Substances CMR : lancement du site AFSSET pour la substitution

L’Agence française de sécurité sanitaire de l’environnement et du travail (AFSSET) a lancé le site www.substitution-cmr.fr recensant des données disponibles et des expériences de terrains (CRAM, industriels, etc.) en matière de substitution des agents chimiques CMR. Ces données et expériences ont été analysées par l’AFSSET.

24 substances sont déjà disponibles et, d’ici fin 2009, 59 nouvelles substances CMR compléteront la base de données en ligne. Une liste de 23 substances prioritaires a été établie :

Indice	Numéro CAS*	Nom de la substance
1	79–06–1	acrylamide
2	71–43–2	benzène
3	50–32–8	benzo[a]pyrène
4	106–99–0	1,3-butadiène
5	3333–67–3	carbonate de nickel
6	10108–64–2	chlorure de cadmium
7	7758–97–6	chromate de plomb
8	7789–00–6	chromate de potassium
9	12656–85–8	C.I. Pigment Red 104 (rouge de chromate, de molybdate et de sulfate de plomb)
10	1344–37–2	C.I. Pigment Yellow 34 (jaune de sulfochromate de plomb)
11	7646–79–9	dichlorure de cobalt
12	14977–61–8	dichlorure de chromyle
13	121–14–2 et 25321–14–6	dinitrotoluène
14	10588–01–9	dichromate de sodium anhydre
15	7789–12–0	dichromate de sodium dihydrate
16	556–52–5	glycidol
17	302–01–2	hydrazine
18	75–21–8	oxyde d’éthylène
19	75–56–9	oxyde de propylène
20	64–67–5	sulfate de diéthyle
21	7786–81–4	sulfate de nickel
22	79–01–6	trichloroéthylène
23	1333–82–0	trioxyde de chrome VI

*CAS : Chemical Abstract Substance

Vous pouvez télécharger la liste des substances CMR1 et 2 étudiées par l’AFSSET (pdf, 2 pages).

Le Code du travail définit un certain nombre de mesures de prévention du risque chimique classées par ordre de priorité (basées sur les principes généraux de prévention).

En tant qu’utilisateur de produits chimiques CMR, vous devez mettre en place une série de mesures :

• identifier les produits chimiques utilisés et les produits chimiques CMR. Reportez-vous à la liste des substances CMR accessible sur le site du CNRS ;
• supprimer le produit CMR lorsque cela est possible ;
• remplacer le produit CMR par un produit moins dangereux : c’est la substitution. Le nouveau site Internet www.substitution-cmr.fr est un outil qui permettra de faciliter la recherche de produits de substitution ;
• réduire l’exposition des salariés (nombre, durée d’exposition, etc.) ;
• utiliser des protections collectives adaptées ou, à défaut, mettre à disposition des équipements de protection individuelle (EPI) et veiller à leur port effectif ;
• établir la fiche d’exposition des salariés ;
• former et informer vos salariés.

Rappel : au sens de l’article R. 4411–6 du Code du travail, sont considérés comme agents CMR toutes substances ou toutes préparations :

• cancérogènes © : substances et préparations qui, par inhalation, ingestion ou pénétration cutanée, peuvent provoquer un cancer ou en augmenter la fréquence ;
• mutagènes (M) : substances et préparations qui, par inhalation, ingestion ou pénétration cutanée, peuvent produire des défauts génétiques héréditaires ou en augmenter la fréquence ;
• toxiques pour la reproduction ® : substances et préparations qui, par inhalation, ingestion ou pénétration cutanée, peuvent produire ou augmenter la fréquence d’effets nocifs non héréditaires dans la progéniture ou porter atteinte aux fonctions ou capacités reproductives.

Un dispositif de suivi des salariés aux expositions professionnelles des substances classées comme cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction de catégorie 1 et de catégorie 2 (CMR1 et CMR2) sera expérimenté dans certains secteurs professionnels et certaines zones géographiques. Pour plus de précisions, consultez notre article : « Risque chimique : projet de dispositif de suivi des salariés ».


Article publié le 10 juin 2009