Convention collective - - Editions Tissot -p-
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Sport

Brochure 3328

Liste des modifications apportées à la convention collective

Le 11/01/2023
Formation professionnelle - BOCC 2022/51:Avenant n° 175 du 29 novembre 2022 relatif à la reconversion ou promotion par alternance (Pro-A) (modifiant l'article 8.5 "Le dispositif de reconversion ou promotion par alternance (Pro-A)"   de la convention)
Le 23/12/2022
Formation professionnelle - Journal officiel du 23 décembre 2022:Avenant n° 172 du 29 septembre 2022 relatif au CQP « Animateur de mobilité à vélo » (modifiant l'article 5 "Liste des CQP"   de l'annexe I "Accord sur la mise en oeuvre des CQP")  étendu par arrêté du 14 décembre 2022
Le 23/12/2022
Formation professionnelle - Journal officiel du 23 décembre 2022:Avenant n° 169 du 30 juin 2022 relatif au CQP « Animateur de loisir sportif (modifiant l'article 5 "Liste des CQP"   de l'annexe I "Accord sur la mise en oeuvre des CQP")  étendu par arrêté du 14 décembre 2022
Le 23/12/2022
Formation professionnelle - Journal officiel du 23 décembre 2022:Avenant n° 168 du 30 juin 2022 relatif au CQP « Animateur d'escalade sur structure artificielle » (modifiant l'article 5 "Liste des CQP"   de l'annexe I "Accord sur la mise en oeuvre des CQP")  étendu par arrêté du 14 décembre 2022
Le 23/12/2022
Formation professionnelle - Journal officiel du 23 décembre 2022:Avenant n° 166 du 30 juin 2022 relatif au CQP « Animateur des activités gymniques » (modifiant l'article 5 "Liste des CQP"   de l'annexe I "Accord sur la mise en oeuvre des CQP")  étendu par arrêté du 14 décembre 2022
Le 23/12/2022
Formation professionnelle - Journal officiel du 23 décembre 2022:Avenant n° 165 du 30 juin 2022 relatif au CQP « Moniteur d'arts martiaux » (modifiant l'article 5 "Liste des CQP"   de l'annexe I "Accord sur la mise en oeuvre des CQP")  étendu par arrêté du 14 décembre 2022
Le 23/12/2022
Formation professionnelle - Journal officiel du 23 décembre 2022:Avenant n° 164 du 30 juin 2022 relatif au CQP « Technicien sportif d'athlétisme » (modifiant l'article 5 "Liste des CQP"   de l'annexe I "Accord sur la mise en oeuvre des CQP")  étendu par arrêté du 14 décembre 2022
Le 12/12/2022
Salaires, primes et indemnités - Journal officiel du 10 décembre 2022:Avenant n° 170 du 30 juin 2022 relatif aux salaires à compter du 1er septembre 2022  étendu par arrêté du 29 novembre 2022
Le 06/12/2022
Formation professionnelle - BOCC 2022/46:Avenant n° 172 du 29 septembre 2022 relatif au CQP « Animateur de mobilité à vélo » (modifiant l'article 5 "Liste des CQP"   de l'annexe I de la convention)
Le 06/12/2022
Formation professionnelle - BOCC 2022/46:Avenant n° 169 du 30 juin 2022 relatif au CQP « Animateur de loisir sportif » (modifiant l'article 5 "Liste des CQP"   de l'annexe I de la convention)
Le 06/12/2022
Formation professionnelle - BOCC 2022/46:Avenant n° 168 du 30 juin 2022 relatif au CQP « Animateur d’escalade sur structure artificielle » (modifiant l'article 5 "Liste des CQP"   de l'annexe I de la convention)
Le 06/12/2022
Formation professionnelle - BOCC 2022/46:Avenant n° 167 du 30 juin 2022 relatif au CQP « Guide de véhicules terrestres motorisés à guidons » (modifiant l'article 5 "Liste des CQP"   de l'annexe I de la convention)
Le 06/12/2022
Formation professionnelle - BOCC 2022/46:Avenant n° 166 du 30 juin 2022 relatif au CQP « Animateur des activités gymniques » (modifiant l'article 5 "Liste des CQP"   de l'annexe I de la convention)
Le 06/12/2022
Formation professionnelle - BOCC 2022/46:Avenant n° 165 du 30 juin 2022 relatif au CQP « Moniteur d’arts martiaux » (modifiant l'article 5 "Liste des CQP"   de l'annexe I de la convention)
Le 29/11/2022
Dialogue social - BOCC 2022/45:Avenant n° 171 du 30 juin 2022 relatif au dialogue social (modifiant l'article 2.3 "Aide au paritarisme"   de la convention)
Le 29/11/2022
Le 29/11/2022
Formation professionnelle - BOCC 2022/45:Avenant n° 164 du 30 juin 2022 relatif au CQP « Technicien sportif d’athlétisme » (modifiant l'article 5 "Liste des CQP"   de l'annexe I "Accord sur la mise en oeuvre des CQP")
Le 22/11/2022
Formation professionnelle - Journal officiel du 22 novembre 2022:Avenant n° 163 du 25 mars 2022 relatif au CQP « Moniteur de parachutisme ascensionnel nautique » (modifiant l'article 5 "Liste des CQP"   de l'annexe I "Accord sur la mise en oeuvre des CQP")  étendu par arrêté du 14 novembre 2022
Le 22/11/2022
Formation professionnelle - Journal officiel du 22 novembre 2022:Avenant n° 162 du 25 mars 2022 relatif au CQP « Technicien sportif de vol en soufflerie » (modifiant l'article 5 "Liste des CQP"   de l'annexe I "Accord sur la mise en oeuvre des CQP")  étendu par arrêté du 14 novembre 2022
Le 22/11/2022
Formation professionnelle - Journal officiel du 22 novembre 2022:Avenant n° 161 du 25 mars 2022 relatif au CQP « Moniteur de skateboard » (modifiant l'article 5 "Liste des CQP"   de l'annexe I "Accord sur la mise en oeuvre des CQP")  étendu par arrêté du 14 novembre 2022
Le 22/11/2022
Formation professionnelle - Journal officiel du 22 novembre 2022:Avenant n° 160 du 25 mars 2022 relatif au CQP « Educateur de mobilité à vélo » (modifiant l'article 5 "Liste des CQP"   de l'annexe I "Accord sur la mise en oeuvre des CQP")  étendu par arrêté du 14 novembre 2022
Le 22/11/2022
Formation professionnelle - Journal officiel du 22 novembre 2022:Avenant n° 159 du 25 mars 2022 relatif au CQP « Instructeur Fitness » (modifiant l'article 5 "Liste des CQP"   de l'annexe I "Accord sur la mise en oeuvre des CQP")  étendu par arrêté du 14 novembre 2022
Le 22/11/2022
Formation professionnelle - Journal officiel du 22 novembre 2022:Avenant n° 158 du 25 mars 2022 relatif au CQP « Accompagnateur de raft et de nage en eau vive » (modifiant l'article 5 "Liste des CQP"   de l'annexe I "Accord sur la mise en oeuvre des CQP")  étendu par arrêté du 14 novembre 2022
Le 12/10/2022
Formation professionnelle - Journal officiel du 11 octobre 2022:Avenant n° 156 du 17 février 2022 relatif à la limite de durée de travail des CQP  étendu par arrêté du 23 septembre 2022
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