Santé & sécurité

Travail de nuit : quels effets sur la santé et comment les prévenir ?

Publié le par dans Sécurité et santé au travail.

Le Code du travail prévoit que le recours au travail de nuit est exceptionnel. Toutefois, en France, il concerne déjà 4,3 millions de personnes et ne cesse de se développer. L’Agence nationale pour l’amélioration des conditions de travail (Anact) a publié un dossier sur les effets du travail de nuit sur la santé. Qu’en ressort-il ?

Travail de nuit : règles légales

Le recours au travail de nuit est exceptionnel. Il prend en compte les impératifs de protection de la santé et de la sécurité des travailleurs et est justifié par la nécessité d'assurer la continuité de l'activité économique ou des services d'utilité sociale.

Le travail de nuit doit être défini par accord d’entreprise ou d’établissement, ou, à défaut, par convention ou accord collectif de branche, et consiste nécessairement en tout travail effectué au cours d’une période d’au moins 9 heures consécutives comprenant l’intervalle entre minuit et 5 heures.

La période de travail de nuit applicable dans l’entreprise est définie par l’accord collectif et, en principe, commence au plus tôt à 21 heures et s’achève au plus tard à 7 heures.

À défaut d’accord collectif, tout travail accompli entre 21 heures et 6 heures est en principe considéré comme du travail de nuit.

Le travailleur de nuit est le salarié qui accomplit :

  • soit au moins 2 fois par semaine, selon son horaire de travail habituel, au minimum 3 heures de son temps de travail quotidien pendant la période de nuit ;
  • soit un nombre minimal d’heures de nuit, au cours d’une période de référence, à définir par convention ou accord collectif de branche étendu.
Notez-le
A défaut de convention ou d’accord collectif, ce nombre minimal est fixé actuellement à 270 heures de travail de nuit pendant une période de 12 mois consécutifs.

Travail de nuit : effets sur la santé

Les effets que peut avoir le travail de nuit sur la santé des salariés sont multiples. Par exemple, il peut :

  • entraîner des troubles du sommeil et métaboliques ;
  • avoir des effets sur le cancer (d’ailleurs il est précisé que le risque de cancer des femmes non ménopausées est augmenté de 26 % lorsqu’elles travaillent de nuit) ;
  • avoir des effets sur la santé psychique, les performances cognitives, l’obésité, le diabète de types 2, mais aussi sur l’hypertension artérielle voire les accidents vasculaires cérébraux ischémiques etc.

Enfin, il est relevé que les accidents qui surviennent lors de travail posté incluant la nuit sont plus fréquents et graves.

Travail de nuit : prévention des risques

L’Anact rappelle qu’il est primordial pour les employeurs d’évaluer les risques aux postes concernés par le travail de nuit et de les inscrire dans le document unique d’évaluation des risques professionnels avec les mesures qui doivent êtes prises.

Plusieurs recommandations de mesures ont été formulées par l’INRS et sont reprises dans le dossier publié par l’Anact :

  • réduction du recours au travail de nuit ;
  • action sur l’organisation du travail (affectation des salariés volontaires à des postes de nuit en priorité, participation des salariés à la définition des horaires et cycles de travail, définition des heures de travail de nuit compatibles avec les transports en commun, permettre des micro siestes nocturne, etc.) ;
  • adaptation des horaires de travail en aménageant par exemple les horaires pour qu’ils interfèrent le moins possible avec la vie familiale et sociale ;
  • adaptation des locaux de travail notamment en revoyant l’environnement lumineux ;
  • informer les salariés sur les effets sur la santé du travail ;
  • rendre possible le retour en horaires classiques ;
  • etc.

Pour connaître tous les risques directs et indirects inhérents au travail de nuit, les Editions Tissot vous suggèrent leur documentation « Schémas commentés en Santé et Sécurité au travail ». Elles vous proposent également de télécharger leur fiche « Le travail de nuit – mesures de prévention prioritaires » issue du même ouvrage.

Le travail de nuit – mesures de prévention prioritaires

Anact, « Travail de nuit : comment prévenir les effets sur la santé ? »