Convention collective - - Editions Tissot -p-
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Métallurgie (accords nationaux)

Brochure 3109

Liste des modifications apportées à la convention collective

Le 13/06/2022
Formation professionnelle - Journal officiel du 11 juin 2022:Avenant du 8 mars 2022 relatif à la liste des certifications professionnelles éligibles à la Pro-A (modifiant l'annexe "Liste des certifications professionnelles éligibles à la Pro-A élaborée au regard des critères de forte mutation de l'activité et des risques d'obsolescence des compétences"   de l'accord du 8 novembre 2019 relatif à l'emploi, à l'apprentissage et la formation professionnelle)  étendu par arrêté du 23 mai 2022
Le 10/06/2022
Formation professionnelle - BOCC 2022/13:Avenant du 8 mars 2022 relatif à la liste des certifications professionnelles éligibles à la Pro-A (modifiant l'annexe "Liste des certifications professionnelles éligibles à la Pro-A élaborée au regard des critères de forte mutation de l'activité et des risques d'obsolescence des compétences"   de l'accord du 8 novembre 2019 relatif à l'emploi, à l'apprentissage et la formation professionnelle)
Le 08/06/2022
Covid-19 - Journal officiel du 8 juin 2022:Avenant du 15 avril 2022 relatif à l’activité réduite pour le maintien en emploi (modifiant le préambule, l'article 2.1 "Diagnostic sur la situation économique de l'établissement ou de l'entreprise et perspectives d'activité", l'article 2.7 "Date de début et durée d'application de l'activité réduite dans l'établissement ou l'entreprise", l'article 5 "Durée"   et l'article 8 "Modalités d'information, de suivi et bilan de l'application du présent accord"   de l'accord du 30 juillet 2020 relatif à l'activité réduite pour le maintien en emploi dans la métallurgie)  étendu par arrêté du 7 juin 2022
Le 31/05/2022
Covid-19 - BOCC 2022/19:Avenant du 15 avril 2022 relatif à l’activité réduite pour le maintien en emploi (modifiant le préambule, l'article 2.1 "Diagnostic sur la situation économique de l'établissement ou de l'entreprise et perspectives d'activité ", l'article 2.7 "Date de début et durée d'application de l'activité réduite dans l'établissement ou l'entreprise", l'article 5 "Durée"   et l'article 8 "Modalités d'information, de suivi et bilan de l'application du présent accord"   de l'accord du 30 juillet 2020 relatif à l'activité réduite pour le maintien en emploi dans la métallurgie)
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