Convention collective - - Editions Tissot -p-
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Ciments (industrie)

Brochure 3280

Liste des modifications apportées à la convention collective

Le 16/01/2023
Salaires, primes et indemnités:Avenant du 19 décembre 2022 relatif aux indemnités pour travail de nuit, du dimanche et des jours fériés (modifiant l'article II.3.5 "Indemnités pour travail de nuit, du dimanche et des jours fériés"   de la convention)
Le 23/12/2022
Négociation collective - Journal officiel du 23 décembre 2022:Avenant du 6 juillet 2022 relatif à la participation aux réunions paritaires de la branche (modifiant l'article I.2.2 "Autorisations d'absence"   et l'article I.10 "Commissions paritaires de branche"   de la convention)  étendu par arrêté du 14 décembre 2022
Le 06/12/2022
Salaires, primes et indemnités - BOCC 2022/46:Avenant du 14 octobre 2022 relatif à la rémunération des contrats de professionnalisation (modifiant l'article I.6.3.2.3 "Rémunération minimale des contrats de professionnalisation"   de la convention)
Le 22/11/2022
Actualisation - Journal officiel du 22 novembre 2022:Avenant du 9 décembre 2021 relatif à la révision de la convention (modifiant le titre I "Dispositions communes", le titre II "Ouvriers et ETDAM"   et le titre III "Ingénieurs et cadres"   de la convention)  étendu par arrêté du 14 novembre 2022
Le 22/11/2022
Egalité professionnelle - Journal officiel du 22 novembre 2022:Avenant du 9 décembre 2021 relatif à l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (modifiant l'article I.4 "Egalité professionnelle et non-discrimination"   de la convention)  étendu par arrêté du 14 novembre 2022
Le 28/09/2022
Classification - BOCC 2022/36:Avenant du 6 juillet 2022 relatif à la classification (modifiant l'article III.A.6   de la convention)
Le 28/09/2022
Dialogue social - BOCC 2022/36:Avenant du 6 juillet 2022 relatif à la participation aux réunions paritaires de la branche (modifiant l'article I.2.2 "Autorisations d'absence", l'article I.10.1.4 "Modalités matérielles de fonctionnement de la CPPNI", l'article I.10.2.2 "Organisation de la CPNEFP"   et insérant un article I.10.4 "Participation aux commissions paritaires de branche"   à la convention)
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