Convention collective - - Editions Tissot -p-
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Métallurgie

Brochure 3109

Liste des modifications apportées à la convention collective

Le 13/01/2020
Négociation collective - BOCC 2019/51:Avenant du 22 novembre 2019 relatif à la prorogation de l’accord sur l'évolution du dispositif conventionnel de branche de la métallurgie (modifiant l'article 3 "Le calendrier, le rythme, l'organisation et les modalités des négociations", l'article 4 "Les moyens pour réussir"   et l'article 6 "Dispositions finales"   de l'accord du 27 juin 2016 relatif à la mise en oeuvre opérationnelle de la négociation de l'évolution du dispositif conventionnel de branche de la métallurgie)
Le 13/01/2020
Formation professionnelle - BOCC 2019/51:Avenant du 22 novembre 2019 relatif à la reconversion ou promotion par l’alternance (Pro-A) (modifiant l'article 33 "Objet et forme", l'article 49 "Dispositif des certifications professionnelles de la branche", l'article 51 "Création, révision et suppression des CQPM"   et insérant une annexe "Liste des certifications professionnelles éligibles à la Pro-A élaborée au regard des critères de forte mutation de l'activité et des risques d'obsolescence des compétences"   à l'accord du 8 novembre 2019 relatif à l'emploi, à l'apprentissage et la formation professionnelle)
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