Convention collective - - Editions Tissot -p-
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Bois, scieries, négoce et importation des bois (travail mécanique)

Brochure 3041

Liste des modifications apportées à la convention collective

Le 26/08/2021
Classification:Avenant du 22 octobre 2020 relatif à la classification (industrie de la brosserie) (modifiant l'article 1er "Classification"   et l'article 6 "Garantie apportée aux salariés bénéficiaires d'un avantage d'ancienneté et progressivité d’application pour les salariés des entreprises pour lesquels aucune prime d’ancienneté n’existe à la date de l’accord"   de l'accord du 10 septembre 2019 relatif à la révision de la classification (industries du bois et importation de bois))
Le 19/07/2021
Formation professionnelle - Journal officiel du 13 juillet 2021:Avenant n° 1 du 23 novembre 2017 relatif à la formation professionnelle tout au long de la vie (industrie du bois et importation de bois) (modifiant l'article 1er "Champ d'application"   et l'article 2 "Dispositions sur les différents éléments financés"   de l'accord du 15 novembre 2016 relatif à la formation professionnelle tout au long de la vie (industrie du bois et importation de bois))  étendu par arrêté du 2 juillet 2021
Le 19/07/2021
Le 19/07/2021
Champ d'application - Journal officiel du 13 juillet 2021:Avenant n° 1 du 9 février 2016 relatif au champ d’application de la convention (modifiant l'annexe I "Champ d'application de la convention collective nationale du travail mécanique du bois, des scieries, du négoce et de l'importation des bois"   et l'annexe II "Champ d'application de tous les accords paritaires, ou avenants conclus antérieurement au présent accord dans le cadre de la convention collective nationale du travail mécanique du bois, des scieries, du négoce et de l'importation des boi   de l'accord du 24 octobre 2013 relatif à la réécriture du champ d'application professionnel)  étendu par arrêté du 2 juillet 2021
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