Sport

Brochure 3328

Liste des modifications apportées à la convention collective

Le 23/08/2023

. Formation professionnelle - BOCC 2023/30:Avenant n° 187 du 15 juin 2023 relatif au CQP « CQP Plieur de parachutes de secours » (modifiant l'article 5 "Liste des CQP" de l'annexe I à la convention)

Le 23/08/2023

. Formation professionnelle - BOCC 2023/30:Avenant n° 186 du 15 juin 2023 relatif au CQP « CQP Initiateur de char à voile » (modifiant l'article 5 "Liste des CQP" de l'annexe I à la convention)

Le 23/08/2023

. Formation professionnelle - BOCC 2023/30:Avenant n° 185 du 15 juin 2023 relatif au CQP « CQP Moniteur de canoé kayak et sports de pagaie » (modifiant l'article 5 "Liste des CQP" de l'annexe I à la convention)

Le 04/07/2023

. Frais de santé - BOCC 2023/24:Avenant n° 3 du 29 novembre 2022 relatif au régime de frais de santé (modifiant l'annexe I "Tableau de garanties" de l'accord du 6 novembre 2015 relatif à la mise en place d'un régime de frais de santé)

Le 13/06/2023

. Dialogue social - BOCC 2023/21:Avenant n° 180 du 14 avril 2023 relatif à la contribution conventionnelle paritarisme (modifiant l'article 2.3 "Aide au paritarisme" de la convention)

Le 13/06/2023

. Formation professionnelle - BOCC 2023/21:Avenant n° 184 du 14 avril 2023 relatif au CQP « Moniteur de squash » (modifiant l'article 5 "Liste des CQP" de l'annexe I de la convention)

Le 13/06/2023

. Formation professionnelle - BOCC 2023/21:Avenant n° 183 du 14 avril 2023 relatif au CQP « Moniteur d'aviron » (modifiant l'article 5 "Liste des CQP" de l'annexe I de la convention)

Le 13/06/2023

. Formation professionnelle - BOCC 2023/21:Avenant n° 182 du 14 avril 2023 relatif au CQP « Animateur ski nautique » (modifiant l'article 5 "Liste des CQP" de l'annexe I de la convention)

Le 13/06/2023

. Formation professionnelle - BOCC 2023/21:Avenant n° 181 du 14 avril 2023 relatif au CQP « Accompagnateur en téléski nautique » (modifiant l'article 5 "Liste des CQP" de l'annexe I de la convention)

Le 13/06/2023

. Formation professionnelle - BOCC 2023/21:Avenant n° 179 du 14 avril 2023 relatif au CQP « Educateur tennis » (modifiant l'article 5 "Liste des CQP" de l'annexe I de la convention)

Le 13/06/2023

. Formation professionnelle - BOCC 2023/21:Avenant n° 178 du 14 avril 2023 relatif au CQP « Moniteur de tir sportif » (modifiant l'article 5 "Liste des CQP" de l'annexe I de la convention)

Le 05/06/2023

. Formation professionnelle - Journal officiel du 3 juin 2023:Avenant n° 175 du 29 novembre 2022 relatif à la reconversion ou promotion par alternance (Pro-A) (modifiant l'article 8.5 "Le dispositif de reconversion ou promotion par alternance (Pro-A)" de la convention) étendu par arrêté du 22 mai 2023

Le 13/04/2023

. Formation professionnelle - Journal officiel du 13 avril 2023:Avenant n° 176 du 29 novembre 2022 relatif au CQP « Moniteur de roller » (modifiant l'article 5 "Liste des CQP" de l'annexe I) étendu par arrêté du 31 mars 2023

Le 13/04/2023

. Formation professionnelle - Journal officiel du 13 avril 2023:Avenant n° 174 du 29 novembre 2022 relatif au CQP « Animateur de tennis de table » (modifiant l'article 5 "Liste des CQP" de l'annexe I) étendu par arrêté du 31 mars 2023

Le 13/04/2023

. Formation professionnelle - Journal officiel du 13 avril 2023:Avenant n° 173 du 29 novembre 2022 relatif au CQP « Animateur d’athlétisme » (modifiant l'article 5 "Liste des CQP" de l'annexe I) étendu par arrêté du 31 mars 2023

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