Convention collective - - Editions Tissot -p-
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Brochure 3090

Liste des modifications apportées à la convention collective

Le 12/09/2022
Le 01/09/2022
Classification - BOCC 2022/25:Avenant n° 92 du 2 juin 2022 relatif à l’actualisation de la grille de classification des postes de travail et des qualifications professionnelles (modifiant l'article 35 "Classification des postes de travail et des qualifications professionnelles"   et l'annexe I "Classification des postes de travail et des qualifications professionnelles")
Le 29/06/2022
Prévoyance / Frais de santé - BOCC 2022/19:Avenant n° 91 du 11 avril 2022 relatif aux régimes prévoyance et remboursements de frais de santé (modifiant l'article 26 "Prévoyance et complémentaire santé"   de la convention et l'annexe III "Accords relatifs aux régimes de prévoyance et de remboursement des frais de santé")
Le 07/06/2022
Salaires, primes et indemnités - Journal officiel du 4 juin 2022:Avenant n° 90 du 5 janvier 2022 relatif à la prime d’ancienneté à compter du 1er janvier 2022 (modifiant l'article 36 "Ancienneté"   de la convention)  étendu par arrêté du 23 mai 2022
Le 07/06/2022
Salaires, primes et indemnités - Journal officiel du 4 juin 2022:Avenant n° 89 du 5 janvier 2022 relatif aux salaires à compter du 1er janvier 2022  étendu par arrêté du 23 mai 2022
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