Santé & sécurité

Votre thématique : " Textes officiels (Santé-Sécurité) "

Ces textes officiels peuvent toucher à des domaines très variés et être aussi bien très spécifiques que d’application large :

  • information et formation des salariés
  • préconisations techniques pour les équipements de protection individuelle, les substances, machines et équipements de travail, etc.
  • établissements, experts et organismes habilités à effectuer des contrôles ou examens
  • établissements susceptibles d'ouvrir droit à l'allocation de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante
  • etc.

Attention : il s’agit ici des textes officiels bruts tels qu’ils ont été publiés au Journal officiel.

Toute l'actualité concernant le thème textes officiels (Santé-Sécurité)

L'analyse des dernières informations sur le thème de votre choix comme textes officiels (Santé-Sécurité). Plongez dans le cœur de l'actualité du droit du travail avec les Editions Tissot. Un accès complet à des fiches d'actualité en droit du travail santé et sécurité et des dizaines de thèmes pertinents à appliquer directement dans votre entreprise. Le droit du travail enfin proche de vous : disposez de toutes les informations en droit du travail santé et sécurité pour faire face aux situations du quotidien.

Protéger les salariés lors des interventions en milieu hyperbare

Publié le par dans Risques professionnels.

Un milieu est dit hyperbare si sa pression est supérieure à celle de l’atmosphère au niveau de la mer. Les salariés sont exposés aux travaux hyperbares lors des interventions dans des locaux où la pression a été artificiellement augmentée, comme par exemple, en tête de tunneliers, pendant des activités subaquatiques par scaphandriers, etc.

Rayonnements ionisants : précisions sur les demandes d’autorisation ou de renouvellement d’autorisation

Publié le par dans Textes officiels (Santé-Sécurité).

Le régime de déclaration des activités nucléaires a été modifié afin d’améliorer la prévention des effets nocifs des rayonnements ionisants. Si votre entreprise intervient dans le secteur des activités nucléaires, venez découvrir les activités visées et les informations à joindre à votre dossier.

Chantiers de dépollution pyrotechnique : règles de détermination des distances d’isolement

Publié le par dans Textes officiels (Santé-Sécurité).

Votre entreprise est spécialisée dans la dépollution pyrotechnique. Lors de vos interventions, des distances d’isolement doivent être respectées pour assurer la sécurité des personnes et des biens situés à l’extérieur du chantier de dépollution. Des nouvelles règles ont été fixées en la matière, venez les découvrir…

DIRECCTE : nouvelle structure pour l’inspection du travail

Publié le par dans Textes officiels (Santé-Sécurité).

Le décret n° 2009–1377 du 10 novembre 2009 définit l’organisation et la mission des nouvelles « directions régionales des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l’emploi » (DIRECCTE). Ces nouvelles organisations seront applicables au plus tard le 1er juillet 2010, dès nomination des directeurs régionaux.