Convention collective - - Editions Tissot -p-
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Ateliers et chantiers d'insertion

Brochure 3379

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Le 23/12/2021
Prévoyance - Journal officiel du 23 décembre 2021:Avenant n° 22 du 28 juin 2017 relatif au régime de prévoyance (modifiant l'article 3 "Garanties du régime de prévoyance", l'article 4 "Cotisations"   et l'article 5 "Mutualisation de la portabilité de la couverture en cas de rupture du contrat de travail ouvrant droit à l’assurance chômage"   du titre IX "Régime de prévoyance" de la convention)  étendu par arrêté du 17 décembre 2021
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