Votre thématique : " Sécurité et santé au travail "

« Pour bien travailler, il faut se bien porter » écrivait Alphonse Karr en 1842. C’est ainsi qu’est présentée la proposition de résolution déposée par 3 députées le 15 juin dernier, dont Mme Charlotte Lecocq. L’objet ? Appeler à « faire de la France l’un des pays les plus performants en matière de santé au travail ».

Les fortes chaleurs arrivent. Le ministère du Travail a publié une fiche contenant des recommandations quant à l’utilisation des dispositifs de ventilation, de rafraîchissement de l’air et de climatisation afin de minimiser les risques du Covid-19 dans les locaux de travail.

Le télétravail peut être source de mieux-être au travail. Cependant, plusieurs aspects sont à prendre en compte pour en limiter les risques. Suite à son baromètre sur l’état psychologique des salariés français après le confinement, le cabinet Empreinte Humaine a publié quelques chiffres clés permettant d’éclairer les choix d’organisation du télétravail.

Des salariés peuvent, dans le cadre de leurs fonctions, être amenés à covoiturer dans un véhicule d’entreprise. Les règles de distanciation sociale mises en place pour faire face à l'épidémie de Covid-19 sont-elles applicables lors de ce covoiturage ?

Un nouvel épisode s’ouvre sur la réforme de la santé au travail ! Après avoir reçu un document d’orientation du Gouvernement, les partenaires sociaux ont en effet ouvert une négociation au niveau interprofessionnel le 15 juin dernier. Quel est l’objet de cette négociation ?

Compte tenu de l’amélioration des conditions sanitaires, le ministre du Travail a publié, le 24 juin dernier, la phase 3 du protocole de déconfinement. Les Editions Tissot vous proposent un retour sur les dispositions « santé travail » de ce protocole.

Météo France annonce des « vagues de chaleur » cet été… et la redoutable (et redoutée) période de canicule. Comment y faire face dans le contexte de crise sanitaire actuel ? Une instruction interministérielle précise les adaptations du Plan national canicule à mettre en œuvre dans le cadre de l’épidémie de Covid-19.

Les conditions dans lesquelles une activité est exercée dépendent de la conception des lieux et des situations du travail. Il est alors important de prendre en considération la prévention des risques professionnels et les enjeux de la santé au travail dans cette phase de conception.

Le CSE ou la commission santé, sécurité et conditions de travail est chargé de mener une enquête lorsque survient dans l’entreprise un accident du travail (AT), une maladie professionnelle (MP) ou à caractère professionnel. Cette enquête permet d’analyser objectivement leurs causes. Elle doit reposer sur une démarche méthodologique précise, ce qui requiert une appropriation de connaissances particulières ainsi qu’une organisation collective importante.

Les missions des services de santé au travail sont définies dans le Code du travail et sont exclusivement préventives. Ces services peuvent être organisés sous différentes formes.

Dans son rapport « Digitalisation et sécurité-santé au travail », l’agence européenne en santé et sécurité au travail analyse l’impact des différentes technologies du digital sur les conditions de travail. Ce rapport met en évidence une balance entre opportunités et risques avant de proposer des pistes de prévention. Retrouvez-en ici les points essentiels.

Parmi les très nombreuses questions qui se posent autour de la reprise/poursuite d’activité figure celle sur l’opportunité de mettre à disposition des masques. Et si cette décision est prise, quels types de masques ? Le Gouvernement apporte quelques éclairages dans une foire aux questions.

Le 11 mai 2020 restera sans doute dans les mémoires comme la date du « déconfinement » dans notre pays. Pour un grand nombre d’entreprises, cela signifie la reprise du travail ou son aménagement pour permettre la continuité de l’activité. Mais comment assurer la protection de la santé des salariés dans ce contexte ? Quelles précautions prendre ? Le protocole national de déconfinement apporte des précisions et encadre les conditions de la reprise.

Alors que l’état d’urgence sanitaire a été prorogé jusqu’au 10 juillet 2020, les modalités de prescription de certains arrêts de travail par le médecin du travail ont été précisées par décret paru au Journal officiel du 12 mai 2020. Ces dispositions sont applicables du 13 au 31 mai, sous réserve d’une éventuelle prorogation.

A la suite d’un arrêt de travail, un salarié peut reprendre son travail à temps partiel pour motif thérapeutique. Cette mesure peut être prescrite par le médecin traitant lorsqu’il juge que la reprise d’une activité peut contribuer à son rétablissement mais que celle-ci ne peut pas se faire à temps plein.

