Convention collective - - Editions Tissot -p-
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Horlogerie bijouterie (commerce de détail)

Brochure 3240

Liste des modifications apportées à la convention collective

Il y a 1 jour
Salaires, primes et indemnités - Journal officiel du 25 septembre 2021:Avenant n° 25 du 16 avril 2021 relatif aux salaires  étendu par arrêté du 7 septembre 2021
Il y a 4 jours
Formation professionnelle - Journal officiel du 24 septembre 2021:Avenant n° 1 du 18 mai 2021 relatif au dispositif de reconversion ou promotion par alternance (Pro-A)  étendu par arrêté du 17 septembre 2021
Le 19/07/2021
Frais de santé - Journal officiel du 14 juillet 2021:Avenant n° 3 du 15 décembre 2020 relatif au régime de frais de santé (modifiant l'article 1er "Champ d'application", l'article 3 "Bénéficiaires", l'article 7.3 "Prestations", l'article 9 "Recommandation de l'organisme assureur", l'article 10 "Réexamen des conditions d'organisation de la recommandation", l'article 11 "Convention de gestion", l'article 12 "Révision et dénonciation", l'annexe I "Tableau de garanties du régime frais de santé"   et l'annexe II "Grilles tarifaires"   de l'accord du 16 décembre 2015 relatif au régime de remboursement des frais de santé)  étendu par arrêté du 2 juillet 2021
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