Convention collective - - Editions Tissot -p-
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Charcuterie de détail

Brochure 3133

Liste des modifications apportées à la convention collective

Il y a 3 jours
Formation professionnelle - Journal officiel du 3 juin 2023:Avenant n° 46 du 8 novembre 2022 relatif à la mise en place du dispositif de reconversion ou promotion par alternance (Pro-A)  étendu par arrêté du 22 mai 2023
Le 26/04/2023
Frais de santé - Journal officiel du 25 avril 2023:Avenant n° 47 du 8 novembre 2022 relatif au régime de frais de santé (modifiant l'article 20.3.G "Cotisations"   de la convention)  étendu par arrêté du 5 avril 2023
Le 31/03/2023
Salaires, primes et indemnités - Journal officiel du 31 mars 2023:Avenant n° 50 du 10 janvier 2023 relatif aux salaires à compter du 1er janvier 2023  étendu par arrêté du 10 mars 2023
Le 09/02/2023
Frais de santé - BOCC 2023/03:Avenant n° 47 du 8 novembre 2022 relatif au régime de frais de santé (modifiant l'article 20.3.G "Cotisations"   de la convention)
Le 19/01/2023
Frais de santé - Journal officiel du 19 janvier 2023:Avenant n° 42 du 28 avril 2021 relatif au régime de frais de santé (modifiant l'article 20.3 "Régime frais de santé"   de la convention)  étendu par arrêté du 13 décembre 2022
Le 11/01/2023
APLD - BOCC 2022/51:Avenant n° 48 du 7 décembre 2022 relatif à l'activité partielle de longue durée (APLD) (modifiant l'article 8 "Elaboration d'un document par l'employeur"   et l'article 12 "Entrée en vigueur et durée"   de l'avenant n° 40 du 27 janvier 2021 relatif à l'activité partielle de longue durée (APLD))
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