Le télétravail de tout ou partie de vos salariés ne devrait pas interrompre les rendez-vous santé sécurité réguliers que constituent les causeries ou 1/4 d’heure sécurité, bien au contraire. Il est tout à fait envisageable d’organiser une "télé-causerie" ou un "télé-1/4 d’heure". La situation de crise sanitaire que nous traversons peut même être l’opportunité d’instaurer ce moment d’échange hebdomadaire ou mensuel.

La situation actuelle a un impact sur la santé mentale et développe notamment la détresse psychologique et les troubles anxieux. En parallèle, on assiste à un phénomène plus inquiétant de raréfaction des facteurs de protection et une augmentation des facteurs de risque des salariés qui favorisent considérablement l’apparition du burn out.

Le comité social et économique s’est substitué aux anciennes instances représentatives du personnel et a, à ce titre, repris les missions qui étaient anciennement dévolues au CHSCT.

Comment assurer les visites auprès du médecin du travail et des autres professionnels de santé au travail en cette période de crise sanitaire ? Des mesures exceptionnelles ont été prises pour autoriser le report de certaines visites. Mais pour d’autres, la téléconsultation peut être une solution, sous conditions. Le Ministère du Travail donne quelques éclairages.

Lorsque les employeurs procèdent à une évaluation des risques, notamment dans le cadre de l’épidémie de Covid-19, celle-ci doit être détaillée dans le document unique d’évaluation des risques professionnels qui doit faire l’objet d’une actualisation. Cette règle vient d’être rappelée dans une ordonnance de référé du 9 avril 2020.

Pendant cette période que nous sommes en train de traverser, les employeurs, s’ils poursuivent ou reprennent leur activité, doivent assurer la sécurité et protéger la santé des travailleurs. Ils doivent évaluer les risques et mettre en place des mesures spécifiques. Si cette évaluation et ces mesures ne permettent pas une maîtrise appropriée des risques émanant du Covid-19, gare aux sanctions.

Afin de vous aider à donner vie au 1/4 d’heure sécurité, les Editions Tissot vous proposent des fiches d’animations prêtes à l’emploi. Face à la crise sanitaire actuelle, une nouvelle fiche « Je travaille en situation de pandémie » vient de paraître.

L’ordonnance du 1er avril 2020 prévoit que certaines visites médicales peuvent être reportées. Les modalités d’application des reports notamment pour les travailleurs qui font l’objet d'un suivi adapté ou régulier ou d'un suivi individuel renforcé (travailleurs de nuit, travailleurs handicapés ou titulaires d'une pension d'invalidité, mineurs, femmes enceintes, venant d'accoucher ou allaitantes, etc.) viennent d’être précisées par décret.

La conduite de certains équipements présentant des risques particuliers, en raison de leurs caractéristiques ou de leur objet, est subordonnée à l'obtention d'une autorisation de conduite délivrée par l'employeur.

Afin de faire face à la crise sanitaire que nous traversons, les modalités de l’exercice par les services de santé au travail de leurs missions et notamment le suivi de l'état de santé des salariés ont été modifiées par ordonnance. Le médecin du travail est désormais habilité à prescrire des arrêts de travail.

Les entreprises qui poursuivent leur activité pendant la crise sanitaire actuelle doivent prendre des mesures afin d’assurer la santé et la sécurité des salariés. La rédaction d’un plan de continuité de l’activité (PCA) peut aider les employeurs à penser et organiser le maintien de l’activité tout en assurant la protection des salariés.

Accréditation, habilitation, certification, ces trois notions sont très souvent confondues alors même que leurs finalités ne sont pas les mêmes.

Dans le cadre de l’épidémie de Covid-19, le télétravail s’est imposé à un certain nombre de salariés. S’effectuant à temps plein, à domicile et majoritairement dans un environnement familial particulier, le télétravail dans ce contexte singulier peut être source de risques pour les salariés. L’INRS préconise plusieurs mesures pour protéger leur santé.

En cette période trouble, les questions sont nombreuses autour du droit de retrait des salariés. Avant les mesures de « confinement » décidées par le Gouvernement, nous avons ainsi pu voir les collaborateurs du musée du Louvre ou encore des chauffeurs de bus - dans des zones à risques - exercer ce droit… L’exercice de ce droit est-il fondé ? Le questions-réponses du ministère du Travail nous éclaire sur la situation actuelle.

Le comité social et économique s’est substitué aux anciennes instances représentatives du personnel et a, à ce titre, repris les missions qui étaient anciennement dévolues au CHSCT. Afin de vous impliquer pleinement dans le domaine de la santé, sécurité et conditions de travail, les Editions Tissot ont conçu la documentation « CSE : s’investir en santé sécurité pour protéger les salariés ».