jargon, plus de solutions

Les Éditions Tissot facilitent l'application du droit du travail au quotidien dans les entreprises.

Récemment publié, le quatrième plan santé au travail se déploie depuis 2021 et jusqu’à 2025. Marqué par la crise sanitaire, ce plan se situe dans la continuité du précédent et de la loi santé. Il met en avant la prévention plutôt que la réparation et incite à un décloisonnement entre santé au travail et santé publique.

Lutter contre les accidents du travail graves et mortels

Les chiffres de la caisse nationale d’assurance maladie mettent en évidence que le nombre d’accidents du travail, notamment mortels, cesse de diminuer. En 2020, 540 000 accidents seulement, dont 550 mortels, ont été dénombrés, mais ces faibles chiffres sont liés aux arrêts de l’activité économique survenus durant les confinements liés à la pandémie.

Plusieurs actions sont prévues pour répondre à ce constat, notamment :

  • porter une attention particulière aux risques prioritaires, à savoir le risque de chute et le risque routier professionnel, en améliorant la connaissance des situations pour mieux cibler les actions, la sensibilisation et la communication ;
  • renforcer la formation initiale et continue en santé et sécurité au travail. Cela se traduit notamment par la mise en œuvre du passeport prévention prévu par la loi santé d’août 2021.

Pour en savoir plus sur l’évaluation et la prévention du risque routier, nous vous recommandons notre documentation « Réglementation et jurisprudence en santé sécurité au travail ». Afin de sensibiliser les salariés, vous pouvez également vous procurer nos dépliants « Les accidents de trajet » et animer un quart d’heure sécurité grâce à notre fiche « Vigilant au Volant ».

Renforcer la prévention primaire et la culture de prévention

Dans la continuité du précédent plan santé au travail, la culture de prévention est un axe majeur.

Pour accompagner l’évaluation des risques professionnels, il est prévu d’inciter à l’utilisation de l’outil OiRA pour aider les petites entreprises, de veiller à l’association des CSE dans cette évaluation, et de mettre en place un portail numérique de conservation des documents uniques qui garantira une traçabilité collective.

Le plan prévoit également une meilleure connaissance et prévention des risques liés aux nouvelles technologies.

Par ailleurs, le plan accorde la priorité aux principaux risques professionnels, dont :

  • le risque chimique, en améliorant la traçabilité des expositions et la connaissance des polyexpositions aux perturbateurs endocriniens et aux nanomatériaux pour favoriser la substitution ;
  • les troubles musculo-squelettiques (TMS), qui nécessitent la mise à disposition d’outils d’évaluation prédictive du risque ;
  • les risques psychosociaux, qui feront l’objet d’un accompagnement renforcé des TPE et PME pour s’approprier les méthodes l’évaluation. En outre, le plan mentionne un outil de prévention en amont des évolutions organisationnelles.
Important
Enjeu de dialogue social, la qualité de vie et des conditions de travail est un autre objectif fort de ce plan. Ce thème comprend notamment un accompagnement des entreprises dans la prévention des violences sexistes et sexuelles au travail et dans la prise en compte des violences conjugales.

Pour en savoir plus sur la prévention des risques, nous vous recommandons notre documentation « Obligations et bonnes pratiques en santé sécurité au travail ».

Prévenir l’usure et la désinsertion professionnelle

Autre enjeu majeur, la prévention de la désinsertion professionnelle se traduit par :

  • des outils d’aide à la mise en place d’une gestion prévisionnelle des emplois et parcours tenant compte de l’usure professionnelle et des possibilités liées à la nouvelle visite de mi-carrière ;
  • la détection précoce, avec les services de prévention et de santé au travail, des salariés en risque de désinsertion professionnelle ;
  • la mobilisation des entreprises pour le maintien dans l’emploi des personnes atteintes de maladies chroniques, notamment de cancer.

Les entreprises seront également incitées, grâce au dialogue social, à davantage identifier et réduire les facteurs de risques à l’origine de phénomènes d’usure professionnelle.

S’adapter aux défis de demain

Afin d’accompagner les entreprises dans la prise en compte d’éléments hors travail qui impactent la santé des salariés, le plan santé au travail prévoit des actions de promotion de la santé cardio-vasculaire et des activités physiques et sportives en milieu professionnel et de développer les actions de lutte contre les addictions en milieu professionnel.

La crise sanitaire a également mis en évidence le besoin d’aider les entreprises à adapter leur évaluation des risques et leurs mesures de prévention aux situations de crise.

Si vous souhaitez obtenir plus de détails sur le contenu du nouveau plan santé au travail, vous pouvez le télécharger en cliquant ci-dessous.

4e plan santé au travail 2021 - 2025


Ministère du Travail, de l’emploi et de l’insertion, communiqué de presse, 4e plan santé au travail 2021-2025, 14 décembre 2021

2992

Michaël Bouvard

Chargé de mission qualité de vie au travail

Chargé de mission qualité de vie au travail, j'oeuvre sur différents sujets relevant de ce domaine : prévention et évaluation des risques psychosociaux, prise en compte de la qualité de vie au...