Santé & sécurité
Publié le par dans Risques psychosociaux.
Publi-communiqué. Apaiser le climat social dans l’entreprise, réduire l’absentéisme, faire progresser la productivité, nous vous proposons ce mois-ci d’obtenir ces résultats par l’amélioration de la qualité de vie de vos salariés dans l’entreprise.
Publié le par dans Risques professionnels.
Pour répondre aux enjeux qui découlent du maintien dans l’emploi des seniors, le CESTP-ARACT Picardie propose un recueil basé sur des retours d’expériences d’entreprises et donne des pistes de réflexion et d’actions, pour améliorer les conditions de travail et prévenir l’usure professionnelle des salariés dits « âgés ».
Publié le par dans Obligations de l’employeur.
Depuis le 1er janvier 2014, la réglementation relative aux équipements de travail et sur les lieux de travail a changé.
Publié le par dans Textes officiels (Santé-Sécurité).
Retrouvez en un clic les textes relatifs à la santé et à la sécurité au travail parus en janvier 2014 au Journal officiel.
Publié le par dans Risques professionnels.
Il est en principe interdit de recourir au contrat à durée déterminée et au travail temporaire pour effectuer des travaux exposant à des agents nocifs « dangereux ». Le Code du travail dresse ainsi une liste exhaustive de 27 travaux interdits. Attention, la Cour de cassation en fait une application très stricte, en témoigne une décision rendue le 23 octobre dernier.
Publié le par dans Obligations de l’employeur.
Depuis le 14 octobre 2013, la liste des travaux interdits ou réglementés pour les jeunes mineurs en formation professionnelle ou en emploi a changé. Ainsi, vous ne pouvez par exemple plus affecter un mineur à un poste l’exposant à un certain niveau de vibrations mécaniques. Une circulaire fait le point sur ces travaux et sur les dérogations possibles.
Publié le par dans Risques professionnels.
Les actions de prévention menées par les collectivités se sont multipliées au cours des dernières années.
Publié le par dans Rôle du CHSCT/CSE.
Les entreprises dotées de plusieurs établissements peuvent, par voie d’accord collectif, mettre en place un CHSCT central. La Cour de cassation a jugé que lorsqu’une expertise était conduite par ce CHSCT central, cette action s’imposait, sous certaines conditions, aux instances locales.
Publié le par dans Risques professionnels.
Le document unique d’évaluation des risques doit être rédigé dans toute entreprise employant un ou plusieurs salariés. Si l’employeur ne remplit pas cette obligation, il peut être sanctionné. Il ne doit pourtant pas être vu que comme une contrainte : il s’agit d’une étape importante dans l’amélioration de la prévention des risques professionnels.
Publié le par dans Risques psychosociaux.
L’accord national interprofessionnel relatif à l’amélioration de la qualité de vie au travail et à l’égalité professionnelle du 19 juin 2013 a fait l’objet d’un avis d’extension.
Publié le par dans Risques psychosociaux.
Les managers de proximité, s’ils veulent garder un bon climat dans l’entreprise, doivent veiller à éviter cinq dysfonctionnements majeurs.
Publié le par dans Risques professionnels.
Depuis le 1er février 2012, les entreprises du BTP sont tenues de tracer l’exposition de leurs salariés aux facteurs de pénibilité et d’établir des fiches individuelles. Dès le 1er janvier 2015, les salariés devraient bénéficier d’un compte pénibilité afin notamment de partir plus tôt à la retraite. Quelles sont les obligations des entreprises et comment ces dispositifs vont-ils s’articuler ?
Publié le par dans Rôle du CHSCT/CSE.
La désignation des membres du CHSCT est l’affaire exclusive des membres du CE et des délégués du personnel. L’employeur ne doit pas intervenir.
Publié le par dans Maladie professionnelle.
Un comptable a pu faire reconnaître le caractère professionnel de son cancer du poumon, alors que, par ailleurs, il fumait.
Publié le par dans Risques professionnels.
Un arrêté apporte de nouvelles précisions pour l’employeur concernant la prévention du risque pyrotechnique. Son entrée en vigueur est fixée au 1er juillet 2014.
Publié le par dans Accident du travail.
Force Ouvrière a publié une étude portant sur 275.000 agents hospitaliers soit plus de 20 % de l’effectif total de la fonction publique hospitalière.
Publié le par dans Risques professionnels.
Les dispositions du Code du travail imposent à l’employeur de conduire une évaluation des risques professionnels et de transcrire les résultats dans un document unique d’évaluation des risques professionnels. S’il y a plusieurs établissements, l’évaluation réalisée peut être commune.
Publié le par dans Risques professionnels.
Retrouvez en un clic les textes relatifs à la santé et à la sécurité au travail parus en décembre 2013 au Journal officiel.
Publié le par dans Risques professionnels.
L’AGS garantit l’indemnité due au titre du préjudice d’anxiété.
Publié le par dans Maladie professionnelle.
La Cour de cassation a précisé que le droit de retrait ne peut être exercé que pendant l’exécution du contrat de travail. Un salarié ne peut donc pas décider d’user de ce droit alors qu’il est en arrêt maladie et que son contrat est donc suspendu.
Publié le par dans Risques professionnels.
Un décret du 29 octobre 2013 prévoit de nouvelles règles et obligations pour l’employeur en ce qui concerne la prévention du risque pyrotechnique.
Publié le par dans Risques professionnels.
Le ministre du Travail a présenté, au conseil des ministres du 6 novembre dernier, sa réforme de l’inspection du travail.
Publié le par dans Risques professionnels.
Conçu pour apporter aux collectivités territoriales de toute taille, un outil de gestion centralisée de la santé et sécurité au travail, le registre unique de santé et sécurité au travail regroupe et unifie les documents relatifs à la réglementation en matière d’hygiène, de sécurité et d’amélioration des conditions de travail.
Publié le par dans Risques professionnels.
De nombreux accidents touchent aujourd’hui encore des salariés travaillant à proximité d’engins mobiles et ce, malgré la mise en place de mesures de prévention.
Publié le par dans Risques professionnels.
Dans les secteurs où le travail se fait en extérieur, les salariés sont particulièrement exposés au froid. Ce qui met en danger leur santé (hypothermie, gelures, etc.) et augmente également les risques d’accident du travail. La mise en place de mesures de protection est donc indispensable. Les pouvoirs publics sont venus rappeler les principales mesures à prendre.
Publié le par dans Rôle du CHSCT/CSE.
Le CHSCT n’a pas à être consulté lorsqu’un salarié est déclaré inapte à la suite d’un accident du travail ou d’une maladie professionnelle.
Publié le par dans Accident du travail.
Même en cas de mises à disposition successives du salarié, le lien juridique n’est pas rompu entre l’entreprise d’intérim et l’utilisateur final.
Publié le par dans Risques professionnels.
Deux décrets ont modifié la législation concernant le travail des jeunes mineurs, notamment concernant la liste des travaux interdits et réglementés et la procédure de dérogation.
Publié le par dans Risques professionnels.
Avec TMS & Co, les collectivités territoriales disposent aujourd’hui d’une aide pour mieux gérer et prévenir les situations pouvant causer des troubles musculo-squelettiques.
