Convention collective - - Editions Tissot -p-
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Brochure 3090

Liste des modifications apportées à la convention collective

Le 15/12/2021
Frais de santé - Journal officiel du 11 décembre 2021:Avenant n° 86 du 17 février 2021 relatif aux taux de cotisations du régime de frais de santé (modifiant l'article 2 "Garantie frais de santé"   de l'annexe III "Accords relatifs aux régimes de prévoyance et de remboursement des frais de santé")  étendu par arrêté du 26 novembre 2021
Le 28/07/2021
Salaires, primes et indemnités - Journal officiel du 28 juillet 2021:Avenant n° 84 du 18 février 2020 relatif aux salaires et à la prime d'ancienneté à compter du 1er janvier 2020  étendu par arrêté du 8 juillet 2021
Le 26/07/2021
Nouvelle convention - Journal officiel du 14 juillet 2021:Avenant n° 83 du 2 décembre 2019 relatif à l’actualisation de la convention (modifiant la convention   et ses annexes)  étendu par arrêté du 2 juillet 2021
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