Convention collective - - Editions Tissot -p-
Conventions collectives
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Hôtels, cafés, restaurants

Brochure 3292

Liste des modifications apportées à la convention collective

Le 29/07/2021
Prévoyance - BOCC 2021/28:Avenant n° 2 du 10 mai 2021 relatif au régime de prévoyance (modifiant l'article 18.5 "Cotisation et réparation"   du titre X "Prévoyance" de la convention)
Le 27/07/2021
Le 27/04/2021
Formation professionnelle - Journal officiel du 27 avril 2021:Accord du 5 novembre 2020 relatif au dispositif de promotion et de reconversion par alternance (Pro-A)  étendu par arrêté du 11 mars 2021
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